Cours d'initiation au catalan pour les élèves des écoles primaires et maternelles des Pyrénées-Orientales (années scolaires 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024), la procédure de passation est l'appel d'offres ouvert européen. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec minimum (40 000 EUR HT) et maximum (150 000 EUR HT) par période.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Numéro de référence: Isl-2020-Fcs-Dcpc-0001/Jo
Brève description:
“Cours d'initiation au catalan pour les élèves des écoles primaires et maternelles des Pyrénées-Orientales (années scolaires 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023...”
Brève description
Cours d'initiation au catalan pour les élèves des écoles primaires et maternelles des Pyrénées-Orientales (années scolaires 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024), la procédure de passation est l'appel d'offres ouvert européen. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec minimum (40 000 EUR HT) et maximum (150 000 EUR HT) par période.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement préscolaire📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-09 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212634
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/.
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Source: OJS 2020/S 089-212634 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2020-08-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cours d'initiation au catalan pour les élèves des écoles primaires et maternelles des Pyrénées-orientales (années scolaires 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023...”
Brève description
Cours d'initiation au catalan pour les élèves des écoles primaires et maternelles des Pyrénées-orientales (années scolaires 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024) la procédure de passation est l'appel d'offres ouvert européen. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
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Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-orientales
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-377503
Se réfère à l'avis: 2020/S 089-212634
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par...”
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2020/S 154-377503 (2020-08-06)