La consultation concerne l'impression, la reproduction, le conditionnement et la livraison de copies d'examen classiques et à lecture optique pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression, reproduction, conditionnement et livraison de copies d'examen classiques et à lecture optique pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
20M04”
Produits/services: Imprimés et produits connexes📦
Brève description:
“La consultation concerne l'impression, la reproduction, le conditionnement et la livraison de copies d'examen classiques et à lecture optique pour...”
Brève description
La consultation concerne l'impression, la reproduction, le conditionnement et la livraison de copies d'examen classiques et à lecture optique pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Copies d'examen classiques (à coin gommé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet l'impression, la reproduction, le conditionnement et la livraison de copies d'examen classiques (à coin gommé) pour l'université Paris...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet l'impression, la reproduction, le conditionnement et la livraison de copies d'examen classiques (à coin gommé) pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Copies d'examen à lecture optique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet l'impression, la reproduction, le conditionnement et la livraison de copies d'examen à lecture optique pour l'université Paris 1...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet l'impression, la reproduction, le conditionnement et la livraison de copies d'examen à lecture optique pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application des articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique, le dossier de candidature doit contenir les pièces suivantes:
— une...”
Liste et brève description des conditions
En application des articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique, le dossier de candidature doit contenir les pièces suivantes:
— une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou équivalent);
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent);
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne signataire (extrait Kbis ou équivalent, délégation de pouvoirs).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (dans le formulaire DC2 le cas échéant).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir:
— une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir:
— une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande de fournitures courantes et services. Conformément à l'article R. 2112-6 du code de la commande publique, les...”
Conditions d'exécution du contrat
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande de fournitures courantes et services. Conformément à l'article R. 2112-6 du code de la commande publique, les accords-cadres à bons de commandes seront conclus, en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, dans les limites financières suivantes:
— lot 1: copies d'examen classiques (à coin gommé), montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT);
— lot 2: copies d'examen à lecture optique, montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un an à compter de sa date de notification. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable 3 fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est susceptible d'être renouvelé à l'issue du présent accord-cadre en 2024.” Informations complémentaires
“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de...”
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique du 1.4.2019 et de l'article 87 de l'ordonnance du 23.7.2015 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière. Le retard de paiement donnera lieu au versement d'une indemnité forfaitaire d'un montant de 40 EUR pour frais de recouvrement. Conformément à l'article R. 2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires mentionnés à l'article L. 2192-13 est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Conformément à la réglementation en vigueur, le titulaire devra faire parvenir ses factures à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne via le portail de dématérialisation de la fonction publique chorus pro.
Informations complémentaires (2020-03-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression, reproduction, conditionnement et livraison de copies d'examen classiques et à lecture optique pour l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
20M04”
Brève description:
“La consultation concerne l'impression, la reproduction, le conditionnement et la livraison de copies d'examen classiques et à lecture optique pour...”
Brève description
La consultation concerne l'impression, la reproduction, le conditionnement et la livraison de copies d'examen classiques et à lecture optique pour l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 041-096519
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres initialement fixée au 30.3.2020 (12h00) est reportée au 10.4.2020 (12h00) en raison des circonstances particulières...”
La date limite de remise des offres initialement fixée au 30.3.2020 (12h00) est reportée au 10.4.2020 (12h00) en raison des circonstances particulières actuelles de la crise sanitaire du Coronavirus.
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Source: OJS 2020/S 059-141338 (2020-03-20)
Informations complémentaires (2020-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne
Commune postale: Paris
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Par application des articles 1 et 2 de l'ordonnance nº 2020-319 du 25.3.2020 portant diverses mesures d'adaptation des règles de passation, de procédure ou...”
Par application des articles 1 et 2 de l'ordonnance nº 2020-319 du 25.3.2020 portant diverses mesures d'adaptation des règles de passation, de procédure ou d'exécution des contrats soumis au code de la commande publique et des contrats publics qui n'en relèvent pas pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de COVID-19, la date limite de remise des offres initialement fixée au 30.3.2020 (12h00) est reportée au 27.4.2020 (12h00).
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Source: OJS 2020/S 069-164167 (2020-04-03)
Informations complémentaires (2020-04-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr📧
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Par application des articles 1 et 2 de l'ordonnance nº 2020-319 du 25.3.2020 portant diverses mesures d'adaptation des règles de passation, de procédure ou...”
Par application des articles 1 et 2 de l'ordonnance nº 2020-319 du 25.3.2020 portant diverses mesures d'adaptation des règles de passation, de procédure ou d'exécution des contrats soumis au code de la commande publique et des contrats publics qui n'en relèvent pas pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de Covid-19, la date limite de remise des offres initialement fixée au 30.3.2020 (12h00) est reportée au 15.5.2020 (12h00).
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Source: OJS 2020/S 076-179862 (2020-04-14)