L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot quarante-trois qui comporte des quantités minima est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot quarante-trois qui est multi-attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de vingt-quatre mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-17.
Avis de marché (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque — Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CH Perigueux — Monsieur le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Mont-de-Marsan — Monsieur le directeur
Adresse postale: Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nérac — Monsieur le directeur
Adresse postale: Route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Pau Monsieur le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Implants rachidiens au profit du groupement régional de commandes
20udmfda048/Jo”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot quarante-trois qui comporte des quantités minima est passé en application des articles L....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot quarante-trois qui comporte des quantités minima est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot quarante-trois qui est multi-attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de vingt-quatre mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 14 333 508 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec...”
Description du marché
Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré. Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré-qté estimative pour douze mois: vingt-et-un.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 212 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quarante-huit mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les...”
Informations complémentaires
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Dispositif ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure "dispositif ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure pour déformation scoliotique...”
Description du marché
Dispositif ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure "dispositif ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure pour déformation scoliotique avec correction par rotation de la tige. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure pour déformation scoliotique avec correction par rotation de la tige.-qté estimative pour 12 mois: 355"
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 612 480 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires:
“Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les...”
Informations complémentaires
Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis spécifique de rappel” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis spécifique de rappel dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis...”
Description du marché
Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis spécifique de rappel dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis spécifique de rappel Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis spécifique de rappel -Qté estimative pour 12 mois: 90
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 754 560 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Système ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière système ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en...”
Description du marché
Système ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière système ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière Pour chirurgie ouverte ou percutanée Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Système ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière -Qté estimative pour 12 mois: 200
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 345 600 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif ostéosynthèse lombaire postérieure avec vis extrémité profilée et à faible encombrement” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Dispositif ostéosynthèse lombaire postérieure avec vis extrémité profilée et à faible encombrement. Dispositif ostéosynthèse lombaire postérieure avec vis...”
Description du marché
Dispositif ostéosynthèse lombaire postérieure avec vis extrémité profilée et à faible encombrement. Dispositif ostéosynthèse lombaire postérieure avec vis extrémité profilée et à faible encombrement. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif ostéosynthèse lombaire postérieure avec vis extrémité profilée et à faible encombrement. -Qté estimative pour 12 mois: 100
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 521 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée. Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée. Les prix seront...”
Description du marché
Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée. Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée. -Qté estimative pour 12 mois: 11
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 694 936 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises...”
Description du marché
Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis -Qté estimative pour 12 mois: 20
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 920 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à base asymétrique” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à base asymétrique. Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à...”
Description du marché
Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à base asymétrique. Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à base asymétrique. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à base asymétrique. -Qté estimative pour 12 mois: 10
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 800 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur...”
Description du marché
Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations de la colonne vertébrale. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations postérieur ou antérieur pour grandes déformations de la colonne vertébrale-qté estimative pour 12 mois: 40
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 341 120 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non, dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires...”
Description du marché
Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non, dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non, fenétrées ou non, et système de connection transverse; livrés stériles avec ancillaire à usage unique. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non, Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane perforées ou non, et système de connection transverse; livrés stériles avec ancillaire à usage unique.-qté estimative pour 12 mois: 15
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 120 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à faible encombrement et possibilité de prise sacro iliaque” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à faible encombrement et possibilité de prise sacro iliaque dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à faible...”
Description du marché
Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à faible encombrement et possibilité de prise sacro iliaque dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à faible encombrement et possibilité de prise sacro iliaque Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne à faible encombrement et possibilité de prise sacro iliaque encombrement et possibilité de prise sacro iliaque-qté estimative pour 12 mois: 21
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 240 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré Les prix seront...”
Description du marché
Système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré -Qté estimative pour 12 mois: 101
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 688 820 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement Les prix seront donnés...”
Description du marché
Système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement Les prix seront donnés pour chaque élément de montage Système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement -Qté estimative pour 12 mois: 30
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 600 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure. Les prix seront donnés pour chaque...”
Description du marché
Système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure -Qté estimative pour 12 mois: 100
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de fixation dynamique intervertébrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Système de fixation dynamique intervertébrale système de fixation dynamique intervertébrale. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Système...”
Description du marché
Système de fixation dynamique intervertébrale système de fixation dynamique intervertébrale. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Système de fixation dynamique intervertébrale -Qté estimative pour 12 mois: 30
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tige magnétique pour chirurgie de la scoliose
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Tige magnétique pour chirurgie de la scoliose tige magnétique pour chirurgie de la scoliose Tige magnétique pour chirurgie de la scoliose -Qté estimative...”
Description du marché
Tige magnétique pour chirurgie de la scoliose tige magnétique pour chirurgie de la scoliose Tige magnétique pour chirurgie de la scoliose -Qté estimative pour 12 mois: 5
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 240 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque. Les prix seront donnés pour chaque...”
Description du marché
Dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque sacro iliaque-qté estimative pour 12 mois: 21
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 600 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique Out Door
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“"""Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique """"Out Door""""""" """Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U,...”
Description du marché
"""Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique """"Out Door""""""" """Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique """"Out Door"""""". Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. ""Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique """"Out Door"""""" -Qté estimative pour 12 mois: 10"
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 040 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure...”
Description du marché
Plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis -Qté estimative pour 12 mois: 160
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 256 640 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul. Les prix seront donnés pour chaque élément de...”
Description du marché
Plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul -Qté estimative pour 12 mois: 15
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 060 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque cervicale antérieure avec double système anti recul
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Plaque cervicale antérieure avec double système anti recul plaque cervicale antérieure avec double système anti recul. Les prix seront donnés pour chaque...”
Description du marché
Plaque cervicale antérieure avec double système anti recul plaque cervicale antérieure avec double système anti recul. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Plaque cervicale antérieure avec double système anti recul -Qté estimative pour 12 mois: 20
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 080 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Plaque titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1) antérieure droite ou triangulaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Plaque titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1) antérieure droite ou triangulaire plaque titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1) antérieure droite ou...”
Description du marché
Plaque titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1) antérieure droite ou triangulaire plaque titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1) antérieure droite ou triangulaire avec plaque de blocage des vis. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. Plaque titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1) antérieure droite ou triangulaire -Qté estimative pour 12 mois: 25
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 700 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage cervicale lordosante en Peek verrouillable avec agrafes
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Cage cervicale lordosante en Peek verrouillable avec agrafes cage cervicale lordosante en Peek verrouillable avec agrafes Cage cervicale lordosante en Peek...”
Description du marché
Cage cervicale lordosante en Peek verrouillable avec agrafes cage cervicale lordosante en Peek verrouillable avec agrafes Cage cervicale lordosante en Peek verrouillable avec agrafes. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 60
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 186 480 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage cervicale en Carbone et Peek
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Cage cervicale en Carbone et Peek Cage cervicale en Carbone et Peek Cage cervicale en Carbone et Peek. Les prix seront donnés pour chaque élément de...”
Description du marché
Cage cervicale en Carbone et Peek Cage cervicale en Carbone et Peek Cage cervicale en Carbone et Peek. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 25
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré montée
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré montée. Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré montée. Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré...”
Description du marché
Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré montée. Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré montée. Cage cervicale anatomique, pré remplie et pré montée.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 50
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage cervicale extra large avec large fenêtre, pré montée
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Cage cervicale extra large avec large fenêtre, pré montée. Cage cervicale extra large avec large fenêtre, pré montée . Cage cervicale extra large avec large...”
Description du marché
Cage cervicale extra large avec large fenêtre, pré montée. Cage cervicale extra large avec large fenêtre, pré montée . Cage cervicale extra large avec large fenêtre, pré montée . Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 185
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 424 760 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré. Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et...”
Description du marché
Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré. Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré. Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 150
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 363 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique Cage cervicale ou lombaire avec...”
Description du marché
Cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique Cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 50
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans...”
Description du marché
Cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux Cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux lordosante avec et sans substitut osseux. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 110
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 198 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage lombaire antérieure en Peek verrouillable avec agrafes
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Cage lombaire antérieure en Peek verrouillable avec agrafes cage lombaire antérieure en Peek verrouillable avec agrafes Cage lombaire antérieure en Peek...”
Description du marché
Cage lombaire antérieure en Peek verrouillable avec agrafes cage lombaire antérieure en Peek verrouillable avec agrafes Cage lombaire antérieure en Peek verrouillable avec agrafes. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 31
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 568 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage lombaire antérieure sécurisée avec système de vissage intégré
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Cage lombaire antérieure sécurisée avec système de vissage intégré cage lombaire antérieure sécurisée avec système de vissage intégré Cage lombaire...”
Description du marché
Cage lombaire antérieure sécurisée avec système de vissage intégré cage lombaire antérieure sécurisée avec système de vissage intégré Cage lombaire antérieure sécurisée avec système de vissage intégré de vissage intégré. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 30
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 600 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cage lombaire antérieure impactée Peek ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 24” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Cage lombaire antérieure impactée Peek ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 24. Cage lombaire antérieure impactée Peek ou en titane, proposant une...”
Description du marché
Cage lombaire antérieure impactée Peek ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 24. Cage lombaire antérieure impactée Peek ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 24. Cage lombaire antérieure impactée Peek ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 24. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 31
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 568 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane” Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée...”
Description du marché
Cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane Cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 20
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 560 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage lombaire forme courbe en Peek avec système de rail
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Cage lombaire forme courbe en Peek avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Peek avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Peek avec...”
Description du marché
Cage lombaire forme courbe en Peek avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Peek avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Peek avec système de rail.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 50
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage lombaire forme courbe en Pekk avec système de rail
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“Cage lombaire forme courbe en Pekk avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Pekk avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Pekk avec...”
Description du marché
Cage lombaire forme courbe en Pekk avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Pekk avec système de rail. Cage lombaire forme courbe en Pekk avec système de rail.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 30
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 400 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage Cage lombaire pour pose...”
Description du marché
Cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage Cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage avec système d'ancrage. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 30
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 200 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage latérale lombaire en Peek avec porte implants rétentif
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Cage latérale lombaire en Peek avec porte implants rétentif cage latérale lombaire en Peek avec porte implants rétentif Cage latérale lombaire en Peek avec...”
Description du marché
Cage latérale lombaire en Peek avec porte implants rétentif cage latérale lombaire en Peek avec porte implants rétentif Cage latérale lombaire en Peek avec porte implants rétentif implants rétentif. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 15
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 620 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage-Plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Cage-Plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure cage-plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure Cage-Plaque lombaire pour fusion...”
Description du marché
Cage-Plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure cage-plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure Cage-Plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure antérieure. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 20
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 840 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone. Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone. Cage de...”
Description du marché
Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone. Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone. Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone. En composite de carbone.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 40
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 200 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cage de corporectomie en Peek cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales” Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“Cage de corporectomie en Peek cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales cage de corporectomie en Peek cervicale ou thoracolombaire avec...”
Description du marché
Cage de corporectomie en Peek cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales cage de corporectomie en Peek cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales Cage de corporectomie en Peek cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 20
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 107 920 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de remplacement du corps vertébral distractable en titane
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“Système de remplacement du corps vertébral distractable en titane système de remplacement du corps vertébral distractable en titane Système de remplacement...”
Description du marché
Système de remplacement du corps vertébral distractable en titane système de remplacement du corps vertébral distractable en titane Système de remplacement du corps vertébral distractable en titane distractable en titane. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 10
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse discale lombaire avec plateaux en titane et noyau élastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“Prothèse discale lombaire avec plateaux en titane et noyau élastique. Prothèse discale lombaire avec plateaux en titane et noyau élastique. Prothèse discale...”
Description du marché
Prothèse discale lombaire avec plateaux en titane et noyau élastique. Prothèse discale lombaire avec plateaux en titane et noyau élastique. Prothèse discale lombaire avec plateaux en titane et noyau élastique. Et noyau élastique.. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 10
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 840 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse discale cervicale à noyau mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“Prothèse discale cervicale à noyau mobile prothèse discale cervicale à noyau mobile Prothèse discale cervicale à noyau mobile. Les prix seront donnés pour...”
Description du marché
Prothèse discale cervicale à noyau mobile prothèse discale cervicale à noyau mobile Prothèse discale cervicale à noyau mobile. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté mini pour 12 mois: 63
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 054 500 💰
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrafe pour laminoplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“Agrafe pour laminoplastie agrafe pour laminoplastie Agrafe pour laminoplastie. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour...”
Description du marché
Agrafe pour laminoplastie agrafe pour laminoplastie Agrafe pour laminoplastie. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative pour 12 mois: 16
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 744 💰
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché:
“Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique Matrice de substitution...”
Description du marché
Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique hémostatique-qté estimative pour 12 mois: 200
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 328 000 💰
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substitut osseux d'origine biologique à base de peptide et hydroxyapatite
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“Substitut osseux d'origine biologique à base de peptide et hydroxyapatite substitut osseux d'origine biologique à base de peptide et hydroxyapatite...”
Description du marché
Substitut osseux d'origine biologique à base de peptide et hydroxyapatite substitut osseux d'origine biologique à base de peptide et hydroxyapatite Substitut osseux d'origine biologique à base de peptide et hydroxyapatite peptide et hydroxyapatite-qté estimative pour 12 mois: 63
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 540 💰
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché:
“Dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale...”
Description du marché
Dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale Dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale charge de la hernie discale-qté estimative pour 12 mois: 60
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182 400 💰
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché:
“Système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos Système de radiofréquence pour...”
Description du marché
Système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos Système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos des douleurs du dos-qté estimative pour 12 mois: 20
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 400 💰
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système pour kyphoplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché:
“Système pour kyphoplastie système pour kyphoplastie Réponse avec l'ensemble des éléments. Système pour kyphoplastie -Qté estimative pour 12 mois: 51” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 306 000 💰
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif de visée pédiculaire pour chirurgie du rachis
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché:
“Dispositif de visée pédiculaire pour chirurgie du rachis dispositif de visée pédiculaire pour chirurgie du rachis Dispositif de visée pédiculaire pour...”
Description du marché
Dispositif de visée pédiculaire pour chirurgie du rachis dispositif de visée pédiculaire pour chirurgie du rachis Dispositif de visée pédiculaire pour chirurgie du rachis -Qté estimative pour 12 mois: 30
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommable pour système de navigation O Arm
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché:
“Consommable pour système de navigation O Arm Consommable pour système de navigation O Arm Consommable pour système de navigation O Arm -Qté estimative pour...”
Description du marché
Consommable pour système de navigation O Arm Consommable pour système de navigation O Arm Consommable pour système de navigation O Arm -Qté estimative pour 12 mois: 1
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sphères de navigation pour chirurgie rachis
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché:
“Sphères de navigation pour chirurgie rachis sphères de navigation pour chirurgie rachis sphères de navigation pour chirurgie rachis -Qté estimative pour 12 mois: 1”
Description du marché
Sphères de navigation pour chirurgie rachis sphères de navigation pour chirurgie rachis sphères de navigation pour chirurgie rachis -Qté estimative pour 12 mois: 1
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché:
“Aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis...”
Description du marché
Aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée du rachis naviguée-qté estimative pour 12 mois: 1
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-20
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 3 trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Modalités d'ouverture des offres: la date du 20.4.2020 à 12h05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Établissements membres du groupement régional:
— CHU Bordeaux, établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, Ch Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur;
— CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay;
— CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants:CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH de Domme, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat;
— CH Mont-de-Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint- Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx;
— CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot;
— HL EHPAD Penne d'Agenais CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais;
—CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: C h. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier .Code NUTS du chu de bordeaux (Etablissement coordonnateur): Fri12 .
Numéro de la consultation: 20udmfda048.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat « Tropic » du 16.7.2007 et « Tarn et Garonne » du 4.4.2014. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 057-135404 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-03-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot 43 qui comporte des quantités minima est passé en application des articles L. 2125-1 1, R....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot 43 qui comporte des quantités minima est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot 43 qui est multi-attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 057-135404
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Modalités d'ouverture des offres: la date du 20.4.2020 (12h05) est précisée à titre indicatif.” Nouvelle valeur
Texte:
“Modalités d'ouverture des offres: la date du 15.5.2020 (12h05) est précisée à titre indicatif.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 12:05
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:05
Source: OJS 2020/S 065-155292 (2020-03-30)