Imagerie interventionnelle: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire (sept lots)

CHU de Nantes

Imagerie interventionnelle: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire (sept lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Cathéters

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-05	Avis de marché
2021-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cathéters
Numéro de référence: AOO-20054
Brève description:

Imagerie interventionnelle: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire (sept lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cathéters 📦
Code CPV supplémentaire: Cathéters 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590253&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date limite de soumission: 2020-07-13 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Date de début: 2020-09-01 📅
Date de fin: 2022-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-266452
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée. Des essais de matériels pourront avoir lieu selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 21 456 439 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements:

Pour chaque lot, le marché public est conclu pour la période allant du 1.9.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.3.2022. Le marché public pourra être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 31.3.2023.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC1 et DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590253&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier trimestre 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2020/S 110-266452 (2020-06-05)

Avis d'attribution de marché (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Imagerie interventionnelle: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire (sept Lots).

Valeur totale du marché: 22 637 323 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123952
Se réfère à l'avis: 2020/S 110-266452
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché public est conclu pour la période allant de sa date de notification, jusqu'au 31.3.2022, et pourra être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 31.3.2023. L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation et en multi-attribution, selon la répartition qui suit, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le lot 7 est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute au fur et à mesure des besoins, avec maximum. Les lots 3 et 4 sont des accords-cadres mono-attributaires qui s'exécutent au fur et à mesure des besoins, avec minimum et maximum. Les lots 1, 2, 5 et 6 sont des accords-cadres multi-attributaires conclus avec trois opérateurs économiques, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360, qui s'exécute au fur et à mesure des besoins, avec minimum, et maximum. Lot nº 1: — retenu en 1 — retenu en 2 — retenu en 3 Lot nº 2: — retenu en 1 — retenu en 2 — retenu en 3 Lot nº 5: — retenu en 1 — retenu en 2 — retenu en 3 Lot nº 6: — retenu en 1 — retenu en 2 — retenu en 3

Informations complémentaires

Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.

Le marché public est conclu pour la période allant de sa date de notification, jusqu'au 31.3.2022, et pourra être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 31.3.2023.

L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation et en multi-attribution, selon la répartition qui suit, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Le lot 7 est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute au fur et à mesure des besoins, avec maximum.

Les lots 3 et 4 sont des accords-cadres mono-attributaires qui s'exécutent au fur et à mesure des besoins, avec minimum et maximum.

Les lots 1, 2, 5 et 6 sont des accords-cadres multi-attributaires conclus avec trois opérateurs économiques, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360, qui s'exécute au fur et à mesure des besoins, avec minimum, et maximum.

Lot nº 1:

— retenu en 1

— retenu en 2

— retenu en 3

Lot nº 2:

— retenu en 1

— retenu en 2

— retenu en 3

Lot nº 5:

— retenu en 1

— retenu en 2

— retenu en 3

Lot nº 6:

— retenu en 1

— retenu en 2

— retenu en 3

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques et cliniques: Recul clinique, ergonomie et caractéristiques techniques des dispositifs, étendue de la gamme, aspect logistique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Critère économique: prix des produits
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-01 📅
Nom: Abbott médical France SAS
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet — CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1443606.67 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Nom: Bard France SAS
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel Parkile P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Valeur totale du marché: 790344.43 EUR 💰
Nom: Bentley innomed
Adresse postale: Lotzenacker 3
Commune postale: Hechingen
Code postal: 72379
Pays: Allemagne 🇩🇪
Valeur totale du marché: 418677.86 EUR 💰
Nom: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux — parc d'Affaires Silic
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Valeur totale du marché: 434833.67 EUR 💰
Nom: Boston scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 1 051 440 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-02 📅
Nom: Getinge France
Adresse postale: parc de Limère, CS 10008 Ardon — avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Valeur totale du marché: 827217.86 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Adresse postale: cs 20205
Valeur totale du marché: 356 137 EUR 💰
Nom: Edwards Lifesciences SAS
Adresse postale: immeuble Gershwin, 1 rue Arnold Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 3 561 377 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Valeur totale du marché: 3 205 239 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17

Référence
Informations complémentaires

Le marché public est conclu pour la période allant de sa date de notification, jusqu'au 31.3.2022, et pourra être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 31.3.2023.

L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation et en multi-attribution, selon la répartition qui suit, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Le lot 7 est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute au fur et à mesure des besoins, avec maximum.

Les lots 3 et 4 sont des accords-cadres mono-attributaires qui s'exécutent au fur et à mesure des besoins, avec minimum et maximum.

Les lots 1, 2, 5 et 6 sont des accords-cadres multi-attributaires conclus avec trois opérateurs économiques, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360, qui s'exécute au fur et à mesure des besoins, avec minimum, et maximum.

Lot nº 1:

— retenu en 1

— retenu en 2

— retenu en 3

Lot nº 2:

Lot nº 5:

Lot nº 6:

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA).

Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2021/S 050-123952 (2021-03-09)

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