Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Imagerie interventionnelle: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire (sept lots)
AOO-20054”
Produits/services: Cathéters📦
Brève description:
“Imagerie interventionnelle: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire (sept lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 21 456 439 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cathéters📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Imagerie interventionnelle: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire (sept lots).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-09-01 📅
Date de fin: 2022-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, le marché public est conclu pour la période allant du 1.9.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au...”
Description des renouvellements
Pour chaque lot, le marché public est conclu pour la période allant du 1.9.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.3.2022. Le marché public pourra être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 31.3.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-13
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale et seule une...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée. Des essais de matériels pourront avoir lieu selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
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Source: OJS 2020/S 110-266452 (2020-06-05)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Imagerie interventionnelle: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire (sept Lots)
AOO-20054”
Brève description:
“Imagerie interventionnelle: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire (sept Lots).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22 637 323 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Imagerie interventionnelle: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire (sept Lots).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critères techniques et cliniques: Recul clinique, ergonomie et caractéristiques techniques des dispositifs, étendue de la gamme, aspect logistique”
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Critère économique: prix des produits
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 110-266452
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200251
Numéro d'identification du lot: X
Titre:
“Lots 1 et 5: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Abbott médical France SAS
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet — CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1443606.67 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200252
Titre:
“Lots 5 et 6; fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bard France SAS
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel Parkile P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 790344.43 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 200253
Titre:
“Lots 6 et 7: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Bentley innomed
Adresse postale: Lotzenacker 3
Commune postale: Hechingen
Code postal: 72379
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418677.86 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 200254
Titre:
“Lots 3 et 5: fourniture de dispositifs medicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux — parc d'Affaires Silic
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434833.67 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 200255
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: fourniture de dispositifs medicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie” Nom et adresse du contractant
Nom: Boston scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 051 440 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 200256
Titre:
“Lots 4 et 6: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Getinge France
Adresse postale: parc de Limère, CS 10008 Ardon — avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 827217.86 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 200257
Titre:
“Lot 1: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 051 440 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 200337
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: fourniture de dispositifs médicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: cs 20205
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 137 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 200338
Titre:
“Lot 2: fourniture de dispositifs medicaux pour cardiologie interventionnelle et chirurgie vasculaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Edwards Lifesciences SAS
Adresse postale: immeuble Gershwin, 1 rue Arnold Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 561 377 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 200339
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 205 239 💰
“Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.
Le marché public est conclu pour la période allant de sa date de notification, jusqu'au 31.3.2022, et pourra être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 31.3.2023.
L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation et en multi-attribution, selon la répartition qui suit, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le lot 7 est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute au fur et à mesure des besoins, avec maximum.
Les lots 3 et 4 sont des accords-cadres mono-attributaires qui s'exécutent au fur et à mesure des besoins, avec minimum et maximum.
Les lots 1, 2, 5 et 6 sont des accords-cadres multi-attributaires conclus avec trois opérateurs économiques, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360, qui s'exécute au fur et à mesure des besoins, avec minimum, et maximum.
Lot nº 1:
— retenu en 1 position: Boston scientific;
— retenu en 2 position: Medtronic;
— retenu en 3 position: Abbott medical France.
Lot nº 2:
— retenu en 1 position: Edwards lifescences;
— retenu en 2 position: Medtronic;
— retenu en 3 position: Boston scientific.
Lot nº 5:
— retenu en 1 position: Bard;
— retenu en 2 position: Abbott medical France;
— retenu en 3 position: Biotronik.
Lot nº 6:
— retenu en 1 position: Bentley innomed;
— retenu en 2 position: Getinge;
— retenu en 3 position: Bard.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA).
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».”
Source: OJS 2021/S 050-123952 (2021-03-09)