Le présent accord-cadre est passé avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande d'un montant maximum annuel de 1 687 000 EUR HT (tous lots confondus).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et travaux des espaces publics et arbores de la communauté d'agglomération de Marne et Gondoire
200106/Jo”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre est passé avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande d'un montant maximum annuel de 1 687 000 EUR HT (tous lots confondus).”
Brève description
Le présent accord-cadre est passé avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande d'un montant maximum annuel de 1 687 000 EUR HT (tous lots confondus).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parcs
Titre
Numéro d'identification du lot: L1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Parc «Domaine de Rentilly», «Parc des Cèdres», «Parc des Frênes», «Parc de la Taffarette», «Parc du mont Evrin» et «Bois du Loselet».” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement aux titulaires de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Possibilité de confier ultérieurement aux titulaires de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bassins d'eau pluviale, bords de Marne, liaisons douces et chemins ruraux d'intérêt communautaire” Titre
Numéro d'identification du lot: L2
Description
Description du marché:
“Bassins d'eau pluviale, bords de Marne, liaisons douces et chemins ruraux d'intérêt communautaire.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 380 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vallées
Titre
Numéro d'identification du lot: L3
Description
Description du marché: Vallée de la Brosse et vallée de la Gondoire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 048 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ZAE secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: L4
Description
Description du marché:
“ZAE des communes de Pomponne, Carnetin, Thorigny-sur-Marne, Dampmart, Chalifert, Lesches, Jablines, Lagny-sur-Marne, Saint-Thibault des Vignes,...”
Description du marché
ZAE des communes de Pomponne, Carnetin, Thorigny-sur-Marne, Dampmart, Chalifert, Lesches, Jablines, Lagny-sur-Marne, Saint-Thibault des Vignes, Bussy-Saint-Georges et Gouvernes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ZAE secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: L5
Description
Description du marché:
“ZAE des communes de Collégien, Bussy-Saint-Martin, Guermantes, Conches-sur-Gondoire, Chanteloup-en-Brie, Montévrain et Jossigny.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1:
— lettre de candidature,
— habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1:
— lettre de candidature,
— habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Formulaire DC2:
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés dans le cas où le candidat serait en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— création (P120);
— entretien (E132);
— élagage (E141);
— fauchage (E151);
— application produits phyto (E161);
— arrosage (A500);
— routes et...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— création (P120);
— entretien (E132);
— élagage (E141);
— fauchage (E151);
— application produits phyto (E161);
— arrosage (A500);
— routes et infrastructures (H125);
— écologie (G700) ou équivalent; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. Les prestations dites «courantes», quant à elles, débuteront au 1.1.2021. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine consultation en 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marneetgondoire.fr/ - Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes:
— deux visites communes sont programmées les:
—— mardi 18.8.2020 à 9h00,
—— jeudi 20.8.2020 à 9h00,
— les rendez-vous sont fixés sur le parking de la communauté d'agglomération de Marne et Gondoire (domaine de Rentilly) à Bussy-Saint-Martin.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du tribunal administratif de Melun à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 146-359621 (2020-07-27)
Informations complémentaires (2020-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Marne et Gondoire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et travaux des espaces publics et arbores de la Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire
200106/Jo”
Brève description:
“Le présent accord-cadre est passé avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande d'un montant maximal annuel de 1 687 000 EUR HT (tous lots confondus).”
Brève description
Le présent accord-cadre est passé avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande d'un montant maximal annuel de 1 687 000 EUR HT (tous lots confondus).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 146-359621
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-28 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-11 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 164-399252 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Parc «Domaine de Rentilly», «Parc des Cèdres», «Parc des Frênes», «Parc de la Taffarette», «Parc du Mont Evrin» et «Bois du Loselet».” Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement aux titulaires de l'accord-cadre, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Possibilité de confier ultérieurement aux titulaires de l'accord-cadre, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché:
“ZAE des communes de Pomponne, Carnetin, Thorigny-sur-Marne, Dampmart, Chalifert, Lesches, Jablines, Lagny- sur-marne, Saint-Thibault-des-Vignes,...”
Description du marché
ZAE des communes de Pomponne, Carnetin, Thorigny-sur-Marne, Dampmart, Chalifert, Lesches, Jablines, Lagny- sur-marne, Saint-Thibault-des-Vignes, Bussy-Saint-Georges et Gouvernes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-359621
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: L1
Titre: Parcs
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint-Germain paysage
Adresse postale: 1 ter rue de Guermantes
Commune postale: Bussy-Saint-Martin
Code postal: 77600
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 945 200 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: L2
Titre:
“Bassins d'eau pluviale, bords de Marne, liaisons douces et chemins ruraux d'intérêt communautaire”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Lelievre
Adresse postale: 92 avenue Georges Clemenceau
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 309 240 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: L3
Titre: Vallées
Date de conclusion du contrat: 2020-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Nature et Paysages
Adresse postale: 65 rue Ampère
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 856 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: L4
Titre: ZAE secteur 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 956 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: L5
Titre: ZAE secteur 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 043 200 💰
“Part forfaitaire annuelle lot 1 : 376 000,00 EUR.
Part à bons de commande annuelle lot 1 : 360 000,00 EUR.
Part forfaitaire annuelle lot 2 : 732 310,00...”
Part forfaitaire annuelle lot 1 : 376 000,00 EUR.
Part à bons de commande annuelle lot 1 : 360 000,00 EUR.
Part forfaitaire annuelle lot 2 : 732 310,00 EUR.
Part à bons de commande annuelle lot 2 : 345 000,00 EUR.
Part forfaitaire annuelle lot 3 : 202 000,00 EUR.
Part à bons de commande annuelle lot 3: 262 000,00 EUR.
Part forfaitaire annuelle lot 4 : 379 000,00 EUR.
Part à bons de commande annuelle lot 4: 360 000,00 EZUR.
Part forfaitaire annuelle lot 5 : 650 800,00 EUR.
Part à bons de commande annuelle lot 5 : 360 000,00 euro(s).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif de Melun à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 242-598892 (2020-12-08)