Gestion des déchets: routes départementales et parc technique
Conseil départemental Haute-Garonne
Gestion des déchets: routes départementales et parc technique. Trois lots: 1 et 2 déchets non dangereux, lot 3 déchets dangereux.
Accords-cadres à bons de commande avec montant minimal et maximal et à durée ferme jusqu'au 31.12.2024.
Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-21 | Avis de marché |
| 2021-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 20S0213
Brève description:
“Gestion des déchets: routes départementales et parc technique. Trois lots: 1 et 2 déchets non dangereux, lot 3 déchets dangereux. Accords-cadres à bons de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333590 📞
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-507911
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“En application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent lot 1 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique...”
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Source: OJS 2020/S 208-507911 (2020-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 20S0213
Brève description:
“Gestion des déchets: routes départementales et parc technique. Trois lots: 1 et 2 déchets non dangereux, lot 3 déchets dangereux. Accords-cadres à bons de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333590 📞
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-507911
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“En application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent lot 1 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique...”
Source: OJS 2020/S 208-507911 (2020-10-21)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion des déchets: routes départementales et parc technique — trois lots. Accord-cadre à bons de commande à durée ferme jusqu'au 31.12.2024.”
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dcp-mpti@cd31.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-022872
Se réfère à l'avis: 2020/S 208-507911
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2021/S 011-022872 (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion des déchets: routes départementales et parc technique — trois lots. Accord-cadre à bons de commande à durée ferme jusqu'au 31.12.2024.”
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dcp-mpti@cd31.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-022872
Se réfère à l'avis: 2020/S 208-507911
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2021/S 011-022872 (2021-01-13)
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