Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de divers articles scolaires, de papeterie, pour travaux manuels, activités créatives et peintures. L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et
R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures scolaires, pour travaux manuels / activités créatives et peintures
200035”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de divers articles scolaires, de papeterie, pour travaux manuels, activités créatives et peintures....”
Brève description
Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de divers articles scolaires, de papeterie, pour travaux manuels, activités créatives et peintures. L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et
R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires diverses, de papeterie, dessin et coloriage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles maternelles et élémentaires de Melun.
Description du marché:
“Cahiers de tous types (brouillon, écriture, poésie, dessin, travaux pratiques), carnets, répertoires, blocs, classeurs, rouleaux plastiques, écriture,...”
Description du marché
Cahiers de tous types (brouillon, écriture, poésie, dessin, travaux pratiques), carnets, répertoires, blocs, classeurs, rouleaux plastiques, écriture, crayons, feutres, pots à crayons de couleur, crayon de papier, craies, pastels, ardoises, stylos, rouleaux adhésifs, pochettes, chemises, sous chemises, pochettes coin, pochettes perforées, protèges cahiers, intercalaires, trieurs, protèges document, feuilles copies, fiches bristol, feutres, ciseaux, gommes, taille-crayons, encres, colles, marqueurs, surligneurs, adhésifs, craies, ciseaux,etc (liste non exhaustive).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnemtale.
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de reconduction est de 12 (douze) mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux manuels activités créatives et peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Écoles maternelles et élémentaires de Melun, divers services municipaux occcasionnellement.”
Description du marché:
“Papiers (crépon, métallisé, pailleté, kraft, soie, origami), carton ondulé, vernis, paillettes, élastiques, perles, gommettes autocollantes de tous types et...”
Description du marché
Papiers (crépon, métallisé, pailleté, kraft, soie, origami), carton ondulé, vernis, paillettes, élastiques, perles, gommettes autocollantes de tous types et stickers, argile, sable, accessoires de modelage, moules, bolducs, ficelles, fils, raphias, rubans, ciseaux et perforateurs, plâtre, mosaïques, adhésifs, pâtes à modeler, peintures (pour soie, raphia, pochoirs, etc.), etc (liste non exhautive).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de reconduction est de 12 (douze) mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-18
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Modalités de paiement: les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de...”
Modalités de paiement: les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement sur fonds propres de la collectivité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris,
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Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 078-183841 (2020-04-16)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures scolaires, pour travaux manuels/activités créatives et peintures
200035”
Brève description:
“— le présent marché comprend la fourniture et la livraison de divers articles scolaires, de papeterie, pour travaux manuels, activités créatives et...”
Brève description
— le présent marché comprend la fourniture et la livraison de divers articles scolaires, de papeterie, pour travaux manuels, activités créatives et peintures;
— l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 125 386 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— cahiers de tous types (brouillon, écriture, poésie, dessin, travaux pratiques), carnets, répertoires, blocs, classeurs, rouleaux plastiques, écriture,...”
Description du marché
— cahiers de tous types (brouillon, écriture, poésie, dessin, travaux pratiques), carnets, répertoires, blocs, classeurs, rouleaux plastiques, écriture, crayons, feutres, pots à crayons de couleur, crayon de papier, craies, pastels, ardoises, stylos, rouleaux adhésifs, pochettes, chemises, sous chemises, pochettes coin, pochettes perforées, protèges cahiers, intercalaires, trieurs, protèges document, feuilles copies, fiches bristol, feutres, ciseaux, gommes, taille-crayons, encres, colles, marqueurs, surligneurs, adhésifs, craies, ciseaux,etc (Liste non exhaustive).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Écoles maternelles et élémentaires de Melun, divers services municipaux occasionnellement.”
Description du marché:
“— papiers (crépon, métallisé, pailleté, kraft, soie, origami), carton ondulé, vernis, paillettes, élastiques, perles, gommettes autocollantes de tous types...”
Description du marché
— papiers (crépon, métallisé, pailleté, kraft, soie, origami), carton ondulé, vernis, paillettes, élastiques, perles, gommettes autocollantes de tous types et stickers, argile, sable, accessoires de modelage, moules, bolducs, ficelles, fils, raphias, rubans, ciseaux et perforateurs, plâtre, mosaïques, adhésifs, pâtes à modeler, peintures (pour soie, raphia, pochoirs, etc.), etc. (liste non exhaustive).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-183841
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200035
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures scolaires diverses, de papeterie, dessin et coloriage
Date de conclusion du contrat: 2020-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyrano
Adresse postale: 38, avenue de l'Épinette
Commune postale: Meaux
Code postal: 77100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160222146📞
Courrier électronique: contact@cyranolge.com📧
Fax: +33 160243390 📠
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 110117.20
Offre la plus élevée: 178491.20
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures pour travaux manuels activités créatives et peintures
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1, route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Téléphone: +33 471090804📞
Courrier électronique: contact@librairielaique.fr📧
Fax: +33 471094290 📠
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15268.80
Offre la plus élevée: 22218.40
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — BP 8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la Région...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la Région Île-de-France, Préfecture de Paris
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Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — BP 8630
Source: OJS 2020/S 123-301321 (2020-06-25)