Fournitures scolaires, pédagogiques et pour activités manuelles

Commune de Brunoy

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques (lot nº 1) et pour activités manuelles (lot nº 2), pour différents services et structures de la ville de Brunoy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lacoste Dactyl Buro École
• Nv Buro

Qui ?

• Commune de Brunoy

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-16	Avis de marché
2021-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2020MF006 et 2020MF007
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brunoy
Adresse postale: place de la Mairie, BP 83
Code postal: 91805
Commune postale: Brunoy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.brunoy.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_d4CANyRh1A 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498183
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec le montant maximal annuel suivant: 50 000 EUR HT. Prix unitaires révisables annuellement. Pas d'avance prévue (article R. 2191-3 du CCP). Règlement réalisé par mandat administratif, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture (paiement partiel définitif).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Achat de fournitures scolaires et pédagogiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour différents services et structures de la ville de Brunoy (essentiellement les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les accueils pré et post scolaires).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Achat de fournitures pour activités manuelles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Achat de fournitures pour activités manuelles pour différents services et structures de la ville de Brunoy (essentiellement les écoles maternelles, les centres de loisirs, et les structures petite enfance).

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec le montant maximal annuel suivant: 45 000 EUR HT. Prix unitaires révisables annuellement. Pas d'avance prévue (article R. 2191-3 du CCP). Règlement réalisé par mandat administratif, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture (paiement partiel définitif).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Brunoy (91).

Commune de Brunoy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 relatif à la déclaration de candidature ou les documents suivants:

— une lettre de candidature;

— les déclarations sur l'honneur prévues à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique par lesquelles le candidat déclare:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à -5;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Le cas échéant, la désignation du mandataire du groupement. Si le prestataire est en redressement judiciaire, il doit être en mesure, conformément à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique, de poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du présent marché public.

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 ou document équivalent présentant: le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Formulaire DC2 ou document équivalent présentant:

— ses principales références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (précisant les montants, années et destinataires);

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations s'exécutent par l'émission de bons de commande établis sur la base des prix unitaires figurant au BPU de chaque lot. Le BPU n'est pas exhaustif. La collectivité pourra passer commande de produits présentés dans le ou les catalogue(s) du prestataire. Les commandes devront pouvoir être effectuées par internet, via un site sécurisé de commandes en ligne. Les prestations seront rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées. Révision des prix annuelle à la date anniversaire de chaque lot. Les règlements feront l'objet de paiements partiels définitifs, après constatation du service fait, et transmission de la demande de paiement. Le règlement sera réalisé par mandat administratif, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Brunoy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Taux de remise consenti(s) sur les tarifs publics du catalogue
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Variantes interdites. Chaque marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées conjointes ou solidaires, avec un mandataire du groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Critères et sous-critères d'analyse des offres détaillés au RC. Facturation sous format dématérialisé directement sur le portail Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr — les prestations débuteront probablement courant février 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139202400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Défenseur des droits
Adresse postale: 7 rue Florentin
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 205-498183 (2020-10-16)

Avis d'attribution de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques (lot n

Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de la Mairie, BP 83

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123632
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-498183
Numéro JO-S: 50

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Nom: NV Buro
Adresse postale: 601 avenue Blaise-Pascal
Commune postale: Moissy-Cramayel
Code postal: 77555
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Nvburo.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Lacoste Dactyl Buro École
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette, ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://Lacostedbe.fr 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Défenseur des Droits
Source: OJS 2021/S 050-123632 (2021-03-08)

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