La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques (lot nº 1) et pour activités manuelles (lot nº 2), pour différents services et structures de la ville de Brunoy.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures scolaires, pédagogiques et pour activités manuelles
2020MF006 et 2020MF007”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques (lot nº 1) et pour activités manuelles (lot nº 2), pour différents...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques (lot nº 1) et pour activités manuelles (lot nº 2), pour différents services et structures de la ville de Brunoy.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'enseignement📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Brunoy (91).
Description du marché:
“Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour différents services et structures de la ville de Brunoy (essentiellement les écoles maternelles et...”
Description du marché
Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour différents services et structures de la ville de Brunoy (essentiellement les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les accueils pré et post scolaires).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Taux de remise consenti(s) sur les tarifs publics du catalogue
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction, sa durée totale ne pouvant...”
Description des renouvellements
Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec le montant maximal annuel suivant: 50 000 EUR HT. Prix unitaires révisables annuellement. Pas...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec le montant maximal annuel suivant: 50 000 EUR HT. Prix unitaires révisables annuellement. Pas d'avance prévue (article R. 2191-3 du CCP). Règlement réalisé par mandat administratif, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture (paiement partiel définitif).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures pour activités manuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Brunoy.
Description du marché:
“Achat de fournitures pour activités manuelles pour différents services et structures de la ville de Brunoy (essentiellement les écoles maternelles, les...”
Description du marché
Achat de fournitures pour activités manuelles pour différents services et structures de la ville de Brunoy (essentiellement les écoles maternelles, les centres de loisirs, et les structures petite enfance).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec le montant maximal annuel suivant: 45 000 EUR HT. Prix unitaires révisables annuellement. Pas...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec le montant maximal annuel suivant: 45 000 EUR HT. Prix unitaires révisables annuellement. Pas d'avance prévue (article R. 2191-3 du CCP). Règlement réalisé par mandat administratif, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture (paiement partiel définitif).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 relatif à la déclaration de candidature ou les documents suivants:
— une lettre de candidature;
— les déclarations sur l'honneur prévues à...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 relatif à la déclaration de candidature ou les documents suivants:
— une lettre de candidature;
— les déclarations sur l'honneur prévues à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique par lesquelles le candidat déclare:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à -5;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Le cas échéant, la désignation du mandataire du groupement. Si le prestataire est en redressement judiciaire, il doit être en mesure, conformément à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique, de poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du présent marché public.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 ou document équivalent présentant: le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC2 ou document équivalent présentant: le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 ou document équivalent présentant:
— ses principales références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC2 ou document équivalent présentant:
— ses principales références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (précisant les montants, années et destinataires);
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations s'exécutent par l'émission de bons de commande établis sur la base des prix unitaires figurant au BPU de chaque lot. Le BPU n'est pas...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations s'exécutent par l'émission de bons de commande établis sur la base des prix unitaires figurant au BPU de chaque lot. Le BPU n'est pas exhaustif. La collectivité pourra passer commande de produits présentés dans le ou les catalogue(s) du prestataire. Les commandes devront pouvoir être effectuées par internet, via un site sécurisé de commandes en ligne. Les prestations seront rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées. Révision des prix annuelle à la date anniversaire de chaque lot. Les règlements feront l'objet de paiements partiels définitifs, après constatation du service fait, et transmission de la demande de paiement. Le règlement sera réalisé par mandat administratif, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Brunoy.
“Variantes interdites. Chaque marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées conjointes ou solidaires, avec un...”
Variantes interdites. Chaque marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées conjointes ou solidaires, avec un mandataire du groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Critères et sous-critères d'analyse des offres détaillés au RC. Facturation sous format dématérialisé directement sur le portail Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr — les prestations débuteront probablement courant février 2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139202400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Défenseur des droits
Adresse postale: 7 rue Florentin
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 205-498183 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-03-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de la Mairie, BP 83
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques (lot n 1) et pour activités manuelles (lot n 2), pour différents...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques (lot n 1) et pour activités manuelles (lot n 2), pour différents services et structures de la ville de Brunoy.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour différents services et structures de la ville de Brunoy (essentiellement les écoles maternelles et...”
Description du marché
Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour différents services et structures de la ville de Brunoy (essentiellement les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les accueils pré- et post-scolaires).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-498183
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020MF006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat de fournitures scolaires et pédagogiques
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: NV Buro
Adresse postale: 601 avenue Blaise-Pascal
Commune postale: Moissy-Cramayel
Code postal: 77555
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://Nvburo.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020MF007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat de fournitures pour activités manuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste Dactyl Buro École
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette, ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️
URL: http://Lacostedbe.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 142 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Défenseur des Droits
Source: OJS 2021/S 050-123632 (2021-03-08)