Fournitures scolaires et matériel pédagogique

Commune de Rueil-Malmaison

Un groupement de commande a été établi entre la Commune de Rueil-Malmaison et la Caisse des écoles de Rueil-Malmaison afin de mutualiser l'acquisition de fournitures scolaires et de matériel pédagogique. La Commune de Rueil-Malmaison est désignée «coordinateur du groupement de commande» et a la charge de mener toute la procédure de passation au nom et pour le compte de la Caisse des écoles. Les contrats ont pour objet l'achat de fournitures scolaires (lot nº 1) et de matériel pédagogique (lot nº 2).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-23 Avis de marché
2021-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92501
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Ève Lepelletier Beaufond, juriste contrats publics
Téléphone: +33 147326771 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.villederueil.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Caisse des écoles de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Commune postale: Rueil-Malmaison
Personne de contact: Mme Ève Lepelletier Beaufond

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.mairie-rueilmalmaison.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373193&orgAcronyme=d7h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et matériel pédagogique 20198_99_F_PEDA
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“Un groupement de commande a été établi entre la Commune de Rueil-Malmaison et la Caisse des écoles de Rueil-Malmaison afin de mutualiser l'acquisition de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 790 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Fournitures scolaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée sur la base des sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: qualité des produits évaluée sur la base des échantillons et des fiches techniques;”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: plate-forme de commande et modalités de passation des commandes;”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: modalités de livraison et de service après-vente;
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“Valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste communiquée, appelée «Détail quantitatif estimatif»;”
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Le présent contrat est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du CCP). Le CCAG de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Description du marché: Matériel pédagogique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Ce lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME ou DC1 (ou document équivalent) dûment complété et le DC2 dûment complété, et accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés; —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement et de paiement: les prestations sont financées sur le budget principal de la Commune et sur le budget principal de la Caisse des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-25 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rueil-Malmaison.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est purement indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Chaque contrat est susceptible d'être renouvelé à son terme.
Informations complémentaires

“Le montant indiqué à la section II.1.5) est le montant total estimatif des deux lots confondus. Composition du DCE: — le Règlement de la consultation (RC),...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — Préfecture de région Île-de-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 252-635261 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-06-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Rueil-Malmaison
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: caisse des écoles de Rueil-Malmaison
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures scolaires et de matériel pédagogique.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 790 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rueil-Malmaison.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: plateforme de commande et modalités de passation des commandes;
Critère de coût (nom):
“Valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste communiquée, appelée " Détail Quantitatif Estimatif ";”
Description
Informations complémentaires:
“Contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres. CCAG de référence: CCAG-FCS (arrêté du 19.1.2009 — JO du 19.3.2009). Accord-cadre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres. CCAG de référence: CCAG-FCS (arrêté du 19.1.2009 — JO du 19.3.2009). Accord-cadre...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 252-635261

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20198_F_PEDA
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse 🏙️
URL: https://lacostedbe.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 540 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20199_F_PEDA
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériel pédagogique
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ogeo
Adresse postale: 82 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.ogeo.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant indiqué à la rubrique II.1.7) ne représente pas la valeur totale des deux lots, ces derniers étant conclus sans montant maximal. Il s'agit d'une...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de région Île-de-France”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2021/S 107-280305 (2021-06-01)