Fournitures scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires et du service enfance de la ville de Saint-Gilles

Commune de Saint-Gilles

Fournitures scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires et du service enfance de la ville de Saint-Gilles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Charlemagne

Qui ?

• Commune de Saint-Gilles

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-17	Avis de marché
2020-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:

Fournitures scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires et du service enfance de la ville de Saint-Gilles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Gilles
Adresse postale: Place Jean Jaurès
Code postal: 30800
Commune postale: Saint-Gilles
Contact
Adresse Internet: http://saint-gilles.fr/ 🌏
Courrier électronique: lea.pavan@saint-gilles.fr 📧
Téléphone: +33 466877827 📞
URL des documents: http://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date limite de soumission: 2020-03-18 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-082307
Numéro JO-S: 35

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures courantes et petits matériels scolaires usuels
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures courantes et petits matériels scolaires usuels.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.

Intitulé du lot: Fournitures pour activités créatives
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures pour activités créatives.
Description des renouvellements:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 035-082307 (2020-02-17)

Avis d'attribution de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fournitures scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires et du service enfance de la ville de Saint-Gilles.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-299065
Se réfère à l'avis: 2020/S 035-082307
Numéro JO-S: 122

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — fournitures courantes et petits matériels scolaires usuels.
Numéro du lot: 3
Brève description: — fournitures pour activités créatives.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités relatives aux commandes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Nom: Librairie Charlemagne
Adresse postale: 50, boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nimes
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Source: OJS 2020/S 122-299065 (2020-06-24)

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