Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche, scolaire et de bureau pour les structures de la ville et du CCAS de Grigny

Commune de Grigny

— la consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de crèche, scolaires et de bureau pour les structures de la ville et du CCAS de Grigny (91350);
— l'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-13 Avis de marché
2020-11-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: AO_Mobiliers
Brève description:
— la consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de crèche, scolaires et de bureau pour les structures de la ville et du CCAS de Grigny (91350); — l'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grigny
Adresse postale: 19 route de Corbeil
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Contact
Adresse Internet: https://grigny91.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grigny91.fr 📧
Téléphone: +331 69025353 📞
Fax: +33 169433663 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365260&orgAcronyme=h7q 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365260&orgAcronyme=h7q 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-13 📅
Date limite de soumission: 2020-06-18 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-228840
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
— conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel, défini comme suit: —— montant maximum annuel: 70 000.00 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de crèche, scolaires et de bureau pour les structures de la ville et du CCAS de Grigny (91350);
— l'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures, livraisons et montage de mobiliers scolaires (maternelle et élémentaire)
Numéro du lot: 2
Brève description:
— fournitures, livraisons et montage de mobiliers scolaires (maternelle et élémentaire);
— l'accord-cadre à bons de commande est passés à prix unitaires conformément aux prix indiqués dans le bordereaux de prix unitaires du titulaire;
— pour les articles non compris dans le bordereaux de prix unitaires mais relatifs à l'objet de l'accord-cadre, le candidat indiquera un pourcentage de remise sur l'ensemble de son catalogue. Il sera ferme pendant toute la durée de l'accord-cadre, y compris pendant les périodes de reconduction;
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— les prix hors bordereau des prix unitaires seront demandés par devis et correspondront obligatoirement à l'objet de l'accord-cadre à bons de commande concerné;
— les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires dont les libellés sont détaillés au bordereau de prix unitaires propre à chaque lot ou issu des catalogues du titulaire.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
— il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois, pour une période d'un an;
— le titulaire ne pourra refuser la reconduction. En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de la période concernée.
Informations complémentaires:
— conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel, défini comme suit:
—— montant maximum annuel: 70 000.00 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche et d'équipements de motricité
Numéro du lot: 1
Brève description:
— fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche et d'équipements de motricité;
Informations complémentaires: —— montant maximum annuel: 50 000.00 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de bureau et de collectivité
Numéro du lot: 3
Brève description: — fournitures, livraisons et montage de mobiliers de bureau et de collectivité;
Informations complémentaires: —— montant maximum annuel: 120 000.00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du candidat, ou si le candidat se présente seul ou en groupement;
— pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants);
— situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés;
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent, intégralement complétée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Séance non publique à l'hôtel de ville.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365260&orgAcronyme=h7q 🌏

Référence
Informations complémentaires
— lieux d'exécution: les livraisons seront effectuées sur les différents sites du territoire de la commune de Grigny (91350), conformément à l'adresse indiquée dans le bon de commande. À titre d'information, la date prévisionnelle de commencement des prestations est prévue pour le 20.7.2020;
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— délais de livraison: le délai de livraison débute à la date fixée dans chaque bon de commande et est conforme aux délais maximums indiqués à l'article 5.4.1 du cahier des clauses particulières;
— le règlement des dépenses se fera par mandat administratif. Les prestations seront financées par le budget principal de fonctionnement et annexes de la commune et du CCAS de Grigny;
— le règlement des dépenses se fera sur présentation de la facture, une fois le service fait. Les paiements seront effectués dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire, en application des articles R. 2192-10 et R. 2192-12 du code de la commande publique;
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— conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, le taux de ces intérêts moratoires est le taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues en (T.T.C);
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— forme juridique de l'attributaire: l'accord-cadre sera conclu soit avec une entreprise se présentant seule, soit avec un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur;
— en cas d'attribution de l'accord-cadre à bons de commande à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 136205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 096-228840 (2020-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de crèche, scolaires et de bureau pour les structures de la ville et du CCAS de Grigny (91350). L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
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Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-534871
Se réfère à l'avis: 2020/S 096-228840
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Les présents accords-cadres à bons de commande sont passés à prix unitaires. Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais avec un montant maximal annuel, défini comme suit: — lot nº 1: montant maximal annuel: 50 000.00 EUR HT; — lot nº 3: montant maximal annuel: 120 000.00 EUR HT; — le lot nº 2 a été déclaré infructueux, le 10.7.2020, en raison de l'absence d'offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche et d'équipements de motricité. L'accord-cadre à bons de commande est passé à prix unitaires conformément aux prix indiqués dans le bordereaux de prix unitaires du titulaire.
Pour les articles non compris dans le bordereaux de prix unitaires mais relatifs à l'objet de l'accord-cadre, le candidat indiquera un pourcentage de remise sur l'ensemble de son catalogue. Il sera ferme pendant toute la durée de l'accord-cadre, y compris pendant les périodes de reconduction.
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Les prix hors bordereau des prix unitaires seront demandés par devis et correspondront obligatoirement à l'objet de l'accord-cadre à bons de commande concerné.
Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont les libellés sont détaillés au bordereau de prix unitaires propre à chaque lot ou issu des catalogues du titulaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-27 📅
Nom: SARL nouvelle moludo
Numéro d'enregistrement national: 521 479 329 00026
Adresse postale: 1 rue des Pécheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 559272626 📞
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.moludo.com 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Manutan collectivités
Adresse postale: 143 boulevard Ampère — CS 90000 — Chauray
Commune postale: Niort
Code postal: 79074
Téléphone: +331 549346479 📞
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://www.manutan.fr 🌏
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Les présents accords-cadres à bons de commande sont passés à prix unitaires. Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais avec un montant maximal annuel, défini comme suit:
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— lot nº 1: montant maximal annuel: 50 000.00 EUR HT;
— lot nº 3: montant maximal annuel: 120 000.00 EUR HT;
— le lot nº 2 a été déclaré infructueux, le 10.7.2020, en raison de l'absence d'offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2020/S 218-534871 (2020-11-04)
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Fournisseurs:
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