— la consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de crèche, scolaires et de bureau pour les structures de la ville et du CCAS de Grigny (91350);
— l'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche, scolaire et de bureau pour les structures de la ville et du CCAS de Grigny
AO_Mobiliers”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“— la consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de crèche, scolaires et de bureau pour les structures de la ville et...”
Brève description
— la consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de crèche, scolaires et de bureau pour les structures de la ville et du CCAS de Grigny (91350);
— l'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures, livraisons et montage de mobiliers scolaires (maternelle et élémentaire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“— fournitures, livraisons et montage de mobiliers scolaires (maternelle et élémentaire);
— l'accord-cadre à bons de commande est passés à prix unitaires...”
Description du marché
— fournitures, livraisons et montage de mobiliers scolaires (maternelle et élémentaire);
— l'accord-cadre à bons de commande est passés à prix unitaires conformément aux prix indiqués dans le bordereaux de prix unitaires du titulaire;
— pour les articles non compris dans le bordereaux de prix unitaires mais relatifs à l'objet de l'accord-cadre, le candidat indiquera un pourcentage de remise sur l'ensemble de son catalogue. Il sera ferme pendant toute la durée de l'accord-cadre, y compris pendant les périodes de reconduction;
— les prix hors bordereau des prix unitaires seront demandés par devis et correspondront obligatoirement à l'objet de l'accord-cadre à bons de commande concerné;
— les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires dont les libellés sont détaillés au bordereau de prix unitaires propre à chaque lot ou issu des catalogues du titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois, pour une période d'un an;
— le titulaire ne pourra refuser la...”
Description des renouvellements
— il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois, pour une période d'un an;
— le titulaire ne pourra refuser la reconduction. En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de la période concernée.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais...”
Informations complémentaires
— conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel, défini comme suit:
—— montant maximum annuel: 70 000.00 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche et d'équipements de motricité” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Description du marché:
“— fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche et d'équipements de motricité;
— l'accord-cadre à bons de commande est passés à prix unitaires...”
Description du marché
— fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche et d'équipements de motricité;
— l'accord-cadre à bons de commande est passés à prix unitaires conformément aux prix indiqués dans le bordereaux de prix unitaires du titulaire;
— pour les articles non compris dans le bordereaux de prix unitaires mais relatifs à l'objet de l'accord-cadre, le candidat indiquera un pourcentage de remise sur l'ensemble de son catalogue. Il sera ferme pendant toute la durée de l'accord-cadre, y compris pendant les périodes de reconduction;
— les prix hors bordereau des prix unitaires seront demandés par devis et correspondront obligatoirement à l'objet de l'accord-cadre à bons de commande concerné;
— les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires dont les libellés sont détaillés au bordereau de prix unitaires propre à chaque lot ou issu des catalogues du titulaire.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais...”
Informations complémentaires
— conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel, défini comme suit:
—— montant maximum annuel: 50 000.00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de bureau et de collectivité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Description du marché:
“— fournitures, livraisons et montage de mobiliers de bureau et de collectivité;
— l'accord-cadre à bons de commande est passés à prix unitaires conformément...”
Description du marché
— fournitures, livraisons et montage de mobiliers de bureau et de collectivité;
— l'accord-cadre à bons de commande est passés à prix unitaires conformément aux prix indiqués dans le bordereaux de prix unitaires du titulaire;
— pour les articles non compris dans le bordereaux de prix unitaires mais relatifs à l'objet de l'accord-cadre, le candidat indiquera un pourcentage de remise sur l'ensemble de son catalogue. Il sera ferme pendant toute la durée de l'accord-cadre, y compris pendant les périodes de reconduction;
— les prix hors bordereau des prix unitaires seront demandés par devis et correspondront obligatoirement à l'objet de l'accord-cadre à bons de commande concerné;
— les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires dont les libellés sont détaillés au bordereau de prix unitaires propre à chaque lot ou issu des catalogues du titulaire.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais...”
Informations complémentaires
— conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel, défini comme suit:
—— montant maximum annuel: 120 000.00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du candidat, ou si le...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du candidat, ou si le candidat se présente seul ou en groupement;
— pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants);
— situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés;
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent, intégralement complétée.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Séance non publique à l'hôtel de ville.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“— lieux d'exécution: les livraisons seront effectuées sur les différents sites du territoire de la commune de Grigny (91350), conformément à l'adresse...”
— lieux d'exécution: les livraisons seront effectuées sur les différents sites du territoire de la commune de Grigny (91350), conformément à l'adresse indiquée dans le bon de commande. À titre d'information, la date prévisionnelle de commencement des prestations est prévue pour le 20.7.2020;
— délais de livraison: le délai de livraison débute à la date fixée dans chaque bon de commande et est conforme aux délais maximums indiqués à l'article 5.4.1 du cahier des clauses particulières;
— le règlement des dépenses se fera par mandat administratif. Les prestations seront financées par le budget principal de fonctionnement et annexes de la commune et du CCAS de Grigny;
— le règlement des dépenses se fera sur présentation de la facture, une fois le service fait. Les paiements seront effectués dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire, en application des articles R. 2192-10 et R. 2192-12 du code de la commande publique;
— conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, le taux de ces intérêts moratoires est le taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues en (T.T.C);
— forme juridique de l'attributaire: l'accord-cadre sera conclu soit avec une entreprise se présentant seule, soit avec un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur;
— en cas d'attribution de l'accord-cadre à bons de commande à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
Avis d'attribution de marché (2020-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service des marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de crèche, scolaires et de bureau pour les structures de la ville et du...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de crèche, scolaires et de bureau pour les structures de la ville et du CCAS de Grigny (91350). L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche et d'équipements de motricité. L'accord-cadre à bons de commande est passé à prix unitaires...”
Description du marché
Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche et d'équipements de motricité. L'accord-cadre à bons de commande est passé à prix unitaires conformément aux prix indiqués dans le bordereaux de prix unitaires du titulaire.
Pour les articles non compris dans le bordereaux de prix unitaires mais relatifs à l'objet de l'accord-cadre, le candidat indiquera un pourcentage de remise sur l'ensemble de son catalogue. Il sera ferme pendant toute la durée de l'accord-cadre, y compris pendant les périodes de reconduction.
Les prix hors bordereau des prix unitaires seront demandés par devis et correspondront obligatoirement à l'objet de l'accord-cadre à bons de commande concerné.
Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont les libellés sont détaillés au bordereau de prix unitaires propre à chaque lot ou issu des catalogues du titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %)”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 096-228840
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20 F 13
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de crèche et d'équipements de motricité”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL nouvelle moludo
Numéro d'enregistrement national: 521 479 329 00026
Adresse postale: 1 rue des Pécheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 559272626📞
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: http://www.moludo.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fournitures, livraisons et montage de mobiliers scolaires (maternelle et élémentaire)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 20 F 14
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures, livraisons et montage de mobiliers de bureau et de collectivité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Manutan collectivités
Adresse postale: 143 boulevard Ampère — CS 90000 — Chauray
Commune postale: Niort
Code postal: 79074
Téléphone: +331 549346479📞
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: http://www.manutan.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
“Les présents accords-cadres à bons de commande sont passés à prix unitaires. Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque...”
Les présents accords-cadres à bons de commande sont passés à prix unitaires. Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimum annuel mais avec un montant maximal annuel, défini comme suit:
— lot nº 1: montant maximal annuel: 50 000.00 EUR HT;
— lot nº 3: montant maximal annuel: 120 000.00 EUR HT;
— le lot nº 2 a été déclaré infructueux, le 10.7.2020, en raison de l'absence d'offres.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2020/S 218-534871 (2020-11-04)