La présente procédure concerne la fourniture de composteurs bois 400 l et 600 l, composteurs plastiques 400 l et 600 l, lombri-composteurs et bioseaux dans le cadre d'un groupement de commande. Le marché est divisé en quatre lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-12-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Smtda
Numéro d'enregistrement national: 250-800-489-00024
Adresse postale: 13 rue Camille Didier
Commune postale: Charleville-Mézière
Code postal: 08000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Monsieur le président
Téléphone: +33 324555206📞
Courrier électronique: contact@valodea.fr📧
Fax: +33 324555207 📠
Région: Ardennes🏙️
URL: http://www.valodea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sicomar
Adresse postale: route d'Écly
Commune postale: Château-Porcien
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraison d'équipements de collecte (composteurs)
2020-109
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“La présente procédure concerne la fourniture de composteurs bois 400 l et 600 l, composteurs plastiques 400 l et 600 l, lombri-composteurs et bioseaux dans...”
Brève description
La présente procédure concerne la fourniture de composteurs bois 400 l et 600 l, composteurs plastiques 400 l et 600 l, lombri-composteurs et bioseaux dans le cadre d'un groupement de commande. Le marché est divisé en quatre lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs bois 400 l et 600 l
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Produits/services supplémentaires: Services de compostage📦
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Charleville-Mézières.
Description du marché: Fourniture de composteurs bois 400 l et 600 l.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale de douze mois, à compter de la date de notification. Il est renouvelable tacitement trois fois...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale de douze mois, à compter de la date de notification. Il est renouvelable tacitement trois fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder 36 mois de renouvellement.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs plastiques 400 l et 600 l
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de lombri-composteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de lombri-composteurs.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bioseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de bioseaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra transmettre:
— lettre de candidat (ou DC1), fournie en un seul exemplaire, désignant le...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra transmettre:
— lettre de candidat (ou DC1), fournie en un seul exemplaire, désignant le mandataire en cas de groupement et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise. Aucune forme de groupement n'est imposée mais en cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire soit solidaire;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. En cas de groupement, les documents mentionnés au présent paragraphe doivent être fournis par chaque membre du groupement. Les capacités techniques, professionnelles et financières des membres seront appréciées globalement. les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics ou qui, le cas échéant après mise en œuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées au présent avis ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché. les candidats établis ou domiciliés hors de France produiront tout document ou déclaration sur l'honneur attestant de leur régularité au regard des règles nationales énoncées ci-dessous ou, le cas échéant, au regard de règles d'effet équivalent aux règles nationales énoncées ci-dessous.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra produire:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra produire:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou (DC2);
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou déclaration appropriée de banques. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des documents, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document approprié.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra produire:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra produire:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidate l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle elle il se porte candidate;
— indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestations de service de même nature que celle du marché, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés à son égard. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-10
12:05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Charleville-Mézières.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Au terme potentiel des reconduction possibles, le marché pourrait être publié quatre mois avant son terme.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2020/S 253-638304 (2020-12-24)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le président
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Commune postale: Chateau-Porcien
Nom: CC Ardenne Rives-de-Meuse
Nom: CC Vallées et plateau d'Ardenne
Nom: CA Ardenne Métropole
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Syndicat mixte créé en application des dispositions de l'article L. 5711-1 du CGCT (établissement public de coopération intercommunale)”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente procédure concerne la fourniture de composteurs bois 400l et 600l, composteurs plastiques 400l et 600l, lombri-composteurs et bioseaux dans le...”
Brève description
La présente procédure concerne la fourniture de composteurs bois 400l et 600l, composteurs plastiques 400l et 600l, lombri-composteurs et bioseaux dans le cadre d'un groupement de commande. Le marché est divisé en quatre lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 337 964 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs bois 400l et 600l
Description
Description du marché: Fourniture de composteurs bois 400l et 600l.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs plastiques 400l et 600l
Informations sur les options
Description des options: Possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 253-638304
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-109
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en plastiques 400l et 600l
Date de conclusion du contrat: 2021-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: parc Labory Baudan 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 825 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de composteurs bois 400l et 600l
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Émeraude
Adresse postale: 17 rue de Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Région: Côtes-d’Armor🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 523 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Marché de fourniture et de livraison de lombri composteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: la ferme du Moutta
Adresse postale: chemin du Moutta
Commune postale: Boueilh-Boueilho-Lasque
Code postal: 64330
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 912 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et livraison de bioseau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France
Adresse postale: 3 rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 704 💰
Source: OJS 2021/S 098-255198 (2021-05-18)