La présente consultation porte sur les fournitures de plantes vertes et fleuries en pot et donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres mono-attributaire à bons de commande qui seront conclus sans minimum et avec un montant maximal pour chacune de leurs périodes de validité (première période ou période de reconduction éventuelle). La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé de Orléans Métropole (coordonnateur), ville d'Orléans, ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle et ville de Saint-Jean-de-Braye.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-09.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'article 1 du règlement de la consultation”
Adresse postale: place de l'Étape
Commune postale: Orléans
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de plantes vertes et fleuries en pot (deux lots)
M20f0184
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur les fournitures de plantes vertes et fleuries en pot et donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres...”
Brève description
La présente consultation porte sur les fournitures de plantes vertes et fleuries en pot et donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres mono-attributaire à bons de commande qui seront conclus sans minimum et avec un montant maximal pour chacune de leurs périodes de validité (première période ou période de reconduction éventuelle). La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé de Orléans Métropole (coordonnateur), ville d'Orléans, ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle et ville de Saint-Jean-de-Braye.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de plantes vertes en pot
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximal de 22 000 EUR HT par période.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, pour une période d'un an, dans la limite de trois fois, soit une durée maximale de quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de plantes fleuries en pot
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximal de 32 500 EUR HT par période.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-20
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du marché.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— sous-critères de la valeur technique:
—— sous-critère 1: qualité des plantes proposées jugée au regard des éléments suivants:
——— esthétique et caractéristiques des plantes,
——— origine des plantes sur la base de leurs descriptifs (fiches techniques, documents techniques ou extraits de catalogues décrivant les plantes, photos) expressément demandés à la rubrique «a» du CMT (note sur 10 — sous-pondération 40 %);
—— sous-critère 2: qualité des modes de production, des types de conditionnements et des modalités de livraison (note sur 10 — sous-pondération 10 %) sur la base des éléments expressément demandés à la rubrique «b» du CMT;
—— sous-critère 3: qualité de la démarche environnementale au regard du descriptif des pratiques de culture mises en place par le candidat (note sur 10 — sous-pondération 10 %) sur la base des éléments expressément demandés à la rubrique «c» du CMT;
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Oorléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 243-601036 (2020-12-09)