Pour les lots nº 1, nº 3, nº 4, nº 5 et nº 6, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31.12.2021. Pour le lot nº 2, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de huit mois à compter du 24.4.2021 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 24.4.2021, jusqu'au 31.12.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces automobiles pour le groupement de commandes entre la Ville de Tarbes et le CCAS de la Ville de Tarbes
20mfo008”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“Pour les lots nº 1, nº 3, nº 4, nº 5 et nº 6, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au...”
Brève description
Pour les lots nº 1, nº 3, nº 4, nº 5 et nº 6, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31.12.2021. Pour le lot nº 2, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de huit mois à compter du 24.4.2021 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 24.4.2021, jusqu'au 31.12.2021.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces automobiles adaptables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché:
“Seuil minimal annuel = 25 000,00 EUR HT — seuil maximal annuel = 115 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces captives Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Seuil minimal annuel = 1 000,00 EUR HT — seuil maximal annuel = 25 000,00 EUR HT.”
Durée de l'accord: 8
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces captives Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces captives Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces captives Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Seuil minimal annuel = 5 000,00 EUR HT — seuil maximal annuel = 50 000,00 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Seuil minimal annuel = 500,00 EUR HT — seuil maximal annuel = 10 500,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires, ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires, ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres de la Ville et du CCAS de la Ville de Tarbes. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-12
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr