Avis de marché (2020-12-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CDA La Rochelle
Numéro d'enregistrement national: 24170043400020
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel â CS 41287, service «Commande publique»
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17086
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 546303501 đ
Courrier Ă©lectronique:
correspondre@aws-france.com đ§
RĂ©gion:
Charente-Maritime
đïž
URL:
http://www.agglo-larochelle.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
http://www.agglo-larochelle.fr đ
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d'agglomération de La Rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel
Commune postale: La Rochelle
Téléphone:
+33 546303501 đ
Pouvoir adjudicateur
Courrier Ă©lectronique:
commande.publique@agglo-larochelle.fr đ§
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur:
http://www.agglo-larochelle.fr đ
Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents:
http://www.agglo-larochelle.fr đ
URL de participation:
http://www.agglo-larochelle.fr đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
2020.Fcs.Scp.0035/Jo
Produits/services:
Fournitures de bureau
đŠ
BrĂšve description:
âConsultation lancĂ©e par un groupement de commandes composĂ© de:
â Centre communal d'action sociale de La Rochelle,
â SIVOM de la Plaine d'Aunis,
â commune de...â
BrĂšve description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé de:
â Centre communal d'action sociale de La Rochelle,
â SIVOM de la Plaine d'Aunis,
â commune de La Rochelle,
â commune de Perigny,
â commune de Lagord,
â commune de Puilboreau,
â commune de La Jarrie,
â commune de Marsilly,
â commune de Saint-Vivien,
â commune de Saint-Christophe,
â commune de Clavette,
â commune de Croix Chapeau,
â commune de Verines,
â commune de Montroy.
Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Fournitures de bureau. Le présent marché concerne l'achat de fournitures et de matériel de bureau, à l'exclusion du matériel informatique (sauf consommables informatiques pour imprimantes non laser et petits accessoires informatiques), le mobilier de bureau, le matériel scolaire et les produits d'entretien. Pour plus de précisions, se reporter au CCTP. Le pouvoir adjudicateur de la Communauté d'agglomération de La Rochelle, agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Afficher plus
Valeur estimĂ©e hors TVA: EUR 650 000 đ°
1ïžâŁ
Produits/services supplémentaires:
Fournitures de bureau
đŠ
Lieu d'exécution:
Charente-Maritime
đïž
Description du marché:
âConsultation lancĂ©e par un groupement de commandes composĂ© de:
â Centre communal d'action sociale de La Rochelle,
â SIVOM de la Plaine d'Aunis,
â commune de...â
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé de:
â Centre communal d'action sociale de La Rochelle,
â SIVOM de la Plaine d'Aunis,
â commune de La Rochelle,
â commune de Perigny,
â commune de Lagord,
â commune de Puilboreau,
â commune de La Jarrie,
â commune de Marsilly,
â commune de Saint-Vivien,
â commune de Saint-Christophe,
â commune de Clavette,
â commune de Croix Chapeau,
â commune de Verines,
â commune de Montroy.
Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Fournitures de bureau. Le présent marché concerne l'achat de fournitures et de matériel de bureau, à l'exclusion du matériel informatique (sauf consommables informatiques pour imprimantes non laser et petits accessoires informatiques), le mobilier de bureau, le matériel scolaire et les produits d'entretien. Pour plus de précisions, se reporter au CCTP. Le pouvoir adjudicateur de la Communauté d'agglomération de La Rochelle, agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Afficher plus
CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 650 000 đ°
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions: Voir le rĂšglement de consultation.
Situation Ă©conomique et financiĂšre
Liste et brÚve description des critÚres de sélection: Voir le rÚglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brÚve description des critÚres de sélection: Voir le rÚglement de consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
âDĂ©but d'exĂ©cution de l'accord-cadre Ă compter de la date de notification du contrat. Prestations rĂ©glĂ©es par des prix unitaires. Prix ajustables...â
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget propre de chaque collectivité. Aucune clause de garantie financiÚre prévue. Garantie à premiÚre demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-29
17:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
đŁïž
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-01
10:00 đ
Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
â
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une consultation devrait paraßtre courant 2024.
Informations complémentaires
âLes dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă ...â
Les dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă l'acheteur, dĂ©poser un pli, allez sur
http://www.agglo-larochelle.fr â Forme de marchĂ©: Ă bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marchĂ© unique. Montant estimatif des prestations pour la durĂ©e de l'accord-cadre: 550 000,00 EUR. La candidature est prĂ©sentĂ©e soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site
www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marchĂ© europĂ©en (DUME). La transmission des plis par voie Ă©lectronique est imposĂ©e pour cette consultation. Par consĂ©quent, la transmission par voie papier n'est pas autorisĂ©e. La transmission des documents par voie Ă©lectronique est effectuĂ©e sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irrĂ©versible. Les candidats doivent appliquer le mĂȘme mode de transmission Ă l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de rĂ©ception et d'un accusĂ© de rĂ©ception Ă©lectronique. Ă ce titre, le fuseau horaire de rĂ©fĂ©rence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considĂ©rĂ© «hors dĂ©lai» si le tĂ©lĂ©chargement se termine aprĂšs la date et l'heure limites prĂ©vues. Si un nouveau pli est envoyĂ© par voie Ă©lectronique par le mĂȘme candidat, celui-ci annule et remplace le pli prĂ©cĂ©dent. Le pli peut ĂȘtre doublĂ© d'une copie de sauvegarde transmise dans les dĂ©lais impartis, sur support physique Ă©lectronique (CD-ROM, DVD-ROM, clĂ© USB) ou sur support papier. Cette copie doit ĂȘtre placĂ©e dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procĂ©dure concernĂ©e. Elle est ouverte dans les cas suivants:
â lorsqu'un programme informatique malveillant est dĂ©tectĂ© dans le pli transmis par voie Ă©lectronique;
â lorsque le pli Ă©lectronique est reçu de façon incomplĂšte, hors dĂ©lai ou n'a pu ĂȘtre ouvert, Ă condition que sa transmission ait commencĂ© avant la clĂŽture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut ĂȘtre transmise ou dĂ©posĂ©e Ă l'adresse suivante: non renseignĂ©. La signature Ă©lectronique des documents n'est pas exigĂ©e dans le cadre de cette consultation. Aucun format Ă©lectronique n'est prĂ©conisĂ© pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront ĂȘtre transmis dans des formats largement disponibles. Les formats Ă©lectroniques dans lesquels les documents peuvent ĂȘtre transmis sont les suivants: aprĂšs attribution, l'offre Ă©lectronique retenue sera transformĂ©e en offre papier pour donner lieu Ă la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accĂšs au rĂ©seau et de recours Ă la signature Ă©lectronique sont Ă la charge des candidats. Ăchantillons ou maquettes exigĂ©s: voir les dĂ©tails figurant au rĂšglement de consultation, l'offre du candidat pourra ĂȘtre jugĂ©e irrĂ©guliĂšre si le candidat ne fournit pas:
â les Ă©chantillons listĂ©s Ă l'annexe nÂș 1 du rĂšglement de consultation;
â la vidĂ©o complĂšte de dĂ©monstration de prise de commande ou le schĂ©ma synthĂ©tique de prise de commande;
â l'accĂšs au site internet avec code d'accĂšs et la possibilitĂ© de reproduire les diffĂ©rentes Ă©tapes de la commande type ci-dessus.
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hĂŽtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 549607919 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-poitiers@juradm.fr đ§
Fax: +33 549606809
đ
URL:
http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âService auprĂšs duquel des renseignements peuvent ĂȘtre obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif Ă l'adresse...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprĂšs duquel des renseignements peuvent ĂȘtre obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif Ă l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
â rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-1 Ă L. 551-12 du CJA, et pouvant ĂȘtre exercĂ© depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă la signature du contrat;
â rĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-13 Ă L. 551-23 du CJA, et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus Ă l'article R. 551-7 du CJA;
â recours en contestation de validitĂ©, dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter de la publication d'un avis mentionnant Ă la fois la conclusion du contrat et les modalitĂ©s de sa consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 238-587592 (2020-12-02)
Avis d'attribution de marché (2021-03-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel, CS 41287, service «Commande publique»
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics đ
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics đ
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âConsultation lancĂ©e par un groupement de commandes composĂ© de:
â Centre communal d'action sociale de La Rochelle,
â SIVOM de la Plaine d'Aunis,
â commune de...â
BrĂšve description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé de:
â Centre communal d'action sociale de La Rochelle,
â SIVOM de la Plaine d'Aunis,
â commune de La Rochelle,
â commune de Perigny,
â commune de Lagord,
â commune de Puilboreau,
â commune de La Jarrie,
â commune de Marsilly,
â commune de Saint-Vivien,
â commune de Saint-Christophe,
â commune de Clavette,
â commune de Croix-Chapeau,
â commune de VĂ©rines,
â commune de Montroy.
Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Fournitures de bureau. Le présent marché concerne l'achat de fournitures et de matériel de bureau, à l'exclusion du matériel informatique (sauf consommables informatiques pour imprimantes non laser et petits accessoires informatiques), le mobilier de bureau, le matériel scolaire et les produits d'entretien. Pour plus de précisions, se reporter au CCTP. Le pouvoir adjudicateur de la Communauté d'agglomération de La Rochelle, agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Afficher plus
Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 59 460 đ°
Description
Description du marché:
âConsultation lancĂ©e par un groupement de commandes composĂ© de:
â Centre communal d'action sociale de La Rochelle,
â SIVOM de la Plaine d'Aunis,
â commune de...â
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé de:
â Centre communal d'action sociale de La Rochelle,
â SIVOM de la Plaine d'Aunis,
â commune de La Rochelle,
â commune de Perigny,
â commune de Lagord,
â commune de Puilboreau,
â commune de La Jarrie,
â commune de Marsilly,
â commune de Saint-Vivien,
â commune de Saint-Christophe,
â commune de Clavette,
â commune de Croix-Chapeau,
â commune de VĂ©rines,
â commune de Montroy.
Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Fournitures de bureau. Le présent marché concerne l'achat de fournitures et de matériel de bureau, à l'exclusion du matériel informatique (sauf consommables informatiques pour imprimantes non laser et petits accessoires informatiques), le mobilier de bureau, le matériel scolaire et les produits d'entretien. Pour plus de précisions, se reporter au CCTP. Le pouvoir adjudicateur de la Communauté d'agglomération de La Rochelle, agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Afficher plus
CritĂšres d'attribution
CritÚre de coût (nom):
âLe prix n'est pas le seul critĂšre d'attribution et tous les critĂšres sont Ă©noncĂ©s uniquement dans les documents du marchĂ©.â
CritÚre de coût (pondération): 1
Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 238-587592
Attribution du marché
1ïžâŁ
Numéro de contrat: 21mi013
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France
đ«đ·
RĂ©gion:
Nord
đïž
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 460 đ°
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: HĂŽtel Gilbert, 15 rue de Blossac
Source: OJS 2021/S 060-149900 (2021-03-23)