Fournitures de bureau et de papier
ARS de Basse-Normandie
Fournitures de bureau et de papier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2020-25
Brève description: Fournitures de bureau et de papier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier pour photocopie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS de Basse-Normandie
Adresse postale: 2 place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.normandie.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-normandie-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 232183218 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=636463&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=636463&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-14 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-437007
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de papier.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Normandie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions d'exécution du contrat sont mentionnées au CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=636463&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=586653&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes — préfecture de région — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR), bureau de la coordination interministérielle
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Source: OJS 2020/S 182-437007 (2020-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2020-25
Brève description: Fournitures de bureau et de papier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier pour photocopie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS de Basse-Normandie
Adresse postale: 2 place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.normandie.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-normandie-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 232183218 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=636463&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=636463&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-14 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-437007
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur peut négocier avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique sans que celui-ci n'excède 50 % du montant de l'accord-cadre.
Afficher plus
Brève description: Fourniture de papier.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Normandie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions d'exécution du contrat sont mentionnées au CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=636463&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=586653&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Chaque lot prendra effet le 1.1.2021. Le marché pour chacun des lots est conclu pour une période d'un an à compter de cette date. Il pourra ensuite être renouvelé annuellement par tacite reconduction pour une durée maximale de quatre ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes — préfecture de région — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR), bureau de la coordination interministérielle
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Source: OJS 2020/S 182-437007 (2020-09-14)
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