Fournitures d'équipements et de matériels électromécaniques pour l'eau potable et l'assainissement

CA Évreux portes de Normandie

Fournitures d'équipements et de matériels électromécaniques pour l'eau potable et l'assainissement. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 222 400,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KSB SAS
• pompes grundfos distribution sa

Qui ?

• CA Évreux portes de Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique › Pompes et compresseurs

Où ?

• Haute-Normandie › Eure

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-24	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2021-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes et compresseurs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes et compresseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes et compresseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Évreux Portes de Normandie
Adresse postale: 9 rue Voltaire, CS 40423
Code postal: 27004
Commune postale: Évreux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 232319291 📞
Fax: +33 232319228 📠
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-24 📅
Date limite de soumission: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 040-095551
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 222 400 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pompes et de pièces détachées de marque «Flygt (Xylem Water France)» ou équivalent.

Valeur estimée hors TVA: 292 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque Flygt (Xylem Water France).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pompes et de pièces détachées de marque «KSB» ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 46 800 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «KSB».
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pompes et pièces détachées de marque Seepex ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «Seepex».
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pompes et de pièces détachées de marque Wemco (Weir-Minerals) ou équivalent.

Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «Wemco (Weir-Minérals».

Valeur estimée hors TVA: 16 400 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de pompes et de pièces détachés de marque «Borger» ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «Borger».
Valeur estimée hors TVA: 10 400 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de pompes et pièces détachées de marque «PCM» ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «PCM».
Valeur estimée hors TVA: 9 200 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de pompes et de pièces détachées de marque «Someflu» ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «Someflu».
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de pompes et de pièces détachées de marque «Vogelsang».
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description:

Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «Vogelsang».

Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description:

Fourniture de pompes doseuses et de pièces détachées de marque «Milton Roy» ou équivalent.

Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description:

Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «Milton Roy».

Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Numéro du lot: 19
Brève description:

Fourniture de pompes doseuse et de pièces détachées de marque «Grundfos» ou équivalent.

Valeur estimée hors TVA: 5 600 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Brève description:

Fourniture d'agitateurs et pièces détachées de différentes marques ou leurs équivalents.

Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «ABS».
Numéro du lot: 22
Brève description:

Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «Grundfos».

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Numéro du lot: 23
Brève description:

Fourniture de motoréducteurs et pièces détachées de différentes marques ou leurs équivalents.

Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Numéro du lot: 24
Brève description:

Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour les dégrilleurs et le compacteur de marque EMO.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Numéro du lot: 25
Brève description: Fourniture de compresseurs et pièces détachées de marque «Boge» ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Numéro du lot: 26
Brève description: Fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque «Boge».
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 27
Brève description:

Fourniture de pompes de forage et pièces détachées de différentes marques ou leurs équivalents.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 28
Brève description:

Fourniture de démarreurs/variateurs et pièces détachées de marque «Schneider» ou équivalent.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (imprimé DC1 version code de la commande publique).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (imprimé DC2 version code de la commande publique).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: 9 rue Voltaire, CS 40423, 27004 Évreux Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 200100. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: les candidats peuvent procéder à la visite des locaux en prenant contact avec les personnes suivantes: pour le CTEU: Jennifer Fong: +33 232319985. Pour l'UTEP Matthieu Raymond: +33 232319941.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 040-095551 (2020-02-24)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 200100
Brève description:

Fournitures d'équipements et de matériels électromécaniques pour l'eau potable et l'assainissement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-134183
Se réfère à l'avis: 2020/S 040-095551
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-134183 (2020-03-16)

Avis d'attribution de marché (2021-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fournitures d'equipements et de matériels électromécaniques pour l'eau potable et l'assainissementforme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 1 222 400,00 euro(s)

Valeur totale du marché: 46 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca evreux portes de normandie
Adresse postale: 9, rue Voltaire CS 40423
Commune postale: Evreux Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-19 📅
Date de publication: 2021-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 163-429822
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
les montants indiqués dans le présent avis d'attribution sont des estimations

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de pompes et de pièces détachées de marque "Flygt (Xylem Water France)" ou équivalent
Brève description:

fourniture de pompes et de pièces détachées de marque "Flygt (Xylem Water France)" ou équivalent

Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque Flygt (Xylem Water France)
Brève description:

fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque Flygt (Xylem Water France)

Intitulé du lot: fourniture de pompes et de pièces détachées de marque "Ksb" ou équivalent
Brève description: fourniture de pompes et de pièces détachées de marque "Ksb" ou équivalent
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Ksb"
Brève description: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Ksb"
Intitulé du lot: fourniture de pompes et pièces détachées de marque SEEPEX ou équivalent
Brève description: fourniture de pompes et pièces détachées de marque SEEPEX ou équivalent
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Seepex"
Brève description: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Seepex"
Intitulé du lot: fourniture de pompes et de pièces détachées de marque Wemco (weir-minerals) ou équivalent
Brève description:

fourniture de pompes et de pièces détachées de marque Wemco (weir-minerals) ou équivalent

Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Wemco (weir-minérals"
Brève description:

fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Wemco (weir-minérals"

Intitulé du lot: fourniture de pompes et de pièces détachés de marque "Borger" ou équivalent
Brève description: fourniture de pompes et de pièces détachés de marque "Borger" ou équivalent
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Borger"
Brève description: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Borger"
Intitulé du lot: : Fourniture de pompes et pièces détachées de marque "Pcm" ou équivalent
Brève description: : Fourniture de pompes et pièces détachées de marque "Pcm" ou équivalent
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Pcm"
Brève description: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Pcm"
Intitulé du lot: fourniture de pompes et de pièces détachées de marque "Someflu" ou Equivalent
Brève description: fourniture de pompes et de pièces détachées de marque "Someflu" ou Equivalent
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Someflu"
Brève description: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Someflu"
Intitulé du lot: fourniture de pompes et de pièces détachées de marque "Vogelsang"
Brève description: fourniture de pompes et de pièces détachées de marque "Vogelsang"
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Vogelsang"
Brève description:

fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Vogelsang"

Intitulé du lot: fourniture de pompes doseuses et de pièces détachées de marque "Milton Roy" ou Equivalent
Brève description:

fourniture de pompes doseuses et de pièces détachées de marque "Milton Roy" ou Equivalent

Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Milton Roy"
Brève description:

fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Milton Roy"

Intitulé du lot: fourniture de pompes doseuse et de pièces détachées de marque "Grundfos" ou Equivalent
Brève description:

fourniture de pompes doseuse et de pièces détachées de marque "Grundfos" ou Equivalent

Intitulé du lot: fourniture d'agitateurs et pièces détachées de différentes marques ou leurs équivalents
Brève description:

fourniture d'agitateurs et pièces détachées de différentes marques ou leurs équivalents

Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Abs"
Brève description: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Abs"
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Grundfos"
Brève description: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Grundfos"
Intitulé du lot: fourniture de motoréducteurs et pièces détachées de différentes marques ou leurs équivalents
Brève description:

fourniture de motoréducteurs et pièces détachées de différentes marques ou leurs équivalents

Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour les dégrilleurs et le compacteur de marque EMO
Brève description:

fourniture de pièces de rechanges adaptées pour les dégrilleurs et le compacteur de marque EMO

Intitulé du lot: fourniture de compresseurs et pièces détachées de marque "Boge" ou équivalent
Brève description: fourniture de compresseurs et pièces détachées de marque "Boge" ou équivalent
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Boge"
Brève description: fourniture de pièces de rechanges adaptées pour le matériel de marque "Boge"
Intitulé du lot: fourniture de pompes de forage et pièces détachées de différentes marques ou leurs équivalents
Brève description:

fourniture de pompes de forage et pièces détachées de différentes marques ou leurs équivalents

Intitulé du lot: fourniture de démarreurs/variateurs et pièces détachées de marque "Schneider" ou équivalent
Brève description:

fourniture de démarreurs/variateurs et pièces détachées de marque "Schneider" ou équivalent

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-06 📅
Nom: ksb sas
Adresse postale: 4 all des barbanniers
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 46 800 EUR 💰
Nom: pompes grundfos distribution sa
Adresse postale: 57 rue de malacombe
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53, Avenue Gustave Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 163-429822 (2021-08-19)

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