Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des dispositifs de retenue — 7 lots”
Produits/services: Glissières de sécurité📦
Brève description:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des dispositifs de retenue — 7 lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 960 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières mixtes bois/métal CE destinés aux travaux neufs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Glissières de sécurité📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une année reconductible 3 fois. Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT). Le délai de livraison...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une année reconductible 3 fois. Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT). Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 15 jours. Pour les fournitures non prévues au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, un rabais est demandé sur les prix du catalogue.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Délai de garantie du bois
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières mixtes bois/métal destinés aux réparations de produits Solosar” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières mixtes bois/métal destinés aux réparations de produits Roadis LPC” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées NF” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une année reconductible 3 fois. Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT). Le délai de livraison...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une année reconductible 3 fois. Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT). Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 15 jours. Pour les fournitures non prévues au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, un rabais est demandé sur les prix du catalogue.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de garantie du thermolaquage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées CE destinés aux travaux neufs” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une année reconductible 3 fois. Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT). Le délai de livraison...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une année reconductible 3 fois. Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT). Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 15 jours. Pour les fournitures non prévues au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, un rabais est demandé sur les prix du catalogue.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de garantie de thermolaquage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées destinés aux réparations de produits Solosar” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une année reconductible 3 fois. Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT). Le délai de livraison...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une année reconductible 3 fois. Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT). Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 15 jours. Pour les fournitures non prévues au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, un rabais est demandé sur les prix du catalogue.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de garantie de thermolaquage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées destinés aux réparations de produits Roadis LPC” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une année reconductible 3 fois. Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT). Le délai de livraison...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une année reconductible 3 fois. Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT). Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafond de 15 jours. Pour les fournitures non prévues au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, un rabais est demandé sur les prix du catalogue.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature à signer,
— DC2 déclaration du candidat (formulaires disponibles à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature à signer,
— DC2 déclaration du candidat (formulaires disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— déclaration d'effectifs,
— liste des moyens techniques,
— références de prestations similaires réalisés au cours des 3 dernières années,
— copie du ou (des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Formulaire de candidature.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Formulaire de candidature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-10
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la...”
Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Le marché pourra être attribué à un groupement d'entreprises. Si ce groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français),
— référé contractuel jusqu'au 31 jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français),
— référé contractuel jusqu'au 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du code de justice administrative),
— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,
— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 027-060903 (2020-02-05)
Avis d'attribution de marché (2020-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des dispositifs de retenue — sept lots
2020-015 à 021”
Brève description:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des dispositifs de retenue — sept lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières mixtes bois/métal CE destinés aux travaux neufs.”
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières mixtes bois/métal destinés aux réparations de produits Solosar.”
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières mixtes bois/métal destinés aux réparations de produits Roadis LPC.”
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées NF.”
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées CE destinés aux travaux neufs.”
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées destinés aux réparations de produits Solosar.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de garantie du tehrmolaquage
Description
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées destinés aux réparations de produits Roadis LPC.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 027-060903
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières mixtes bois/métal CE destinés aux travaux neufs”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Tertu Équipements
Adresse postale: 1 route de Tertu
Commune postale: Villedieu-lès-Bailleul
Code postal: 61160
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières mixtes bois/métal destinés aux réparations de produits Solosar”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Solosar
Adresse postale: 3 rue Guillaume Schoettke — ZI
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-017
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières mixtes bois/métal destinés aux réparations de produits Roadis LPC” Nom et adresse du contractant
Nom: Roadis LPC
Adresse postale: ZI du Pont Panay — BP 72
Commune postale: Saint-Pourçain-sur-Sioule
Code postal: 03500
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-018
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées NF” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Distriroute
Adresse postale: 27 rue du Champ-de-Mars
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-019
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées CE destinés aux travaux neufs” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-020
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées destinés aux réparations de produits Solosar” Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 3 rue Guillaume Schoettke - zI
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-021
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des glissières galvanisées destinés aux réparations de produits Roadis LPC” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI du Pont de Panay — BP 72
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français);
— référé contractuel jusqu'au 31 jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français);
— référé contractuel jusqu'au 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du code de justice administrative);
— référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir;
— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 154-376691 (2020-08-06)