Fourniture, marquage et livraison de matériel de compostage

Syndicat mixte de valorisation des déchets de la Corse

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum alloti en trois lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-14 Avis de marché
2020-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte de valorisation des déchets de la Corse
Numéro d'enregistrement national: 20000982700037
Adresse postale: 26 Zone artisanale, RT 50
Commune postale: Corte
Code postal: 20250
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495340014 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Corse 🏙️
URL: http://www.syvadec.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, marquage et livraison de matériel de compostage 2020-Ddt-007/Jo
Produits/services: Autres conteneurs 📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum alloti en trois lots.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, le marquage et la livraison de composteurs individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution: Corse 🏙️
Description du marché:
“La fourniture, le marquage et la livraison de composteurs individuels et de bioseaux en plastique.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Trois reconductions possibles par période de douze mois sous forme expresse.
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, et la livraison de composteurs partagés ou collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois 📦
Description du marché: La fourniture et la livraison de composteurs dits «collectifs» ou «partagés».

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Livraison de matériel de compostage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Description du marché: La livraison de matériel de compostage.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-13 09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13 09:01 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Source: OJS 2020/S 182-436746 (2020-09-14)
Avis d'attribution de marché (2020-12-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse
Numéro d'enregistrement national: 20000982700029
Adresse postale: 26 zone artisanale, RT 50

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum allotie en trois lots.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 182-436746

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture, le marquage et la livraison de composteurs individuels
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sesco
Adresse postale: Lieu dit Suaralta
Commune postale: Sarrola-Carcopino
Code postal: 20167
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture, et la livraison de composteurs partagés ou collectifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livraison de matériel de compostage
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2020/S 255-640405 (2020-12-28)