La consultation porte sur la «Fourniture, livraison, installation et mise en service ou location de lits adaptés bariatrie», nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service ou location de lits adaptés bariatrie
21.049”
Produits/services: Lits médicaux📦
Brève description:
“La consultation porte sur la «Fourniture, livraison, installation et mise en service ou location de lits adaptés bariatrie», nécessaire aux besoins des...”
Brève description
La consultation porte sur la «Fourniture, livraison, installation et mise en service ou location de lits adaptés bariatrie», nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lits médicalisés adaptés bariatrie: location
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lits d'hôpital📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Lits médicalisés adaptés bariatrie: location.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Critère 3: organisation — logistique — garanties — qualité du catalogue — démarche environnementale”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3-a: qualité du mémoire organisationnel
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3-b: garanties hygiène et sécurité
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3-c: qualité du catalogue personnalisé
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3-d: démarche environnementale
Prix (pondération): 45
Durée de l'accord
Date de début: 2021-05-15 📅
Date de fin: 2023-08-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement une (1) fois pour une période de douze (12) mois, portant le marché au plus tard jusqu'au 14.8.2024. La décision...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit tacitement une (1) fois pour une période de douze (12) mois, portant le marché au plus tard jusqu'au 14.8.2024. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du représentant du pouvoir adjudicateur de l'APHP, doit intervenir au moins quatre mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
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Options ✅
Description des options: Marché reconductible.
Description
Informations complémentaires:
“Quantités prévisionnelles annuelles: 3 150 jours. La partie articles listés est estimée à 80 % du volume financier annuel. La partie catalogue...”
Informations complémentaires
Quantités prévisionnelles annuelles: 3 150 jours. La partie articles listés est estimée à 80 % du volume financier annuel. La partie catalogue complémentaire est estimée à 20 % du volume financier annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lits médicalisés adaptés bariatrie: achat
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 3: logistique — garanties — qualité du catalogue — démarche environnementale”
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3-a: garanties hygiène et sécurité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3-b: qualité du catalogue personnalisé
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3-c: démarche environnementale
Description
Informations complémentaires:
“Quantités estimatives annuelles: lits: dix — accessoires: seize. La partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel. La partie...”
Informations complémentaires
Quantités estimatives annuelles: lits: dix — accessoires: seize. La partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel. La partie catalogue complémentaire est estimée à 10 % du volume financier annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent...”
Liste et brève description des conditions
En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent daté. Ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:
— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:
1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'URSSAF. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, ils doivent être fournis dans les cinq jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00). Pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;
2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;
3) un extrait du Kbis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;
4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;
6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-22
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Décembre 2022 en cas de non reconduction du marché. Décembre 2023 en cas de reconduction d'un an du marché.” Informations complémentaires
“Pour le lot 1 la partie articles listés est estimée à 80 % du volume financier annuel. La partie catalogue complémentaire est estimée à 20 % du volume...”
Pour le lot 1 la partie articles listés est estimée à 80 % du volume financier annuel. La partie catalogue complémentaire est estimée à 20 % du volume financier annuel. pour le lot 2 la partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel. La partie catalogue complémentaire est estimée à 10 % du volume financier annuel. L'évaluation sur 5 points de l'ensemble des produits concernés porte notamment sur la présentation, la conception et l'ergonomie du produit; ses facilités d'utilisation, de réglages et d'entretien (désinfection) ou encore ses performances et sa sécurité à l'utilisation, aussi bien pour le patient que pour le personnel. Pour les lots 1 et 2 les candidats obtenant une note inférieure à 1 pour le critère 2 ou une note égale à «0 "» pour l'un des items du critère 2 rend l'offre non conforme. De plus pour le lot 1 si les candidats obtiennent une note inférieure à 1 pour le sous-critère 3-b, rend l'offre non conforme. Également pour le lot 2 où si les candidats obtiennent une note inférieure à 1 pour le sous-critère 3-a, rend l'offre non conforme. Les marchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris à compter du 14.2.2023 en cas de non reconduction, et à partir du 14.2.2024 si le marché a été reconduit d'un an. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 6.1.2021 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section «Question». Achat transmet les réponses à ces questions au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/ — copie de sauvegarde: le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres, à l'adresse suivante: Achat CHU de Bicêtre, bâtiment Pierre Lasjaunias, porte 77, 78 rue du Général Leclerc, 94270 le Kremlin-Bicêtre.
Avis d'attribution de marché (2021-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Commune postale: Le Kremelin-Bicêtre
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la «Fourniture, livraison, installation et mise en service ou location de lits adaptés bariatrie», nécessaire aux besoins des...”
Brève description
La consultation porte sur la «Fourniture, livraison, installation et mise en service ou location de lits adaptés bariatrie», nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2790578.01 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 232-569818
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021ACHC212450
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lits médicalisés adaptés bariatrie: location
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bastide le Confort Médical
Adresse postale: 12 avenue de la Dame, zone euro 2000
Commune postale: Caissargues
Code postal: 30132
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.bastideleconfortmedical.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1805383.13 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021ACHC212451
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lits médicalisés adaptés bariatrie: achat
Nom et adresse du contractant
Nom: ARJO France
Adresse postale: 2 avenue Alcide-Gasperi, CS 70133
Commune postale: Roncq
Code postal: 59436
URL: https://www.arjo.com/fr-fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 985194.89 💰
Source: OJS 2021/S 087-224699 (2021-04-30)