Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques d'ateliers pour les lycées de la Région Occitanie (20 lots)”
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“Complément renouvellement annuel (CRA) en 2020. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Robots industriels📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Robot articule six axes à bras courts avec armoire de commande.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu des fiches produit et de l'annexe technique au CCTP (le cas échéant)”
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Complément de garantie
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 84
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils pour le travail du bois📦
Description du marché:
“Travail du bois: diverses machines pour les lycées des départements du Gard (30) et de l'Hérault (34).”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Travail du bois: diverses machines pour les lycées des départements de l'Aveyron (12) et de la Haute-Garonne (31).”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Centre d'usinage📦
Description du marché: Travail du bois: centre d'usinage cinq axes à commande numérique.
Durée de l'accord: 98
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Travail du bois: scie à format de charpente.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Travail du bois: rectifieuse de guide.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils pour le travail des métaux📦
Description du marché:
“Travail du métal: diverses machines pour les lycées des départements du Gard (30) et de l'Hérault (34).”
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Travail du métal: machine de découpe laser fibre tube et tôle.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Travail du métal: machine de découpe jet d'eau — surface de travail de 1050 × 750 mm environ.”
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Machines de découpes et de gravures laser pour ateliers de productions bois et métiers d'arts.”
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de soudage📦
Description du marché: Tables de soudures spécifiques pour atelier de chaudronnerie.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Machines à imprimer📦
Description du marché: Matériel pour communication visuelle: plotter de découpe.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Scanners📦
Description du marché: Scanner 3D portatif professionnel — cadence élevée et haute précision.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier📦
Description du marché:
“Matériel pédagogique de maintenance et réparation pour l'équipement d'un atelier d'agroéquipement.”
Durée de l'accord: 70
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel hydraulique📦
Description du marché: Matériel spécifique de diagnostics hydrauliques.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation de huit groupes froid pour l'atelier énergétique au lycée Mermoz à Montpellier.”
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Équipements divers pour atelier pour les lycées des départements du Gard (30), de l'Hérault (34) et des Pyrénées-Orientales (66).”
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Équipements divers pour atelier pour les lycées des départements de l'Ariège (09), de l'Aveyron (12) et de la Haute-Garonne (31).”
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de chargement ou de manutention📦
Description du marché: Engins de manutentions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique. Conformément à l'article L. 2141-3-3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Une avance est prévue, se reporter au CCAP. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-21
12:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-0609. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite sur site est obligatoire pour les lots: 02, 03, 04, 05, 06, 09, 10 et 11. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront tenir compte des dates de fermetures des établissements pour les vacances scolaires. Les candidats doivent prendre rendez-vous directement avec le représentant de chaque lycée destinataire des matériels du lot considéré. À l'occasion de la visite, les candidats feront signer le certificat de visite du site, dont le cadre se trouve dans le dossier de consultation des entreprises, qu'ils joindront obligatoirement à leur offre, sous peine d'élimination. Le candidat sera alors réputé avoir recensé toutes les difficultés inhérentes à la pose et à l'installation du matériel.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (article L. 551-13 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 215-526420 (2020-10-30)