Fourniture, livraison et entretien d'une chargeuse sur pneu

Syndicat Centre Hérault

La fourniture, la livraison, l'entretien préventif et curatif d'une chargeuse sur pneu polyvalente destinée au déplacement, à la reprise et au chargement de déchets et de matériaux tels que des végétaux, des bio-déchets, des inertes, des granulats fins, du bois de la ferraille et d'autres déchets en mélange ou non. Cette chargeuse sera en mesure de charger des équipements, placés à la même altitude, d'une hauteur supérieure à 4,15 m de type semi-remorque. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Il y a une variante exigée. Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont prévues dans le DCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CS Materiel

Qui ?

• Syndicat Centre Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules utilitaires › Chargeurs sur roues

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-12	Avis de marché
2021-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeurs sur roues
Numéro de référence: 20 Four 03/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeurs sur roues 📦
Code CPV supplémentaire: Chargeurs sur roues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Centre Hérault
Adresse postale: route de Canet
Code postal: 34800
Commune postale: Aspiran
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467881846 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-12 📅
Date limite de soumission: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 224-550092
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Syndicat Centre Hérault, bâtiment administratif, route de Canet, 34800 Aspiran. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20 FOUR 03. Le contrat d'entretien sera conclu pour une période de 5 ans minimum à compter de la décision d'admission de la chargeuse par le SCH. Au-delà des cinq ans, ce contrat d'entretien sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat d'entretien, toutes périodes confondues est de huit ans.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Syndicat Centre Hérault, bâtiment administratif, route de Canet, 34800 Aspiran. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20 FOUR 03. Le contrat d'entretien sera conclu pour une période de 5 ans minimum à compter de la décision d'admission de la chargeuse par le SCH. Au-delà des cinq ans, ce contrat d'entretien sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat d'entretien, toutes périodes confondues est de huit ans.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 9 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations supplémentaires éventuelles facultatives définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Aspiran.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (se référer au RC pour les sous-critères des critères valeur technique et prix)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25340323200023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Syndicat Centre Hérault, bâtiment administratif, route de Canet, 34800 Aspiran. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20 FOUR 03. Le contrat d'entretien sera conclu pour une période de 5 ans minimum à compter de la décision d'admission de la chargeuse par le SCH. Au-delà des cinq ans, ce contrat d'entretien sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat d'entretien, toutes périodes confondues est de huit ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 224-550092 (2020-11-12)

Avis d'attribution de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture, la livraison, l'entretien préventif et curatif d'une chargeuse sur pneu polyvalente destinée au déplacement, à la reprise et au chargement de déchets et de matériaux tels que des végétaux, des biodéchets, des inertes, des granulats fins, du bois de la ferraille et d'autres déchets en mélange ou non. Cette chargeuse sera en mesure de charger des équipements, placés à la même altitude, d'une hauteur supérieure à 4,15 m de type semi-remorque. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Il y a une variante exigée. Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont prévues dans le DCE.

Valeur totale du marché: 176 475 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Route de Canet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-270849
Se réfère à l'avis: 2020/S 224-550092
Numéro JO-S: 103

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (se référer au RC pour les sous critères des critères Valeur technique et Prix)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-19 📅
Nom: CS Materiel
Adresse postale: 1 avenue de la Petite Marine
Commune postale: L'Isle-sur-Sorgue
Code postal: 84800
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 176 475 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Source: OJS 2021/S 103-270849 (2021-05-26)

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