Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison de véhicules légers, utilitaires et TPMR
20S050
Produits/services: Fourgonnettes📦
Brève description: Fourniture, livraison de véhicules légers, utilitaires et TPMR.
Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: GHT de la Vienne.
Description du marché: Accord-cadre multi-attributaire (cinq candidats seront retenus par lot).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant de sa date de notification pour une période de douze mois et pourra être reconduit trois...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant de sa date de notification pour une période de douze mois et pourra être reconduit trois fois par période de douze mois.
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Informations complémentaires:
“La consultation comporte quatre lots. Réponse possible à un plusieurs ou l'ensemble des lots:
— lot 1: TPMR;
— lot 2: véhicules particuliers;
— lot 3:...”
Informations complémentaires
La consultation comporte quatre lots. Réponse possible à un plusieurs ou l'ensemble des lots:
— lot 1: TPMR;
— lot 2: véhicules particuliers;
— lot 3: véhicules utilitaires type fourgonnette;
— lot 4: véhicules utilitaires type fourgon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-24
09:00 📅
“L'espace d'échanges sécurisé du portail «place» doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les...”
L'espace d'échanges sécurisé du portail «place» doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier.
En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre électronique, il convient de s'adresser à la hotline entreprises de la plate-forme au +33 176647407 ouverte du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 ou d'adresser un courriel à l'adresse suivante: place.support@atexo.com
Un guide d'utilisation est téléchargeable en ligne https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
— le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
— le cas échéant, référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2020/S 097-231192 (2020-05-14)
Informations complémentaires (2020-06-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 097-231192
Changements Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée au 30.6.2020 (16h00). L'ouverture des plis se fera le 1 juillet.”
Source: OJS 2020/S 108-261870 (2020-06-02)
Avis d'attribution de marché (2021-06-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Commune postale: Poitiers Cedex
Courrier électronique: magalie.monnot@chu-poitiers.fr📧
Région: Vienne🏙️
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Description
Description du marché:
“La procédure est composée de quatre lots:
— lot 1: fourniture, livraison de TPMR,
— lot 2: fourniture, livraison de véhicules particuliers,
— lot 3:...”
Description du marché
La procédure est composée de quatre lots:
— lot 1: fourniture, livraison de TPMR,
— lot 2: fourniture, livraison de véhicules particuliers,
— lot 3: fourniture, livraison de véhicules utilitaires type fourgonnette,
— lot 4: fourniture, livraison de véhicules utilitaires type fourgon.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Émission de CO2
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre de quarante-huit mois, à bons de commande et à marchés subséquents, conclu sans engagement.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 097-231192
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Voir liste des titulaires dans informations complémentaires
Titre: Fourniture, livraison de véhicules légers, utilitaires et TPMR
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Voir liste des titulaires dans informations complémentaires
Commune postale: F
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
“Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs...”
Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Estimation maximale de la consultation: 520 000 EUR HT pour la période contractuelle totale. Accord-cadre sans montant ni quantité. Marché n 210175: société DAP Citroën, 86000 Poitiers, titulaire des lots 1, 2, 3 et 4, montant estimatif 520 000 EUR HT, notifié le 15.3.2021. Marché n 210176: société Bernis Truks, 86062 Poitiers Cedex, titulaire des lots 1 et 4, montant estimatif 200 000 EUR HT, notifié le 15.3.2021. Marché n 210177: société SDNA Touzalin, 86000 Poitiers, titulaire des lots 2 et 3, montant estimatif 320 000 EUR HT, notifié le 14.3.2021. Marché n 210178: société SACOA des Nations, 86440 Migné-Auxances, titulaire des lots 1, 2, 3 et 4, montant estimatif 520 000 EUR HT, notifié le 19.3.2021. Marché n 210179: société SCAP, 86061 Poitiers Cedex, titulaire des lots 1, 2, 3 et 4, montant estimatif 520 000 EUR HT, notifié le 16.3.2021. Marché n 210180: société Espace des Nations, 86062 Poitiers Cedex, titulaire des lots 2 et 4, montant estimatif 300 000 EUR HT, notifié le 7.4.2021.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
— Le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
— Le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;
— Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2021/S 112-291964 (2021-06-07)