Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes des escaliers mécaniques et trottoirs roulants du réseau RATP, de construction CNIM — O&K – OTIS — Thyssenkrupp.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum réparti en deux lots:
— lot 1: fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière « Caoutchouc»;
— lot 2: fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière « Polyuréthane ».
Le montant minimum HT du marché correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur 2 ans —10 %.
Le montant maximum HT correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur quatre ans +30 %.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP
DHA_2020M2E15699”
Produits/services: Pièces pour escaliers mécaniques📦
Brève description:
“Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes des escaliers mécaniques et trottoirs roulants du réseau RATP, de construction CNIM — O&K – OTIS...”
Brève description
Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes des escaliers mécaniques et trottoirs roulants du réseau RATP, de construction CNIM — O&K – OTIS — Thyssenkrupp.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum réparti en deux lots:
— lot 1: fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière « Caoutchouc»;
— lot 2: fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière « Polyuréthane ».
Le montant minimum HT du marché correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur 2 ans —10 %.
Le montant maximum HT correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur quatre ans +30 %.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière « caoutchouc »” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière « caoutchouc ».
Les fournitures et prestations concernent les escaliers mécaniques et...”
Description du marché
Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière « caoutchouc ».
Les fournitures et prestations concernent les escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau métro et RER de la RATP, de construction CNIM — O&K – OTIS — Thyssenkrupp.
Les quantités estimées pour une durée de 48 mois sont d'environ 20 987 m pour la fourniture de mains courantes, matière « caoutchouc » et d'environ 230 interventions (remplacement ou réparation).
Le montant minimum HT du marché correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur 2 ans -10 %.
Le montant maximum HT correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur quatre ans +30 %.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“24 mois fermes prorogeables jusqu'à 48 mois par période de douze mois (soit 24 mois + 12 mois + 12 mois).” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière « Polyuréthane »” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour escaliers mécaniques📦
Description du marché:
“Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière « Polyuréthane ».
Les fournitures et prestations concernent les escaliers mécaniques...”
Description du marché
Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière « Polyuréthane ».
Les fournitures et prestations concernent les escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau métro et RER de la RATP, de construction CNIM — O&K – OTIS — Thyssenkrupp.
Les quantités estimées pour une durée de 48 mois sont d'environ 7 842 m pour la fourniture de mains courantes, matière « Polyuréthane » et d'environ 61 interventions (remplacement ou réparation).
Le montant minimum HT du marché correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur deux ans -10 %.
Le montant maximum HT correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur quatre ans +30 %.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents). Le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins deux fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP.
Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins deux fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
1) Une liste des prestations effectuées au cours des trois dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;
3) Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
4) Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Prix révisable.
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également:
— en qualité de candidat individuel;
Et/ou
— en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-10
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
— conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation n DHA_2020M2E15699 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de la réception sur la plate-forme.
La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée.
Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel;
— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre.
Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE.
Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours;
— informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 160-390966 (2020-08-14)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Râpée
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes des escaliers mécaniques et trottoirs roulants du réseau RATP, de construction CNIM — O&K – OTIS...”
Brève description
Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes des escaliers mécaniques et trottoirs roulants du réseau RATP, de construction CNIM — O&K – OTIS — Thyssenkrupp.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et maximal réparti en deux lots:
— lot 1: fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière «Caoutchouc»;
— lot 2: fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière «Polyuréthane».
Le montant minimal HT du marché correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur deux ans -10 %.
Le montant maximal HT correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur quatre ans +30 %.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière «Caoutchouc»” Description
Description du marché:
“Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière «Caoutchouc». Les fournitures et prestations concernent les escaliers mécaniques et...”
Description du marché
Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière «Caoutchouc». Les fournitures et prestations concernent les escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau Métro et RER de la RATP, de construction CNIM — O&K – OTIS — Thyssenkrupp. Les quantités estimées pour une durée de 48 mois sont d'environ 20 987 m pour la fourniture de mains courantes, matière «Caoutchouc» et d'environ 230 interventions (remplacement ou réparation). Le montant minimal HT du marché correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur deux ans -10 %. Le montant maximal HT correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur quatre ans +30 %.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: FR1.
Description du marché:
“Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière «Polyuréthane». Les fournitures et prestations concernent les escaliers mécaniques et...”
Description du marché
Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière «Polyuréthane». Les fournitures et prestations concernent les escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau Métro et RER de la RATP, de construction CNIM — O&K – OTIS — Thyssenkrupp. Les quantités estimées pour une durée de 48 mois sont d'environ 7 842 m pour la fourniture de mains courantes, matière «Polyuréthane» et d'environ 61 interventions (remplacement ou réparation). Le montant minimal HT du marché correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur 2 ans -10 %. Le montant maximal HT correspond aux quantités et nombre de prestations estimées sur quatre ans +30 %.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 160-390966
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2E200050
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1 — fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière «Caoutchouc»”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
2️⃣
Numéro de contrat: M2E200051
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2 — fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière «Polyuréthane»”
Informations complémentaires Informations complémentaires
G23 - G24
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Source: OJS 2020/S 237-586293 (2020-11-30)