Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipement et de console pour assistance par oxygénation et prestations associées
2020-145”
Produits/services: Appareils de suppléance cardiaque📦
Brève description:
“Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipement et de console pour assistance par oxygénation et prestations associées.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution de circulation extra-corporelle en acquisition
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Circulation extracorporelle (CEC)📦
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse incluse) et DROM.
Description du marché: Solution de circulation extra-corporelle en acquisition.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit deux fois sur décision tacite du...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit deux fois sur décision tacite du Resah, pour une durée d'un an (par période de reconduction), sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Le Resah notifie au titulaire la décision de non reconduction trois mois avant la fin de la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre comporte des Prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas...”
Description des options
L'accord-cadre comporte des Prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipement de circulation et oxygénation extracorporelle polyvalent en acquisition” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Équipement de circulation et oxygénation extracorporelle polyvalent en acquisition.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution ECMO de transport en acquisition
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Solution ECMO de transport en acquisition.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Console de pression aortique en acquisition
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Console de pression aortique en acquisition.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution de circulation extra-corporelle en location maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Solution de circulation extra-corporelle en location maintenance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipement de circulation et oxygénation extracorporelle polyvalent en location-maintenance” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Équipement de circulation et oxygénation extracorporelle polyvalent en location-maintenance.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution ECMO de transport en location-maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Solution ECMO de transport en location-maintenance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Console de pression aortique en location maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Console de pression aortique en location maintenance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaire sur les trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectif moyen annuel sur les trois dernières années,
— références professionnelles sur les trois dernière années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est susceptible d'être renouvelé à l'échéance de la durée maximale du contrat, soit dans quatre ans.” Informations complémentaires
“Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés...”
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plate-forme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou courriel, ni remis en main propre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 174-419738 (2020-09-03)
Informations complémentaires (2020-09-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: biomed@resah.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 174-419738
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-06 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-09 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 187-450306 (2020-09-22)
Informations complémentaires (2020-09-25)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-09 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-16 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-16 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 190-458698 (2020-09-25)
Informations complémentaires (2020-10-12)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-23 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 202-489163 (2020-10-12)