Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, mise en service et entretien d'équipements liés à la mise à niveau de la filière productique
20mm17f”
Produits/services: Machines-outils📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Six lots.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tours à commande numérique (2 axes, 3 axes, 4 axes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tours📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 regroupe plusieurs types de tours: tour CN 2 axes; tour CN 3 axes; tour CN 4 axes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 612 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tour bi-broche — poupée fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Le lot 2 concerne uniquement une tour bi-broche — poupée fixe.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Centre d'usinage à commande numérique (3 axes, 4 axes vertical, 4 axes horizontal)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Centre d'usinage📦
Description du marché:
“Le lot 3 regroupe plusieurs types de centres d'usinage: centre d'usinage vertical 3 axes, centre d'usinage vertical 3 axes, centre d'usinage horizontal 3 axes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'usinage vertical UGV à commande numérique 5 axes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot 4 concerne uniquement: centre d'usinage vertical UGV à commande numérique 5 axes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de productique à commande manuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Description du marché:
“Le lot 5 regroupe plusieurs types de machines d'usinage à commande manuelle: tour 2 axes à commande manuelle, centre d'usinage vertical 3 axes à commande manuelle.”
Description du marché
Le lot 5 regroupe plusieurs types de machines d'usinage à commande manuelle: tour 2 axes à commande manuelle, centre d'usinage vertical 3 axes à commande manuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de productique à commande conversationnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot 6 regroupe plusieurs types de machines d'usinage à commande conversationelle: tour 2 axes à commande conversationnelle, centre d'usinage vertical 3...”
Description du marché
Le lot 6 regroupe plusieurs types de machines d'usinage à commande conversationelle: tour 2 axes à commande conversationnelle, centre d'usinage vertical 3 axes à commande conversationnelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achats.regioncentre-valdeloire.fr
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mm17f.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: Direccte — immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 144-353858 (2020-07-24)
Informations complémentaires (2020-08-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, mise en service et entretien d'équipements lies à la mise à niveau de la filière productique
20mm17f”
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire six lots.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 144-353858
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 169-409230 (2020-08-27)