Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de mobilier de soins pour le GHT Haute Alsace
19S0050”
Produits/services: Mobilier médical📦
Brève description:
“Fourniture, installation et mise en service de mobilier de soins pour le GHT Haute Alsace.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de guéridons de soins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier médical📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: Guéridons de soins.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'1 an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024. Le titulaire de...”
Description des renouvellements
L'accord cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'1 an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chariots de soins et d'armoires roulantes modulables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier modulaire📦
Description du marché: Fourniture de chariots de soins et d'armoires roulantes modulables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'un an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024. Le titulaire de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'un an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chariots d'urgences et d'anesthésies
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de chariots d'urgences et d'anesthésies.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'un an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024. Le titulaire de...”
Description des renouvellements
L'accord cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'un an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier inox pour les blocs opératoires et la stérilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour bloc opératoire, excepté tables📦
Description du marché: Fourniture de mobilier inox pour les blocs opératoires et la stérilisation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'1 an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024.
Le titulaire de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'1 an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024.
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de support sac
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de support sac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de petit mobilier de soins (marche pied, pied porte sérum, chariot nursing, chariots d'isolements,etc)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de petit mobilier de soins (marche pied, pied porte sérum, chariot nursing, chariots d'isolements, etc).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'1 an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024.
Le titulaire de l'accord...”
Description des renouvellements
L'accord cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'1 an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024.
Le titulaire de l'accord cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique-
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Roll logistique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots de manutention📦
Description du marché: Fourniture de Roll logistique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'un an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024.
Le titulaire de...”
Description des renouvellements
L'accord cadre est reconduit de manière tacite 3 fois par période d'un an, pour une durée maxi de 4 ans, soit jusqu'au 31.3.2024.
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— lettre de candidature;
— désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1);
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141-1 à 6 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre);
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles,conformément au règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-24
08:00 📅
“La consultaiton donne lieu à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud...”
La consultaiton donne lieu à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch — BP 1070 — 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) de Haute Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute Alsace:
— le Groupement Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch — BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex;
— le Centre Hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4e R.S.M, 68250 Rouffach;
— le Centre Hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 Pfastatt;
Les 3 établissements composant le GHT sont concernés par la présente consultation. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidature et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante:
https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Une présentation des équipements est demandée selon les modalités indiquées dans le RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323📞
Fax: +33 88364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 017-035830 (2020-01-20)
Avis d'attribution de marché (2020-06-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de mobilier de soins pour le GHT haute Alsace
19S0050”
Brève description:
“— fourniture, installation et mise en service de mobilier de soins pour le GHT haute Alsace.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 314 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— fourniture, installation et mise en service de mobilier de soins pour le GHT haute Alsace.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Avis utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Évaluation technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Garantie/SAV
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 40 %
Description
Description du marché: — fourniture de chariots de soins et d'armoires roulantes modulables.
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de petit mobilier de soins (marche pied, pied porte sérum, chariot nursing, chariots d'isolements, etc.)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 017-035830
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200/150
Numéro d'identification du lot: 1/2/3/4/6
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de mobilier de soins pour le GHT haute Alsace”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: France médical
Adresse postale: 50, boulevard du 26e RI
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200/151
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Adiex méchin
Adresse postale: Avenue des Deux Lacs
Commune postale: Courtabœuf
Code postal: 91971
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Le lot 7 est déclaré sans suite.
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1, rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83342523📞
Fax: +33 83312224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 117-283494 (2020-06-15)