Fourniture, installation et mise en service de Fauteuils de repos pour le GHT de Haute-Alsace

GHR Mulhouse Sud-Alsace

Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour le GHT de Haute-Alsace.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France médical
• Genin 2000

Qui ?

• GHR Mulhouse Sud-Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Sièges et chaises divers › Fauteuils

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-14	Avis de marché
2021-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauteuils
Numéro de référence: 20S0018
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour le GHT de Haute-Alsace.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fauteuils 📦
Code CPV supplémentaire: Fauteuils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud-Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ghrmsa.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: +33 389646808 📞
Fax: +33 3389647566 📠
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-14 📅
Date limite de soumission: 2020-09-18 📅
Date de publication: 2020-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 160-389644
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 MulhousE Cedex, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute-Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute Alsace: — le Groupement hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud-Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex; — le Centre hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4 — le Centre hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 Pfastatt. Les trois établissements composant le GHT sont concernés par la présente consultation. La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 alinéa 3 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de quatre ans débutant de la date notification. Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidature et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 466 672 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services d'hospitalisation du GHT de Haute-Alsace
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services d'hospitalisation du GHT de Haute-Alsace.

Valeur estimée hors TVA: 83 334 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services de psychiatrie du GHT de Haute-Alsace
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services de psychiatrie du GHT de Haute-Alsace.

Valeur estimée hors TVA: 16 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service de fauteuils convertibles en lit pour le GHT de Haute -Alsace
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service de Fauteuils convertibles en lit pour le GHT de Haute-Alsace.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GHRMSA + CH Rouffach + CH Pfastatt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— lettre de candidature;

— désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141-1 à 6 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre);

— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles,conformément au règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: etablissement support du GHT de Haute Alsace
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— le Groupement hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud-Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex;

— le Centre hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4

— le Centre hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 Pfastatt.

Les trois établissements composant le GHT sont concernés par la présente consultation.

La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 alinéa 3 du code de la commande publique.

Le marché est conclu pour une période unique de quatre ans débutant de la date notification.

Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidature et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 160-389644 (2020-08-14)

Avis d'attribution de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos.
Valeur totale du marché: 466 672 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud Alsace

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-107342
Se réfère à l'avis: 2020/S 160-389644
Numéro JO-S: 43

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services d'hospitalisation du GHT de Haute Alsace
Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services de psychiatrie du GHT de Haute Alsace
Fourniture, installation et mise en service de fauteuils convertibles en lit pour le GHT de Haute Alsace
Brève description: Fourniture, installation et mise en service de fauteuils convertibles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services techniques
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 6 %
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 4 %
Prix (pondération): 20 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: France médical
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 333 336 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom: Genin 2000
Commune postale: La Roque d'Antheron
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 66 668 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: etablissementsupportdughtdehautealsace
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Source: OJS 2021/S 043-107342 (2021-02-26)

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