Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de Fauteuils de repos pour le GHT de Haute-Alsace
20S0018”
Produits/services: Fauteuils📦
Brève description:
“Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour le GHT de Haute-Alsace.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 466 672 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services d'hospitalisation du GHT de Haute-Alsace” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fauteuils📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: GHRMSA + CH Rouffach + CH Pfastatt.
Description du marché:
“Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services d'hospitalisation du GHT de Haute-Alsace.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 334 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services de psychiatrie du GHT de Haute-Alsace” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services de psychiatrie du GHT de Haute-Alsace.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 667 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de fauteuils convertibles en lit pour le GHT de Haute -Alsace” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture, installation et mise en service de Fauteuils convertibles en lit pour le GHT de Haute-Alsace.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 667 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— lettre de candidature;
— désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141-1 à 6 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre);
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles,conformément au règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
10:00 📅
“Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 MulhousE Cedex, en tant qu'établissement support du...”
Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 MulhousE Cedex, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute-Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute Alsace:
— le Groupement hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud-Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex;
— le Centre hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4 RSM, 68250 Rouffach;
— le Centre hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 Pfastatt.
Les trois établissements composant le GHT sont concernés par la présente consultation.
La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 alinéa 3 du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une période unique de quatre ans débutant de la date notification.
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidature et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 160-389644 (2020-08-14)
Avis d'attribution de marché (2021-02-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d'enregistrement national: etablissementsupportdughtdehautealsace
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de Fauteuils de repos pour le GHT de Haute Alsace
20S0018”
Brève description: Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 466 672 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services d'hospitalisation du GHT de Haute Alsace” Description
Description du marché: Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services techniques
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 6 %
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 4 %
Prix (pondération): 20 %
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services de psychiatrie du GHT de Haute Alsace”
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de fauteuils convertibles en lit pour le GHT de Haute Alsace” Description
Description du marché: Fourniture, installation et mise en service de fauteuils convertibles.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 160-389644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200233
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de Fauteuils de repos pour des services d'hospitalisation”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: France médical
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 336 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200234
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service de fauteuils de repos pour des services de psychiatrie”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Genin 2000
Commune postale: La Roque d'Antheron
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 668 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 200235
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture, installation et mise en service de fauteuils convertibles en lit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 668 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 043-107342 (2021-02-26)