Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF (lot 1) et d'un modulateur pour Klystron (lot 2)

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF (lot 1) et d'un modulateur pour Klystron (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ampegon Power Electronics
• Jema Energy

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-03	Avis de marché
2020-07-31	Informations complémentaires
2021-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Numéro de référence: GLT-B20-00990-JB
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF (lot 1) et d'un modulateur pour Klystron (lot 2).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement électronique 📦
Amplificateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: Domaine du Grand Rué — Bruyères-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: julie.berthe@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169266020 📞
Fax: +33 169267028 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-09-02 📅
Date de publication: 2020-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 130-318684
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF 1,6 MW 144 MHz.

Le candidat fournira également une liste et un chiffrage des composants de rechange ou de sous-ensemble, nécessaires à la maintenance de l'amplificateur.

Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

À l'issue de la période de garantie, le CEA se réserve le droit de lever des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):

— PSE 1: maintenance préventive et corrective pour une durée d'un an après la période de garantie;

— PSE 2: prolongation de la PSE 1 pour un an supplémentaire;

— PSE 3: prolongation de la PSE 2 pour un an supplémentaire.

Intitulé du lot: Lot 2: fourniture, installation et mise en service d'un modulateur pour Klystron
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service d'un modulateur pour Klystron.

Le candidat fournira également une liste et un chiffrage des composants de rechange ou de sous-ensemble, nécessaires à la maintenance du modulateur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Présentation des candidatures: les entreprises candidates doivent fournir à l'appui de leur candidature, les éléments suivants:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Les formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l’économie, de l'industrie et de l'emploi:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;

— pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Il est interdit de cumuler les candidatures:

— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire;

— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.

2) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis de marché et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Situation économique et financière:

— un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres: les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait-K-bis ou équivalent;

— une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant;

— le chiffre d’affaires global et avec le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe;

— si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. La sous-traitance totale est interdite.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter:

— un dossier précis et détaillé des références, au cours des trois dernières années, des opérations et installations identiques, ou pouvant être assimilées, notamment en termes de technicité et d’enjeu.

Devront notamment être précisés: la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées téléphoniques et courrier électronique, ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julie Berthe/Julie Crozemarie (+33 169266654)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 130-318684 (2020-07-03)

Informations complémentaires (2020-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Arpajon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367671
Se réfère à l'avis: 2020/S 130-318684
Numéro JO-S: 150

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julie Berthe — Julie Crozemarie (+33 169266654)
Source: OJS 2020/S 150-367671 (2020-07-31)

Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232762
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 «Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF»
Description des options:

— PSE 1: maintenance préventive et corrective pour une durée de un an après la période de garantie;

Intitulé du lot: Lot 2 «Fourniture, installation et mise en service d'un modulateur pour Klystron»

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique de la solution, moyens et organisation mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Nom: Ampegon Power Electronics
Commune postale: Baden
Pays: Suisse 🇨🇭
Aargau 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom: Jema Energy
Commune postale: Lasarte-Oria
Pays: Espagne 🇪🇸
Gipuzkoa 🏙️
Valeur totale du marché: 950 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 090-232762 (2021-05-05)

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