Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF (lot 1) et d'un modulateur pour Klystron (lot 2)
GLT-B20-00990-JB”
Produits/services: Équipement électronique📦
Brève description:
“Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF (lot 1) et d'un modulateur pour Klystron (lot 2).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement électronique📦
Produits/services supplémentaires: Amplificateurs📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF 1,6 MW 144 MHz.
Le candidat fournira également une liste et un chiffrage des composants de...”
Description du marché
Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF 1,6 MW 144 MHz.
Le candidat fournira également une liste et un chiffrage des composants de rechange ou de sous-ensemble, nécessaires à la maintenance de l'amplificateur.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“À l'issue de la période de garantie, le CEA se réserve le droit de lever des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
— PSE 1: maintenance préventive...”
Description des options
À l'issue de la période de garantie, le CEA se réserve le droit de lever des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
— PSE 1: maintenance préventive et corrective pour une durée d'un an après la période de garantie;
— PSE 2: prolongation de la PSE 1 pour un an supplémentaire;
— PSE 3: prolongation de la PSE 2 pour un an supplémentaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: fourniture, installation et mise en service d'un modulateur pour Klystron” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture, installation et mise en service d'un modulateur pour Klystron.
Le candidat fournira également une liste et un chiffrage des composants de...”
Description du marché
Fourniture, installation et mise en service d'un modulateur pour Klystron.
Le candidat fournira également une liste et un chiffrage des composants de rechange ou de sous-ensemble, nécessaires à la maintenance du modulateur.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Présentation des candidatures: les entreprises candidates doivent fournir à l'appui de leur candidature, les éléments suivants:
— le formulaire DC1...”
Liste et brève description des conditions
1) Présentation des candidatures: les entreprises candidates doivent fournir à l'appui de leur candidature, les éléments suivants:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Les formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l’économie, de l'industrie et de l'emploi:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire;
— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
2) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis de marché et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres: les caractéristiques de l’entreprise: statuts,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres: les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait-K-bis ou équivalent;
— une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant;
— le chiffre d’affaires global et avec le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe;
— si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. La sous-traitance totale est interdite.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter:
— un dossier précis et détaillé des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter:
— un dossier précis et détaillé des références, au cours des trois dernières années, des opérations et installations identiques, ou pouvant être assimilées, notamment en termes de technicité et d’enjeu.
Devront notamment être précisés: la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées téléphoniques et courrier électronique, ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-02
17:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 130-318684 (2020-07-03)
Informations complémentaires (2020-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Arpajon
Personne de contact: Julie Berthe — Julie Crozemarie (+33 169266654)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 130-318684
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-02 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-07 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-02 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-07 📅
L'heure: 16:15
Source: OJS 2020/S 150-367671 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 «Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF»
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique de la solution, moyens et organisation mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“À l'issue de la période de garantie, le CEA se réserve le droit de lever des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
— PSE 1: maintenance préventive...”
Description des options
À l'issue de la période de garantie, le CEA se réserve le droit de lever des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
— PSE 1: maintenance préventive et corrective pour une durée de un an après la période de garantie;
— PSE 2: prolongation de la PSE 1 pour un an supplémentaire;
— PSE 3: prolongation de la PSE 2 pour un an supplémentaire.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 «Fourniture, installation et mise en service d'un modulateur pour Klystron»”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 130-318684
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4600361165
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 «Fourniture, installation et mise en service d'un amplificateur RF»
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ampegon Power Electronics
Commune postale: Baden
Pays: Suisse 🇨🇭
Région: Aargau 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 4600356370
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2 «Fourniture, installation et mise en service d'un modulateur pour Klystron»”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Jema Energy
Commune postale: Lasarte-Oria
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: Gipuzkoa 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 950 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 090-232762 (2021-05-05)