Fourniture et transport de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole

Nantes Métropole

Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet:
La fourniture, le transport et la livraison de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole.
Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commandes.
À titre indicatif, la consommation pourrait se situer à environ 1 000 t par an, variant selon les conditions météorologiques. Les consommations financières approximatives des quatre dernières années sont de 67 437 EUR HT.
Procédure formalisée soumise aux articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
L'accord-cadre est dénué de tout montant minimal, mais est assorti d'un montant maximal arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit: 300 000 EUR HT sur quatre ans.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-20 Avis de marché
Avis de marché (2020-08-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Commune postale: Nantes Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://nantesmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Nantes Métropole
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et transport de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole 2019-611”
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet: La fourniture, le transport et la livraison de sel de déneigement pour les services de Nantes...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“La fourniture, le transport et la livraison de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1* (lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste des principales...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Une remise d'échantillons est à prévoir: Les échantillons suivants: — sel en vrac dans un contenant d'environ 5 kg; — sel en sac dans un contenant d'environ...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 164-398043 (2020-08-20)