Fourniture et transport de granulats et divers matériaux de carrière pour le compte du Département de la Lozère

Département de la Lozère

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Lozère

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Lozère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-15	Avis de marché
2021-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: 20mmp049mn
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lozère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: rue de la Rovère
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496663 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-495460
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles. Date d'envoi du présent avis au BOAMP et JOUE: 15.10.2020. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gravillons zone Nord-Ouest — UTCD de Saint-Chély-d'Apcher
Numéro du lot: 1
Brève description: Gravillons zone Nord-Ouest — UTCD de Saint-Chély-d'Apcher.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31.12.2024.

Intitulé du lot: Gravillons zone Nord-Est — UTCD de Langogne
Numéro du lot: 2
Brève description: Gravillons zone Nord-Est — UTCD de Langogne.
Intitulé du lot: Gravillons zone Sud-Est — UTCD de Florac
Numéro du lot: 3
Brève description: Gravillons zone Sud-Est — UTCD de Florac.
Intitulé du lot: Gravillons zone Sud-Ouest — UTCD de Chanac
Numéro du lot: 4
Brève description: Gravillons zone Sud-Ouest — UTCD de Chanac.
Intitulé du lot: GNT zone Nord-Ouest — UTCD de Saint-Chély-d'Apcher
Numéro du lot: 5
Brève description: GNT zone Nord-Ouest — UTCD de Saint-Chély-d'Apcher.
Intitulé du lot: GNT zone Nord-Est — UTCD de Langogne
Numéro du lot: 6
Brève description: GNT zone Nord-Est — UTCD de Langogne.
Intitulé du lot: GNT zone Sud-Est — UTCD de Florac
Numéro du lot: 7
Brève description: GNT zone Sud-Est — UTCD de Florac.
Intitulé du lot: GNT zone Sud-Ouest — UTCD de Chanac
Numéro du lot: 8
Brève description: GNT zone Sud-Ouest — UTCD de Chanac.
Intitulé du lot: Sable et mélange pour béton ou mortiers
Numéro du lot: 9
Brève description: Sable et mélange pour béton ou mortiers.
Intitulé du lot: Pierres à bâtir en calcaire
Numéro du lot: 10
Brève description: Pierres à bâtir en calcaire.
Intitulé du lot: Pierres à bâtir en granite
Numéro du lot: 11
Brève description: Pierres à bâtir en granite.
Intitulé du lot: Pierres à bâtir en schiste
Numéro du lot: 12
Brève description: Pierres à bâtir en schiste.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cocontractants (DC1 ou équivalent);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 ou équivalent);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22480001100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 204-495460 (2020-10-15)

Avis d'attribution de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-098312
Se réfère à l'avis: 2020/S 204-495460
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Lots 1 à 4: appel d'offres relancé suite à offres irrégulières. Lots 5 à 8: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 100 000 EUR HT/an. Lots 9 à 12: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 EUR HT/an. Pour chacun des lots, le montant du marché correspond au montant du détail estimatif. Dates exécutoires: — lots 5, 6, 8 : 29.1.2021, — lots 7, 10, 11, 12 : 28.1.2021, — lots 9 : 15.2.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gravillons zone Nord-Ouest — UTCD* de Saint-Chély-d'Apcher.
Intitulé du lot: GNT Zone Nord-Ouest — UTCD de Saint-Chély-d'Apcher
Brève description: GNT Zone Nord-Ouest — UTCD de Saint-Chély-d'Apcher.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Somatra
Adresse postale: 864 avenue de La Méridienne
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100
Pays: France 🇫🇷
Lozère 🏙️
Valeur totale du marché: 22 380 EUR 💰
28 485 EUR 💰
Nom: AB travaux services
Adresse postale: BP 10
Commune postale: Florac
Code postal: 48400
Valeur totale du marché: 28 200 EUR 💰
23 305 EUR 💰
4 600 EUR 💰
Nom: Le Lauzas
Adresse postale: Vigne de Miral — Cocures
Commune postale: Bédoués
Valeur totale du marché: 11 520 EUR 💰
7 220 EUR 💰
14 020 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Référence
Informations complémentaires

Lots 1 à 4: appel d'offres relancé suite à offres irrégulières.

Lots 5 à 8: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 100 000 EUR HT/an.

Lots 9 à 12: accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 EUR HT/an.

Pour chacun des lots, le montant du marché correspond au montant du détail estimatif. Dates exécutoires:

— lots 5, 6, 8 : 29.1.2021,

— lots 7, 10, 11, 12 : 28.1.2021,

— lots 9 : 15.2.2021.

Source: OJS 2021/S 040-098312 (2021-02-22)

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