Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi — dix lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Les prestations donnent lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162.6 du code de la commande publique. À titre indicatif entre 2016 et 2020, le montant annuel s'élevait en moyenne en Euros (TTC) à:
— subdivision centre:
—— 6 500 pour le lot 1: secteur de Rodez,
—— 15 000 pour le lot 2: secteur de Requista,
—— 2 800 pour le lot 3: secteur de Salles-Curan,
— subdivision ouest:
—— 17 800 pour le lot 4: secteur de Decazeville,
—— 7 700 pour le lot 5: secteur de Rieupeyroux,
—— 10 500 pour le lot 6: secteur de Villefranche-de-Rouergue,
— subdivision nord:
—— 3 000 pour le lot 7: secteurs de Mur-de-Barrez, Laguiole, Saint-Geniez-d'Olt,
— subdivision sud:
—— 1 600 pour le lot 8: secteur de Millau,
—— 18 000 pour le lot 9: secteur de Saint-Sernin-sur-Rance,
—— 6 000 pour le lot 10: secteur de La Cavalerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Béton › Béton prêt à l'emploi

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-28	Avis de marché
2020-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi
Numéro de référence: 20S0037
Brève description:

Les prestations donnent lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162.6 du code de la commande publique. À titre indicatif entre 2016 et 2020, le montant annuel s'élevait en moyenne en Euros (TTC) à: — subdivision centre: —— 6 500 pour le lot 1: secteur de Rodez, —— 15 000 pour le lot 2: secteur de Requista, —— 2 800 pour le lot 3: secteur de Salles-Curan, — subdivision ouest: —— 17 800 pour le lot 4: secteur de Decazeville, —— 7 700 pour le lot 5: secteur de Rieupeyroux, —— 10 500 pour le lot 6: secteur de Villefranche-de-Rouergue, — subdivision nord: —— 3 000 pour le lot 7: secteurs de Mur-de-Barrez, Laguiole, Saint-Geniez-d'Olt, — subdivision sud: —— 1 600 pour le lot 8: secteur de Millau, —— 18 000 pour le lot 9: secteur de Saint-Sernin-sur-Rance, —— 6 000 pour le lot 10: secteur de La Cavalerie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Béton prêt à l'emploi 📦
Code CPV supplémentaire: Béton prêt à l'emploi 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Conseil départemental Aveyron — Direction routes grands travaux — route du Monastère — CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-28 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-253375
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification: — modalités de retrait des documents: DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr — les documents du DCE sont disponibles par voie électronique; — autres renseignements complémentaires: la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124.2 du code de la commande publique. Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.aveyron.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— subdivision centre:

—— 6 500 pour le lot 1: secteur de Rodez,

—— 15 000 pour le lot 2: secteur de Requista,

—— 2 800 pour le lot 3: secteur de Salles-Curan,

— subdivision ouest:

—— 17 800 pour le lot 4: secteur de Decazeville,

—— 7 700 pour le lot 5: secteur de Rieupeyroux,

—— 10 500 pour le lot 6: secteur de Villefranche-de-Rouergue,

— subdivision nord:

—— 3 000 pour le lot 7: secteurs de Mur-de-Barrez, Laguiole, Saint-Geniez-d'Olt,

— subdivision sud:

—— 1 600 pour le lot 8: secteur de Millau,

—— 18 000 pour le lot 9: secteur de Saint-Sernin-sur-Rance,

—— 6 000 pour le lot 10: secteur de La Cavalerie.

Intitulé du lot: Subdivision centre — secteur de Rodez
Numéro du lot: 01
Brève description: Subdivision centre — secteur de Rodez.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions possibles: 3 — durée de la période de reconduction: douze mois — durée maximale de validité: 48 mois.

Intitulé du lot: Subdivision centre — secteur de Requista
Numéro du lot: 02
Brève description: Subdivision centre — secteur de Requista.
Intitulé du lot: Subdivision centre — secteur de Salles-Curan
Numéro du lot: 03
Brève description: Subdivision centre – secteur de Salles-Curan.
Intitulé du lot: Subdivision ouest — secteur de Decazeville
Numéro du lot: 04
Brève description: Subdivision ouest — secteur de Decazeville.
Intitulé du lot: Subdivision ouest — secteur de Rieupeyroux
Numéro du lot: 05
Brève description: Subdivision ouest — secteur de Rieupeyroux.
Intitulé du lot: Subdivision ouest — secteur de Villefranche-de-Rouergue
Numéro du lot: 06
Brève description: Subdivision ouest — secteur de Villefranche-de-Rouergue.
Intitulé du lot: Subdivision nord — secteurs de Mur-de-Barrez, Laguiole, Saint-Geniez-d'Olt
Numéro du lot: 07
Brève description: Subdivision nord — secteurs de Mur-de-Barrez, Laguiole, Saint-Geniez-d'Olt.
Intitulé du lot: Subdivision sud — secteur de Millau
Numéro du lot: 08
Brève description: Subdivision sud — secteur de Millau.
Intitulé du lot: Subdivision sud — secteur de Saint-Sernin-sur-Rance
Numéro du lot: 09
Brève description: Subdivision sud — secteur de Saint-Sernin-sur-Rance.
Intitulé du lot: Subdivision sud — secteur de La Cavalerie
Numéro du lot: 10
Brève description: Subdivision sud — secteur de La Cavalerie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont les suivantes:

— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-du-candidat);

— la déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance notamment).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures (ou prestations) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés
Pays: Aveyron 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification:

— modalités de retrait des documents: DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr

— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique;

— autres renseignements complémentaires: la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124.2 du code de la commande publique. Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.aveyron.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulouse — 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1) avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);

2) après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative) si le candidat a été empêché de mettre en œuvre un référé précontractuel;

— soit un recours de pleine juridiction dit Tropic dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2020/S 105-253375 (2020-05-28)

Avis d'attribution de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations donnent lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162.6 du code de la commande publique. À titre indicatif entre 2016 et 2020, le montant annuel s'élevait en moyenne en EUR TTC à: — subdivision Centre: —— 6 500,00 pour le lot 1: secteur de Rodez; —— 15 000,00 pour le lot 2: secteur de Requista; —— 2 800,00 pour le lot 3: secteur de Salles-Curan; — subdivision Ouest: —— 17 800,00 pour le lot 4: secteur de Decazeville; —— 7 700,00 pour le lot 5: secteur de Rieupeyroux; —— 10 500,00 pour le lot 6: secteur de Villefranche-de-Rouergue; — subdivision Nord: —— 3 000,00 pour le lot 7: secteurs de Mur-de-Barrez, Laguiole, Saint-Geniez-d'Olt; — subdivision Sud: —— 1600 pour le lot 8: secteur de Millau; ——18 000,00 pour le lot 9: secteur de Saint-Sernin-sur-Rance; —— 6 000,00 pour le lot 10: secteur de la Cavalerie.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Conseil départemental de l'Aveyron, direction des routes et des infrastructures, route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-539958
Se réfère à l'avis: 2020/S 105-253375
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. La valeur des lots correspond au montant estimatif pour les quatre années.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— subdivision Centre:

—— 6 500,00 pour le lot 1: secteur de Rodez;

—— 15 000,00 pour le lot 2: secteur de Requista;

—— 2 800,00 pour le lot 3: secteur de Salles-Curan;

— subdivision Ouest:

—— 17 800,00 pour le lot 4: secteur de Decazeville;

—— 7 700,00 pour le lot 5: secteur de Rieupeyroux;

—— 10 500,00 pour le lot 6: secteur de Villefranche-de-Rouergue;

— subdivision Nord:

—— 3 000,00 pour le lot 7: secteurs de Mur-de-Barrez, Laguiole, Saint-Geniez-d'Olt;

— subdivision Sud:

—— 1600 pour le lot 8: secteur de Millau;

——18 000,00 pour le lot 9: secteur de Saint-Sernin-sur-Rance;

—— 6 000,00 pour le lot 10: secteur de la Cavalerie.

Intitulé du lot: Subdivision Centre — secteur de Rodez
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. La durée de validité du marché est conclue à compter de la notification du marché jusqu'au 1.8.2021. Il sera reconduit tacitement trois fois par période de douze mois.

Intitulé du lot: Subdivision Centre — secteur de Requista
Subdivision Centre — secteur de Salles-Curan
Subdivision Ouest — secteur de Decazeville
Subdivision Ouest — secteur de Rieupeyroux
Subdivision Ouest — secteur de Villefranche-de-Rouergue
Subdivision Nord — secteurs de Mur-de-Barrez, Laguiole, Saint-Geniez-d'Olt
Subdivision Sud — secteur de Millau
Subdivision Sud — secteur de Saint-Sernin-sur-Rance
Subdivision Sud — secteur de La Cavalerie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-11 📅
Nom: Ets François Industrie
Commune postale: La Primaube
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-09-15 📅
Nom: La Méridionale des Bois et Matériaux
Commune postale: Béziers
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Société Milhau
Commune postale: Belmont-sur-Rance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

La valeur des lots correspond au montant estimatif pour les quatre années.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit un recours de pleine juridiction dit Tropic dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, ASS, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2020/S 220-539958 (2020-11-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Matériaux de construction (>20)

Béton (3)

Béton prêt à l'emploi (1)
Produits en béton (2)