Le présent marché a pour objet la fourniture et pose de la signalisation verticale sur les routes départementales du Val de Marne et comprend notamment: la fourniture et pose de panneaux et pannonceaux conformes à la nomenclature réglementaire, et de gammes de dimensions differentes définies dans le BPU, ainsi que la fourniture et la pose de panneaux d'information sur des travaux dans le cadre de la conservation et/ou de la requalification de voiries départementales. Pour des besoins particuliers (panneaux non standards), des marchés subséquents seront attribués.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de signalisation verticale sur les routes départementales du Val-de-Marne
DTVD-2019-03”
Produits/services: Panneaux de signalisation routière📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et pose de la signalisation verticale sur les routes départementales du Val de Marne et comprend notamment: la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et pose de la signalisation verticale sur les routes départementales du Val de Marne et comprend notamment: la fourniture et pose de panneaux et pannonceaux conformes à la nomenclature réglementaire, et de gammes de dimensions differentes définies dans le BPU, ainsi que la fourniture et la pose de panneaux d'information sur des travaux dans le cadre de la conservation et/ou de la requalification de voiries départementales. Pour des besoins particuliers (panneaux non standards), des marchés subséquents seront attribués.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 333333.33 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Val de Marne.
Description du marché:
“Ablon-sur-Seine, Alfortville, Arcueil, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy-Le-Roi, Fresnes, Gentilly, L'Hay-les-Roses, Ivry-sur-Seine, Le Kremlin-Bicêtre, Orly,...”
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166666.66 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre est de 100 000 EUR HT par lot. Il n'y a pas de montant maximum. La valeur estimée de 166 666,66 EUR...”
Informations complémentaires
Le montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre est de 100 000 EUR HT par lot. Il n'y a pas de montant maximum. La valeur estimée de 166 666,66 EUR HT pat lot pour toute la durée de l'accord-cadre est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est:deuxièmes semestre 2020.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Charenton-le-Pont Chennevières-sur-Marne, Créteil, Fontenay-sous-Bois,...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166666.66 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre est de 100 000 EUR HT par lot. Il n'y a pas de montant maximum. La valeur estimée de 166 666,66 EUR...”
Informations complémentaires
Le montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre est de 100 000 EUR HT par lot. Il n'y a pas de montant maximum. La valeur estimée de 166 666,66 EUR HT pat lot pour toute la durée de l'accord-cadre est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est: deuxièmes semestre 2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles R. 2142-1 à...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-3 et R. 2143-4, R. 2143-6 à R. 2143-10, R. 2143-16, R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique et les candidature ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques économiques et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel (ou les membres du groupement en cas de candidature groupée) produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2, un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article cinq du RC). Les DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Ils peuvent également être établis sur format libre. La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le département accepte également en lieu et place des DC1 et DC2, le document unique de marché européen (DUME), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels copie du ou des jugements, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail pour les entreprises de onze salariés et plus ayant créé ce comité, le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles un et neuf de l'ordonnance n2017-386 du 22.9.2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1.1.2020.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cet accord-cadre comporte un dispositif visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle (art. L. 2112-2...”
Conditions d'exécution du contrat
Cet accord-cadre comporte un dispositif visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle (art. L. 2112-2 du code de la commande publique). Pour répondre à cet objectif et conformément à l'art. 1.6 du CCP, le titulaire devra souscrire, dans le cadre de l'exécution des prestations, à l'une des modalités de recrutement proposées à l'annexe trois de l'AE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Le critère prix sera analysé sur la base d'un détail quantitatif estimatif joint au dossier. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement...”
Le critère prix sera analysé sur la base d'un détail quantitatif estimatif joint au dossier. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. Les entreprises disposent également d'une hotline (+33 176647408) pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant dedéterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: « conseil départemental du Val-de-Marne - direction des finances et des marchés - service desmarchés - 94054 Créteil Cedex ». Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisédans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: direction des financeset des marchés — service des marchés (ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00), immeuble Thalès — bureau 156 — 1 étage — 25 rue Olof Palme à Créteil (94000) avant la date limite deremise des plis. Chaque pli portera la mention suivante: « Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir ». Accord-cadre relatif à la fourniture et la pose de signalisation verticale sur les routes départementales du Val-de-Marne, le no du lot, ainsi que le nom de la société expéditrice. Les candidats devront fournir des échantillons conformément à l'article 5.2 du RC. Les échantillons seront déposés à l'adresse suivante: Direction des Transports, de la Voirie et des déplacements - service Territorial Ouest — responsable du Secteur Espace Public — 6 étage, bureau 611 — 100 avenue de Stalingrad 94800 Villejuif. Ils seront retournés aux candidats sur demande, à l'issue de l'analyse. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Unité monétaire: l'euro. Les sommes dues en exécution de l'accord-cadre seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de trente jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique. Le financement de l'accord-cadre est inscrit au budget départemental. Le pouvoir adjudicateur ne demande pas de garantie financière. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformémentà la réglementation en vigueur, depuis le 1.1.2017, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr
Les prix sont révisables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 055-130170 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-04-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du Val-de-Marne
Personne de contact: M. le président du Conseil départemental du Val-de-Marne
Courrier électronique: dtvd-scp@valdemarne.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et pose de la signalisation verticale sur les routes départementales du Val-de-Marne et comprend notamment: la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et pose de la signalisation verticale sur les routes départementales du Val-de-Marne et comprend notamment: la fourniture et pose de panneaux et pannonceaux conformes à la nomenclature réglementaire, et de gammes de dimensions différentes définies dans le BPU, ainsi que la fourniture et la pose de panneaux d'information sur des travaux dans le cadre de la conservation et/ou de la requalification de voiries départementales. Pour des besoins particuliers (panneaux non standards), des marchés subséquents seront attribués.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-130170
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-19 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les échantillons seront déposés à l'adresse suivante: direction des transports, de la voirie et des déplacements — service territorial ouest — responsable...”
Texte
Les échantillons seront déposés à l'adresse suivante: direction des transports, de la voirie et des déplacements — service territorial ouest — responsable du secteur espace public — 6 étage — bureau 611 — 100 avenue de Stalingrad — 94800 Villejuif.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les échantillons seront déposés à l'adresse suivante: direction des transports, de la voirie et des déplacements — centre d'exploitation STO — 37 avenue du...”
Texte
Les échantillons seront déposés à l'adresse suivante: direction des transports, de la voirie et des déplacements — centre d'exploitation STO — 37 avenue du Général Leclerc — 94240 L'Haÿ-les-Roses. Point de contact: M. Grosson, +33 671257507.
“En raison du confinement lié au COVID 19, un report des délais de remise des offres est rendu nécessaire pour permettre de répondre à l'accord-cadre dans...”
En raison du confinement lié au COVID 19, un report des délais de remise des offres est rendu nécessaire pour permettre de répondre à l'accord-cadre dans les meilleures conditions possibles. Concernant les échantillons demandés, leur livraison se déroulera comme indiqué dans le RC indiquant la nouvelle date limite de remise des offres.
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Source: OJS 2020/S 073-174457 (2020-04-09)
Informations complémentaires (2020-05-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction des transports de la voirie et des déplacements
Commune postale: Créteil
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-18 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-15 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-12 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 089-212357 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-02-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Monsieur le président du Conseil départemental du Val-de-Marne
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et pose de la signalisation verticale sur les routes départementales du Val-de-Marne et comprend notamment: la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et pose de la signalisation verticale sur les routes départementales du Val-de-Marne et comprend notamment: la fourniture et pose de panneaux et panonceaux conformes à la nomenclature réglementaire, et de gammes de dimensions différentes définies dans le BPU, ainsi que la fourniture et la pose de panneaux d'information sur des travaux dans le cadre de la conservation et/ou de la requalification de voiries départementales. Pour des besoins particuliers (panneaux non standards), des marchés subséquents seront attribués.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 501170.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Description du marché:
“— Ablon-sur-Seine,
— Alfortville,
— Arcueil,
— Cachan,
— Chevilly-Larue,
— Choisy-le-Roi,
— Fresnes,
— Gentilly,
— L'Haÿ-les-Roses,
— Ivry-sur-Seine,
— Le...”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 055-130170
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-5380
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et pose, de signalisation verticale sur les routes départementales du Val-de-Marne. Lot 1: Ouest”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Signature Île-de-France
Adresse postale: 8 rue de la Fraternité — ZA des Luats
Commune postale: Villiers-sur-Marne Cedex
Code postal: 94354
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274073.01 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-5381
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et pose, de signalisation verticale sur les routes départementales du Val-de-Marne. Lot 2: Est”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacroix City Saint-Herblain
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier — BP 30004
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227097.70 💰
“La durée de chaque accord-cadre est de quatre ans ferme à compter de leur notification. Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) correspondent aux...”
La durée de chaque accord-cadre est de quatre ans ferme à compter de leur notification. Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) correspondent aux montants des DQE non contractuels ayant servi à l'analyse de chaque lot. Pour chacun des lots, les montants contractuels sont les suivants: 100 000,00 EUR HT pour le minimum et sans montant maximal.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.”
Source: OJS 2021/S 043-107338 (2021-02-26)