Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de mobilier pour les médiathèques de Noisy-le-Sec
20.AO.CT.033”
Produits/services: Mobilier de bibliothèque📦
Brève description: Fourniture et pose de mobilier pour les médiathèques de Noisy-le-Sec.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Rayonnage, bacs et mobiliers de présentation des documents tout public.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit trois fois par période successive d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit trois fois par période successive d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimal ni...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimal ni maximal sur la durée totale du marché (reconductions comprises). Le montant estimatif indiqué pour chaque lot est pour la durée totale du marché (reconductions comprises).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Tables et chaises.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Mobilier d'assises et de confort tout public
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version ou forme libre ou DUME);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version ou forme libre ou DUME);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (il s'agit par exemple de l'extrait de K-Bis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe l'accord-cadre n'est pas le dirigeant indiqué sur l'extrait K-Bis).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du...”
Conditions d'exécution du contrat
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance.
La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Le candidat se présente seul ou groupement d'entreprises. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
— fonds propres de l'Établissement public territorial Est Ensemble (EPTEE) à hauteur de 20 %; — il est subventionné par état/région: 80 %;
— délai global: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-03
14:00 📅
“Accès gratuit au dossier de consultation par téléchargement sur le profil acheteur https://marches.maximilien.fr
Transmission de l'offre par voie...”
Accès gratuit au dossier de consultation par téléchargement sur le profil acheteur https://marches.maximilien.fr
Transmission de l'offre par voie électronique, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 108-261392 (2020-06-03)