L'objet du présent marché est la fourniture et pose des capteurs enregistreurs/transmetteurs de données, des capteurs de pression et la disponibilité des données métiers. Les principales caractéristiques attendues dans ce marché sont: — «fourniture d'enregistreur/transmetteur (data loggers); — «fourniture de capteur de pression»; — «pose et programmation des enregistreurs/transmetteurs, des capteurs de pression, pose des convertisseurs, tirage et fixation des câbles débitmètres/pression; — «acquisition/restitution des données»; — «engagement de résultat»; — la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum fixés en valeur conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Montant minimal pour huit ans: 250 000 EUR HT, montant maximal pour huit ans: 1 500 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Enregistreurs de données divers
Numéro de référence: 1-20s0004
Brève description:
L'objet du présent marché est la fourniture et pose des capteurs enregistreurs/transmetteurs de données, des capteurs de pression et la disponibilité des données métiers. Les principales caractéristiques attendues dans ce marché sont:
— «fourniture d'enregistreur/transmetteur (data loggers);
— «fourniture de capteur de pression»;
— «pose et programmation des enregistreurs/transmetteurs, des capteurs de pression, pose des convertisseurs, tirage et fixation des câbles débitmètres/pression;
— «acquisition/restitution des données»;
— «engagement de résultat»;
— la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum fixés en valeur conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Montant minimal pour huit ans: 250 000 EUR HT, montant maximal pour huit ans: 1 500 000 EUR HT.
L'objet du présent marché est la fourniture et pose des capteurs enregistreurs/transmetteurs de données, des capteurs de pression et la disponibilité des données métiers. Les principales caractéristiques attendues dans ce marché sont:
— «pose et programmation des enregistreurs/transmetteurs, des capteurs de pression, pose des convertisseurs, tirage et fixation des câbles débitmètres/pression;
— «acquisition/restitution des données»;
— «engagement de résultat»;
— la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum fixés en valeur conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Montant minimal pour huit ans: 250 000 EUR HT, montant maximal pour huit ans: 1 500 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistreurs de données divers📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de transmission de données📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-06-11 📅
Date limite de soumission: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-280231
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. — Modalités de retrait des documents: téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/. — Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. — Autres renseignements complémentaires:
— conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, l'entité adjudicatrice oblige la transmission des candidatures par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.eaudeparis.fr/marches-publics
— la remise via courrier électronique est donc interdite;
— la transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés;
— la signature électronique n'est plus requise au stade de la remise des candidatures;
— trois méthodes pour joindre l'assistance technique du profil acheteur: Tél.: +33 892140004 — courriel: support-entreprises@aws-france.com — «Déclarer un incident» depuis l'onglet «pratique» du compte utilisateur du fournisseur authentifié (avantage: on a alors le suivi du traitement);
— les candidats, qui doivent obligatoirement transmettre leur candidature par voie dématérialisée, sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique. Par conséquent, ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli est complète et entièrement achevé avant la date et l'heure limite de dépôt des candidatures. Une attention particulière doit être porté à la vérification des prérequis techniques;
— copie de sauvegarde: conformément à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique, les candidats peuvent transmettre par pli recommandé avec avis de réception postal ou contre récépissé une copie de sauvegarde:
—— soit sur support physique électronique (clé USB préférentiellement);
—— soit sur support papier.
Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention «Affaire nº 20s0004 — fourniture et pose de capteurs enregistreurs/transmetteurs de données et de capteurs de pression» — ne pas ouvrir — la copie de sauvegarde devra être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Eau de Paris — service des achats — 19 rue Neuve Tolbiac — 75013 Paris ou envoyée par la poste à l'adresse ci-dessous: Eau de Paris — service des achats - 19 rue Neuve Tolbiac — CS 61373 — 75214 Paris Cedex 13. Cette copie de sauvegarde doit impérativement parvenir à eau de paris avant les date et heure limites de réception des candidatures. Les copies de sauvegarde ne sont ouvertes que si un programme malveillant est détecté dans la candidature électronique ou si la candidature électronique est arrivée hors délais (alors que la copie de sauvegarde est parvenue dans les délais). La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à huit ans à compter du 2.1.2021 ou à compter de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. — Modalités de retrait des documents: téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/. — Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. — Autres renseignements complémentaires:
— conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, l'entité adjudicatrice oblige la transmission des candidatures par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.eaudeparis.fr/marches-publics
— la remise via courrier électronique est donc interdite;
— la transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés;
— la signature électronique n'est plus requise au stade de la remise des candidatures;
— trois méthodes pour joindre l'assistance technique du profil acheteur: Tél.: +33 892140004 — courriel: support-entreprises@aws-france.com — «Déclarer un incident» depuis l'onglet «pratique» du compte utilisateur du fournisseur authentifié (avantage: on a alors le suivi du traitement);
— les candidats, qui doivent obligatoirement transmettre leur candidature par voie dématérialisée, sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique. Par conséquent, ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli est complète et entièrement achevé avant la date et l'heure limite de dépôt des candidatures. Une attention particulière doit être porté à la vérification des prérequis techniques;
— copie de sauvegarde: conformément à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique, les candidats peuvent transmettre par pli recommandé avec avis de réception postal ou contre récépissé une copie de sauvegarde:
—— soit sur support physique électronique (clé USB préférentiellement);
—— soit sur support papier.
Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention «Affaire nº 20s0004 — fourniture et pose de capteurs enregistreurs/transmetteurs de données et de capteurs de pression» — ne pas ouvrir — la copie de sauvegarde devra être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Eau de Paris — service des achats — 19 rue Neuve Tolbiac — 75013 Paris ou envoyée par la poste à l'adresse ci-dessous: Eau de Paris — service des achats - 19 rue Neuve Tolbiac — CS 61373 — 75214 Paris Cedex 13. Cette copie de sauvegarde doit impérativement parvenir à eau de paris avant les date et heure limites de réception des candidatures. Les copies de sauvegarde ne sont ouvertes que si un programme malveillant est détecté dans la candidature électronique ou si la candidature électronique est arrivée hors délais (alors que la copie de sauvegarde est parvenue dans les délais). La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à huit ans à compter du 2.1.2021 ou à compter de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent marché est la fourniture et pose des capteurs enregistreurs/transmetteurs de données, des capteurs de pression et la disponibilité des données métiers. Les principales caractéristiques attendues dans ce marché sont:
— «pose et programmation des enregistreurs/transmetteurs, des capteurs de pression, pose des convertisseurs, tirage et fixation des câbles débitmètres/pression;
— «acquisition/restitution des données»;
— «engagement de résultat»;
— la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum fixés en valeur conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Montant minimal pour huit ans: 250 000 EUR HT, montant maximal pour huit ans: 1 500 000 EUR HT.
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire DC1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et, est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire DC1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et, est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents.
Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Délai de garantie: les prestations font l'objet d'une garantie minimale de trois ans, à l'exception de la batterie des enregistreurs/transmetteurs de données autonomes dont la garantie est au minimum de cinq ans. Sûreté: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L. 2192-10 du code de la commande publique relatif à la fixation du délai de paiement et selon les modalités suivantes:
— mode de financement: ressources propres de l'établissement;
— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif);
— délai de paiement: 30 jours. Le dépassement du délai maximal de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires;
— une avance de 10 % sera versée;
— aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché;
— les paiements interviennent à l'issue de la réception des prestations.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2020-07-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. — Modalités de retrait des documents: téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/. — Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. — Autres renseignements complémentaires:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. — Modalités de retrait des documents: téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/. — Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. — Autres renseignements complémentaires:
— conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, l'entité adjudicatrice oblige la transmission des candidatures par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.eaudeparis.fr/marches-publics
— la remise via courrier électronique est donc interdite;
— la transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés;
— la signature électronique n'est plus requise au stade de la remise des candidatures;
— trois méthodes pour joindre l'assistance technique du profil acheteur: Tél.: +33 892140004 — courriel: support-entreprises@aws-france.com — «Déclarer un incident» depuis l'onglet «pratique» du compte utilisateur du fournisseur authentifié (avantage: on a alors le suivi du traitement);
— trois méthodes pour joindre l'assistance technique du profil acheteur: Tél.: +33 892140004 — courriel: support-entreprises@aws-france.com — «Déclarer un incident» depuis l'onglet «pratique» du compte utilisateur du fournisseur authentifié (avantage: on a alors le suivi du traitement);
— les candidats, qui doivent obligatoirement transmettre leur candidature par voie dématérialisée, sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique. Par conséquent, ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli est complète et entièrement achevé avant la date et l'heure limite de dépôt des candidatures. Une attention particulière doit être porté à la vérification des prérequis techniques;
— les candidats, qui doivent obligatoirement transmettre leur candidature par voie dématérialisée, sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique. Par conséquent, ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli est complète et entièrement achevé avant la date et l'heure limite de dépôt des candidatures. Une attention particulière doit être porté à la vérification des prérequis techniques;
— copie de sauvegarde: conformément à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique, les candidats peuvent transmettre par pli recommandé avec avis de réception postal ou contre récépissé une copie de sauvegarde:
—— soit sur support physique électronique (clé USB préférentiellement);
—— soit sur support papier.
Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention «Affaire nº 20s0004 — fourniture et pose de capteurs enregistreurs/transmetteurs de données et de capteurs de pression» — ne pas ouvrir — la copie de sauvegarde devra être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Eau de Paris — service des achats — 19 rue Neuve Tolbiac — 75013 Paris ou envoyée par la poste à l'adresse ci-dessous: Eau de Paris — service des achats - 19 rue Neuve Tolbiac — CS 61373 — 75214 Paris Cedex 13. Cette copie de sauvegarde doit impérativement parvenir à eau de paris avant les date et heure limites de réception des candidatures. Les copies de sauvegarde ne sont ouvertes que si un programme malveillant est détecté dans la candidature électronique ou si la candidature électronique est arrivée hors délais (alors que la copie de sauvegarde est parvenue dans les délais). La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à huit ans à compter du 2.1.2021 ou à compter de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement.
Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention «Affaire nº 20s0004 — fourniture et pose de capteurs enregistreurs/transmetteurs de données et de capteurs de pression» — ne pas ouvrir — la copie de sauvegarde devra être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Eau de Paris — service des achats — 19 rue Neuve Tolbiac — 75013 Paris ou envoyée par la poste à l'adresse ci-dessous: Eau de Paris — service des achats - 19 rue Neuve Tolbiac — CS 61373 — 75214 Paris Cedex 13. Cette copie de sauvegarde doit impérativement parvenir à eau de paris avant les date et heure limites de réception des candidatures. Les copies de sauvegarde ne sont ouvertes que si un programme malveillant est détecté dans la candidature électronique ou si la candidature électronique est arrivée hors délais (alors que la copie de sauvegarde est parvenue dans les délais). La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à huit ans à compter du 2.1.2021 ou à compter de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 115-280231 (2020-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-01-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent marché est la fourniture et pose des capteurs enregistreurs/transmetteurs de données, des capteurs de pression et la disponibilité des données métiers. Les principales caractéristiques attendues dans ce marché sont:
— fourniture d'enregistreur/transmetteur (data loggers);
— fourniture de capteur de pression;
— pose et programmation des enregistreurs/transmetteurs, des capteurs de pression, pose des convertisseurs, tirage et fixation des câbles débitmètres/pression;
— acquisition/restitution des données;
— engagement de résultat;
— la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum fixés en valeur conformément à l'article R. 2162-2, alinéa 2 du code de la commande publique.
Montant minimal pour huit ans: 250 000 EUR HT, montant maximal pour huit ans: 1 500 000 EUR HT.
L'objet du présent marché est la fourniture et pose des capteurs enregistreurs/transmetteurs de données, des capteurs de pression et la disponibilité des données métiers. Les principales caractéristiques attendues dans ce marché sont:
— pose et programmation des enregistreurs/transmetteurs, des capteurs de pression, pose des convertisseurs, tirage et fixation des câbles débitmètres/pression;
— acquisition/restitution des données;
— engagement de résultat;
— la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum fixés en valeur conformément à l'article R. 2162-2, alinéa 2 du code de la commande publique.
Montant minimal pour huit ans: 250 000 EUR HT, montant maximal pour huit ans: 1 500 000 EUR HT.
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Capteurs📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-012643
Se réfère à l'avis: 2020/S 115-280231
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Le montant minimal pour huit ans est de: 250 000 EUR HT. Le montant maximal pour huit ans: 1 500 000 EUR HT. Le code NUTS est: FR101.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— pose et programmation des enregistreurs/transmetteurs, des capteurs de pression, pose des convertisseurs, tirage et fixation des câbles débitmètres/pression;
— acquisition/restitution des données;
— engagement de résultat;
— la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum fixés en valeur conformément à l'article R. 2162-2, alinéa 2 du code de la commande publique.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Semeru
Adresse postale: Parc des Activités des Petits Carreaux
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Pays: France 🇫🇷 Val-de-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 007-012643 (2021-01-07)