Fourniture et mise à disposition d’emballages de production en carton ondulé

La Poste

Dans le cadre de son activité de tri des colis, La Poste utilise des emballages de production en carton ondulé.
Les produits concernés par cet appel d’offres sont les suivants:
— box carton 1 400;
— box carton 1 400 avec ouverture;
— box carton 1 800;
— box carton 1 200;
— coiffe carton pour box palettes 800 × 1 200;
— séparation de box carton;
— caisses américaines S, M, L et XL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• La Poste

Qu'est-ce que c'est ?

• Petit matériel de bureau › Papier et carton traités

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-11	Avis de marché
2021-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Brève description:

Dans le cadre de son activité de tri des colis, La Poste utilise des emballages de production en carton ondulé. Les produits concernés par cet appel d’offres sont les suivants: — box carton 1 400; — box carton 1 400 avec ouverture; — box carton 1 800; — box carton 1 200; — coiffe carton pour box palettes 800 × 1 200; — séparation de box carton; — caisses américaines S, M, L et XL.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La Poste
Adresse postale: 9 rue du Colonel Pierre Avia
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Contact
Adresse Internet: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: anthony.curreli-prestataire@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 155445498 📞
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date limite de soumission: 2020-04-01 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-126975
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2). Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de son activité de tri des colis, La Poste utilise des emballages de production en carton ondulé.

Les produits concernés par cet appel d’offres sont les suivants:

— box carton 1 400;

— box carton 1 400 avec ouverture;

— box carton 1 800;

— box carton 1 200;

— coiffe carton pour box palettes 800 × 1 200;

— séparation de box carton;

— caisses américaines S, M, L et XL.

Dans le cadre de son activité de tri des colis au sein de ses plate-formes (PFC), La Poste utilise plusieurs types d’emballages en carton ondulé pour l’acheminement des colis d’un site à l’autre:

— box carton 1 400:

Dimensions: 1 200 × 800 × 1 400 mm;

— box carton 1 400 avec ouverture:

— box carton 1 800:

Dimensions: 1 200 × 800 × 1 800 mm;

— box carton 1 200:

Dimensions: 1 200 × 800 × 1 200 mm;

— coiffe carton pour box palettes 800 × 1 200 × 50;

— caisses américaines:

—— taille S: 300 × 200 × 170 mm ou 10 l;

—— taille M: 400 × 300 × 300 mm ou 35 l;

—— taille L: 500 × 400 × 300 mm ou 60 l;

—— taille XL: 500 × 550 × 500 mm ou 120 l.

À titre indicatif, les quantités estimées pour la durée du marché sont d'environ:

— box 1 400 : 1 800 000;

— box 1 400 avec ouverture: 300 000;

— box 1 800 : 30 000;

— box 1 200 : 15 000;

— coiffes: 75 000;

— caisses américaines S: 50 000;

— caisses américaines M: 50 000;

— caisses américaines L: 25 000;

— caisses américaines XL: 25 000.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Dans le cadre de sa durée globale mentionnée ci-dessus, le contrat ne comprend qu’une période ferme de 24 mois, et une possible reconduction de 12 mois.

Description des options:

Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique paragraphe II.2.7).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:

1) un extrait Kbis ou équivalence;

2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

3) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L. 2141-1 et au 1º et 3º de l’article L. 2141 du code de la commande publique;

4) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L. 2141-2 du code de la commande publique, c'est-à-dire:

— une attestation de vigilance délivrée par l'Urssaf;

— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu);

— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés;

5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;

6) le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés.

Situation économique et financière:

Pérennité financière (critère pondéré à 40 %):

Le candidat fournira les données demandées ci-après, pour les trois derniers d'exercices: capitaux propres, dettes à long terme, dettes financières, trésorerie passif, actifs immobilisés, stock, créances clients, dettes fournisseurs, dettes fiscales et sociales, autres dettes d'exploitation, autres achats et charges externes, chiffre d'affaires.

À l'appui de sa déclaration, le candidat fournira les liasses fiscales (liasses CERFA), ou documents équivalents, pour les exercices concernés.

La pérennité financière sera évaluée sur la base des informations ci-dessus.

Capacité technique et professionnelle:

Capacité de production (critère pondéré à 30 %):

Le candidat précisera ses capacités de la manière suivante:

— capacité maximale de production (en m

— nombre de machines de production d’emballages en carton ondulé et leur taux d'occupation (en %);

— taux d'occupation possible d'allouer au lot sans investissement machine;

— nombre de couleurs d’impression en un passage machine;

— sur l'année 2017, 2018 et 2019, fabrication…

… d'emballage en carton à grand format, préciser le type d'emballage, la quantité, le format (voir si autres critères);

… d’autres types d’emballages en carton ondulé (autres usages), préciser lesquels, le type de produit, la quantité, secteur d'activité.

Références clients (critère pondéré à 20 %):

Le candidat décrira ses références clients, si possible au moins trois, de moins de cinq ans, pour des fournitures similaires à celles objets du marché.

À ce titre, le candidat fournira:

— nom du client;

— chiffre d’affaires en euros HT du client;

— nature et volumétrie des emballages dont vous assurez la prestation pour le compte de cette société;

— part représentée par cette société sur votre chiffre d'affaires global;

— personne à contacter;

— fonction de cette personne;

— nº de téléphone;

— adresse électronique.

Il fournit pour le marché, une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat fournit une attestation sur l’honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d’en vérifier la réalité auprès du client.

Mesures de gestion environnementale mise en œuvre par l'entreprise dans la fourniture de l'ensemble de ses produits (critère pondéré à 10 %).

Le candidat décrira les mesures de gestion environnementale qu'il pourra appliquer lors de l’exécution du marché:

— actions mise en place au niveau environnemental;

— actions mises en place au niveau social et sociétal;

— trois principaux impacts environnementaux qu'il identifie sur ce marché, les objectifs de réduction associés et le système de pilotage mis en place pour atteindre ces objectifs;

— le bilan carbone qu'il réalise sur les activités en lien avec le marché, en précisant les principaux résultats du bilan carbone, le plan d'action associé et son degré de mise en œuvre (non initié/en cours avec le stade atteint actuellement);

— prise en compte du développement durable dans les achats qui seront mis en œuvre pour le marché en précisant les mesures.

Liste et brève description des règles et critères:

Les règles et critères sont définis aux rubriques III.1.1) à III.1.3). De plus, il est précisé qu’une entreprise ne peut postuler:

— en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements;

— en tant que membre de plusieurs groupements.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement du marché par les ressources propres de La Poste.

La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.

L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.

Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cas où le candidat répondrait en groupement, afin de sécuriser l’exécution du contrat pendant toute sa durée, la cotraitance sera contractualisée sous forme d’une cotraitance conjointe avec mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

La Poste retiendra les dix candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20.

Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).

Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).

Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP.

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.

Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.

Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 7 rue Saint-Florentin
Code postal: 75008
Téléphone: +33 153292200 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 053-126975 (2020-03-11)

Avis d'attribution de marché (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-067716
Se réfère à l'avis: 2020/S 053-126975
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2). Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— box carton 1 400

— box carton 1 400 avec ouverture

— box carton 1 800

— box carton 1 200

— caisses américaines

Taille S: 300 × 200 × 170 mm ou 10 l;

Taille M: 400 × 300 × 300 mm ou 35 l;

Taille L: 500 × 400 × 300 mm ou 60 l;

Taille XL: 500 × 550 × 500 mm ou 120 l.

— box 1 400: 1 800 000;

— box 1 800: 30 000;

— box 1 200: 15 000;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Nom: Smurfit Kappa France
Adresse postale: 5 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Saint-Mandé
Code postal: 94160
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 9 000 000 EUR 💰
Nom: Saica Pack France
Adresse postale: 15 avenue Léonard de Vinci
Commune postale: Pessac
Nom: Ondulys
Adresse postale: 1 rue Charles Saint-Venant
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 027-067716 (2021-02-04)

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