Fourniture et maintenance d'équipements de neurochirurgie pour le GHT 44 (deux lots)

Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr

La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les variantes ne sont pas autorisées. Des PSE sont prévues. Des auditions, visites et essais sont prévus conformément au règlement de consultation.

Lot 1: robot pour la neurochirurgie. Ce lot porte sur la fourniture, la maintenance et les consommables.

Divisé en trois composantes:

— composante 1: matériels et prestations associées;

— composante 2: maintenance tous risques des équipements;

— composante 3: consommables.

Lot 2: bistouris bipolaires avec irrigation synchronisée. Ce lot porte sur la fourniture de quatre bistouris électriques avec irrigation synchronisée. Le lot inclut la maintenance et les consommables.

Divisé en 3 composantes:

— composante 1: matériels et prestations associées;

— composante 2: maintenance préventive des équipements;

— composante 3: consommables.

Forme du marché public

Lot 1: robot pour la neurochirurgie:

— composante 1: marché ordinaire;

— composante 2: marché ordinaire;

— composante 3: accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande mono-attributaire au fur et à mesure des besoins, sans minimum, ni maximum.

Lot 2: bistouris bipolaires avec irrigation synchronisée:

— composante 1: marché ordinaire;

— composante 2: marché ordinaire;

— composante 3: accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande mono-attributaire au fur et à mesure des besoins, sans minimum, ni maximum.

Pour chacun des lots:

— composante 1: «Matériels et prestations associées»: le marché est conclu pour une période de 24 mois à compter à compter de la date de notification au titulaire;

— composante 2: «Maintenance tous risques des équipements»: le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de fin de garantie de l'équipement.

Cette période initiale est reconductible quatre fois pour une nouvelle période de 12 mois, à compter de la date anniversaire de fin de garantie de l'équipement, soit une durée maximum de 60 mois, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s). Selon les dispositions de l'article R. 2112-4 alinéa 2 du code de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer, ni prétendre à une quelconque indemnité. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il en informera par écrit le titulaire, au plus tard un mois avant la fin de la période en cours;

— composante 3 «Consommables»: le marché est conclu pour une période ferme à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au terme de la période de garantie.

Cette période initiale est reconductible cinq fois pour une nouvelle période de 12 mois à compter de la date anniversaire de fin de garantie, soit une durée maximum de 78 mois, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s). Selon les dispositions de l'article R .2112-4 alinéa 2 du code de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer, ni prétendre à une quelconque indemnité. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il en informera par écrit le titulaire, au plus tard un mois avant la fin de la période en cours.