Fourniture et livraison de vaccins pour les services du département de l'Hérault — 11 Lots

Conseil départemental de l'Hérault

Les produits commandés sont des médicaments tels que définis à l'article 5111-1 du code de la santé publique, et disposant d'une Autorisation de mise sur le marché (AMM) conformément à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique. Sont concernés par le présent marché les vaccins nécessaires aux consultations médicales des services territoriaux de la protection maternelle et infantile (STPMI) et du Foyer de l'enfance et de la famille (FDEF).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-14 Avis de marché
2021-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 19dpmi01/Jo
Brève description:
Les produits commandés sont des médicaments tels que définis à l'article 5111-1 du code de la santé publique, et disposant d'une Autorisation de mise sur le marché (AMM) conformément à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique. Sont concernés par le présent marché les vaccins nécessaires aux consultations médicales des services territoriaux de la protection maternelle et infantile (STPMI) et du Foyer de l'enfance et de la famille (FDEF).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977, avenue des moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date limite de soumission: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-021066
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Montant minimal annuel: 19 500 EUR HT, montant maximal annuel: 78 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 645 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin hexavalent
Numéro du lot: 1
Brève description:
Sont concernés par le présent marché les vaccins nécessaires aux consultations médicales des Services territoriaux de la protection maternelle et infantile (STPMI) et du Foyer de l'enfance et de la famille (FDEF).
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans et 10 mois.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 19 500 EUR HT, montant maximal annuel: 78 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin pentavalent
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 1 500 EUR HT, montant maximal annuel: 6 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin quadrivalent enfant
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 300 EUR HT, montant maximal annuel: 1 200 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin quadrivalent adulte
Numéro du lot: 4
Brève description:
Sont concernés par le présent marché les vaccins nécessaires aux consultations médicales des Services territoriaux de la protection maternelle et infantile (STPMI) et du Foyer de l'enfance et de la famille (FDEF)
Valeur estimée hors TVA: 12 800 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 800 EUR HT, montant maximal annuel: 3 200 EUR HT.
Intitulé du lot: Diphtérie, tétanos, poliomyélite
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 100 EUR HT, montant maximal annuel: 400 EUR HT.
Intitulé du lot: Méningocoque C
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 8 000 EUR HT, montant maximal annuel: 32 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Rougeole, oreillons, rubéole
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 4 500 EUR HT, montant maximal annuel: 18 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Hépatite B enfant
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 400 EUR HT, montant maximal annuel: 1600 EUR HT.
Intitulé du lot: Hépatite B adulte
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 250 EUR HT, montant maximal annuel: 1 000 EUR HT.
Intitulé du lot: BCG intradermique
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 78 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 4 900 EUR HT, montant maximal annuel: 19 600 EUR HT.
Intitulé du lot: Test tuberculine intradermique
Numéro du lot: 11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale (environ 8 mois) démarrant à la notification du marché jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas 4 ans; donc le 31.12.2023.
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Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement à chaque reconduction dans les conditions prévues au CCAP. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de relancer un lot répondant aux conditions de l'article R. 2123-1-2º.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les conditions d'applications du dispositif «Dites le nous une fois» sont précisés dans le règlement de la consultation.
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La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19dpmi01.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 011-021066 (2020-01-14)
Avis d'attribution de marché (2021-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les produits commandés sont des médicaments tels que définis à l'article 5111-1 du code de la santé publique, et disposant d'une Autorisation de mise sur le marché (AMM) conformément à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique. Sont concernés par le présent marché les vaccins nécessaires aux consultations médicales des Services territoriaux de la protection maternelle et infantile (STPMI) et du Foyer de l'enfance et de la famille (FDEF).
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Valeur totale du marché: 567 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, Mas d'alco, 1977 avenue des Moulins

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-058968
Se réfère à l'avis: 2020/S 011-021066
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Montant minimql annuel: 19 500 EUR HT. Montant maximql annuel: 78 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les produits commandés sont des médicaments tels que définis à l'article 5111-1 du code de la santé publique, et disposant d'une Autorisation de mise sur le marché (AMM) conformément à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique.
Informations complémentaires:
Montant minimql annuel: 19 500 EUR HT.
Montant maximql annuel: 78 000 EUR HT.
Montant minimql annuel: 1 500 EUR HT.
Montant maximql annuel: 6 000 EUR HT.
Montant minimal annuel: 300 EUR HT.
Montant maximal annuel: 1 200 EUR HT.
Montant minimal annuel: 800 EUR HT.
Montant maximal annuel: 3 200 EUR HT.
Montant minimal annuel: 100 EUR HT.
Montant maximal annuel: 400 EUR HT.
Montant minimal annuel: 8 000 EUR HT.
Montant maximal annuel: 32 000 EUR HT.
Montant minimal annuel: 4 500 EUR HT.
Montant maximal annuel: 18 000 EUR HT.
Montant minimal annuel: 400 EUR Ht.
Montant maximal annuel: 1 600 EUR HT.
Montant minimal annuel: 250 EUR HT.
Montant maximal annuel: 1 000 EUR HT.
Montant minimal annuel: 4 900 EUR HT.
Montant maximal annuel: 19 600 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Nom: MDS vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 312 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Nom: Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue Francois Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 espace Henry Vallee
Valeur totale du marché: 4 800 EUR 💰
12 800 EUR 💰
1 600 EUR 💰
Nom: Pfizer SAS
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
72 000 EUR 💰
6 400 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Adresse postale: 14 Espace Henry Vallee
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi.
Toute demande devra être formulée par écrit.
Correspondant: conseil départemental de l'Herault — DGA-AG service commande publique — hôtel du département — mas d'alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — http://www.herault.fr/service/marches-publics
Source: OJS 2021/S 025-058968 (2021-02-01)