La livraison s'effectuera dans les centres d'exploitation des Unités territoriales techniques (UTT) dont la liste (adresses, numéros de téléphone) est jointe en annexe du CCPart. Pendant les jours ouvrés (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au jeudi et de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le vendredi). Les bons de commande préciseront le ou les site(s) de livraison concerné(s).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le département de la Creuse
20parc03”
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“La livraison s'effectuera dans les centres d'exploitation des Unités territoriales techniques (UTT) dont la liste (adresses, numéros de téléphone) est...”
Brève description
La livraison s'effectuera dans les centres d'exploitation des Unités territoriales techniques (UTT) dont la liste (adresses, numéros de téléphone) est jointe en annexe du CCPart. Pendant les jours ouvrés (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au jeudi et de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le vendredi). Les bons de commande préciseront le ou les site(s) de livraison concerné(s).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché:
“La livraison s'effectuera dans les centres d'exploitation des Unités territoriales techniques (UTT) dont la liste (adresses, numéros de téléphone) est...”
Description du marché
La livraison s'effectuera dans les centres d'exploitation des Unités territoriales techniques (UTT) dont la liste (adresses, numéros de téléphone) est jointe en annexe du CCPart. Pendant les jours ouvrés (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au jeudi et de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le vendredi). Les bons de commande préciseront le ou les site(s) de livraison concerné(s).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification; il pourra être reconduit au maximum trois fois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification; il pourra être reconduit au maximum trois fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises). Le pouvoir adjudicateur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 30 jours avant la fin de validité de celui-ci.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/ — La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative.
Pour le référé contractuel: articles R. 551-7 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative. Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr — Le délai de validité des offres mentionné ci-dessus à quatre mois correspond à 120 jours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2020/S 145-356599 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2020-11-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La livraison s'effectuera dans les centres d'exploitation des Unités territoriales techniques (UTT) dont la liste (adresses, numéros de téléphone) est...”
Brève description
La livraison s'effectuera dans les centres d'exploitation des Unités territoriales techniques (UTT) dont la liste (adresses, numéros de téléphone) est jointe en annexe du CC Part. pendant les jours ouvrés (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au jeudi et de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le vendredi). Les bons de commande préciseront le ou les site(s) de livraison concerné(s).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 295 440 💰
Description
Description du marché:
“La livraison s'effectuera dans les centres d'exploitation des Unités territoriales techniques (UTT) dont la liste (adresses, numéros de téléphone) est...”
Description du marché
La livraison s'effectuera dans les centres d'exploitation des Unités territoriales techniques (UTT) dont la liste (adresses, numéros de téléphone) est jointe en annexe du CC Part. pendant les jours ouvrés (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au jeudi et de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le vendredi). Les bons de commande préciseront le ou les site(s) de livraison concerné(s).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-356599
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 295 440 💰
“Montants non contractuels,(correspondent au devis quantitatif estimatif). Articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
Montants non contractuels,(correspondent au devis quantitatif estimatif). Articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique et selon la technique d'achat d'accord-cadre, conclu avec un opérateur économique et par l'émission de bons de commande, avec minimum et sans maximum, articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Publication antérieure en plus du JOUE: avis initial paru BOAMP nº 20-95483 le 29.7.2020. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de V. Larere — Conseil départemental de la Creuse — DAG — bureau des marchés — 4 place L. Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex — lundi au vendredi 9/12h00, 14/16h00 — bureau-marches@creuse.fr — +33 544302681.
R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. R.551-7 du CJA pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 230-566429 (2020-11-20)