Le marché porte sur la fourniture et la livraison de prothèses dentaires pour le CMS de la ville. Cela concerne tout type de prothèses (voir BPU). Se reporter au CCP pour voir les modalités de fonctionnement et au cadre de réponse technique pour les délais de livraison plafonds.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre municipal de santé Simon Veil
20m04”
Produits/services: Dents📦
Brève description:
“Le marché porte sur la fourniture et la livraison de prothèses dentaires pour le CMS de la ville. Cela concerne tout type de prothèses (voir BPU). Se...”
Brève description
Le marché porte sur la fourniture et la livraison de prothèses dentaires pour le CMS de la ville. Cela concerne tout type de prothèses (voir BPU). Se reporter au CCP pour voir les modalités de fonctionnement et au cadre de réponse technique pour les délais de livraison plafonds.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Dents artificielles en céramique📦
Produits/services supplémentaires: Dents artificielles en résine acrylique📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre municipal de santé Simone Veil, 6 rue Antoine Petit 92260, Fontenay-aux-Roses.”
Description du marché:
“Le marché porte sur la fourniture et la livraison de prothèses dentaires pour le CMS de la ville. Cela concerne tout type de prothèses (voir BPU). Se...”
Description du marché
Le marché porte sur la fourniture et la livraison de prothèses dentaires pour le CMS de la ville. Cela concerne tout type de prothèses (voir BPU). Se reporter au CCP pour voir les modalités de fonctionnement et au cadre de réponse technique pour les délais de livraison plafonds.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre. Voir détail des sous critères dans le RC. Des échantillons sont demandés”
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s). Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail),
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-05
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-05
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2020/S 087-206379 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le centre municipal de santé Simon Veil
20m04”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre municipal de santé Simone Veil, 6 rue Antoine Petit 92260 Fontenay-aux-Roses.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 087-206379
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire William Laloupe
Adresse postale: 32 rue Pascal
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2020/S 251-629131 (2020-12-21)