Fourniture et livraison de produits de lutte biologique pour les espaces verts, les serres de collections et le centre de production horticoles de la Ville de Paris

Ville de Paris

Marché relatif à la fourniture et à la livraison de produits de lutte biologique pour les espaces verts, les serres de collections et le centre de production horticoles de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cobalys SAS
• Soufflet Vigne SAS

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Médicaments divers › Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-05	Avis de marché
2020-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Numéro de référence: 2000058
Brève description:

Marché relatif à la fourniture et à la livraison de produits de lutte biologique pour les espaces verts, les serres de collections et le centre de production horticoles de la Ville de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges 📦
Code CPV supplémentaire: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats (Dfa), sous-direction des achats, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361062&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-23 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-211744
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue, dans la limite des montants indiqués à l'article 2 du CCAP. Le montant du marché sur la durée initiale de douze mois, est de 17 500 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'insectes auxiliaires pour la production de végétaux en serres et pépinières
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot relatif à la fourniture d'insectes auxiliaires pour la production de végétaux en serres et pépinières.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de chaque marché est de douze mois reconductible trois fois. Les présents marchés sont reconductibles tacitement. Chaque titulaire ne peut refuser la reconduction.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture d'insectes auxiliaires pour les végétaux des collections et espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot relatif à la fourniture d'insectes auxiliaires pour les végétaux des collections et espaces verts.

Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue, dans la limite des montants indiqués à l'article 2 du CCAP. Le montant du marché sur la durée initiale de douze mois, est de 7 500 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Intitulé du lot: Fourniture de produits, pièges et accessoires de lutte biologique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot relatif à la fourniture de produits, pièges et accessoires de lutte biologique.

Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue, dans la limite des montants indiqués à l'article 2 du CCAP. Le montant du marché sur la durée initiale de douze mois, est de 3 800 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants), l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/toolsdatabases/espd/filter?lang=fr

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global du soumissionnaire, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV.b.1a) et 3) du DUME. Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 2a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

La liste des principales livraisons effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte ou partie IV.c.1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 «espace public» — Domaine entretien espace public (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Concernant les lots 1 et 2: conformément à la règle de non cumul de lots énoncée à l'article 4.4 du Règlement de consultation (RC), un même soumissionnaire ne peut pas être le titulaire simultané des deux lots nº 1 et nº 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 089-211744 (2020-05-05)

Avis d'attribution de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 358 140 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats (DFA), Sous-direction des achats, 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-539999
Se réfère à l'avis: 2020/S 089-211744
Numéro JO-S: 220

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom: Soufflet Vigne SAS
Adresse postale: «Le Pont Rouge», CS 20125 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 258 860 EUR 💰
Nom: Cobalys SAS
Adresse postale: 40 route de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
24 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achat 3 «Espace public» — Domaine entretien espace public (DEVE)

Référence
Informations complémentaires

Le critère 1 de jugement des offres (prix, pondéré à 60 %), s'articulait en deux sous-critères comme suit:

— sous-critère 1: montant de l'offre (pondéré à 90 %);

— sous-critère 2: Franco de Port (pondéré à 10%).

Les contrats issus de la présente consultation sont consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BMEP — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris, en précisant l'intitulé et le numéro de marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2020/S 220-539999 (2020-11-06)

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