Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de préservatifs féminins et masculins sous pochette personnalisée
2000113”
Produits/services: Préservatifs📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de préservatifs féminins et masculins sous pochette personnalisée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs féminins en nitrile sous pochette individuelle personnalisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Préservatifs📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de préservatifs féminins en nitrile sous pochette individuelle personnalisée.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois tacitement.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans maximum pour une durée de douze mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs masculins en latex sous pochette individuelle personnalisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de préservatifs masculins en latex sous pochette individuelle personnalisée.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs masculins sans latex sous pochette individuelle personnalisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de préservatifs masculins sans latex sous pochette individuelle personnalisée.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1, DC2, DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie IV B 1A) et 3) du DUME).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 6 du Cahier des...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 6 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). En outre, tous les documents livrables doivent être mis à disposition au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels FSC, PEFC ou équivalent).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-28
09:30 📅
“Article 3.3 du Règlement de consultation (RC): des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots dans la quantité et la qualité demandées. Ces...”
Article 3.3 du Règlement de consultation (RC): des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe nº 2 du RC. Suite aux mesures sanitaires annoncées par le gouvernement, l'organisation des tests (date, jour et horaires précis) pour déposer et récupérer les échantillons sera transmise ultérieurement. Ces éléments seront communiqués au plus tard dix jours avant la date limite de remise des plis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles
L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles
L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 073-174022 (2020-04-09)
Informations complémentaires (2020-05-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 073-174022
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-28 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-16 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 096-229447 (2020-05-13)
Informations complémentaires (2020-06-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA 2 Fournitures et prestations pour les Parisiens — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Article 3.3 du Règlement de consultation (RC): des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots dans la quantité et la qualité demandées. Ces...”
Texte
Article 3.3 du Règlement de consultation (RC): des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe nº 2 du RC. Suite aux mesures sanitaires annoncées par le gouvernement, l'organisation des tests (date, jour et horaires précis) pour déposer et récupérer les échantillons sera transmise ultérieurement. Ces éléments seront communiqués au plus tard dix jours avant la date limite de remise des plis.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Article 3.3 du Règlement de consultation (RC): des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots dans la quantité et la qualité demandées. Ces...”
Texte
Article 3.3 du Règlement de consultation (RC): des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe nº 2 du RC. Suite aux mesures sanitaires prises par le gouvernement, le dépôt des échantillons est prévu le mardi 16.6.2020 et les échantillons devront être déposés à l'adresse et aux horaires indiqués à l'article 3.3 du RC. L'heure du dépôt devra être impérativement respectée.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 108-261977 (2020-06-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — SA 2 fournitures et prestations pour les Parisiens — 7 avenue de la Porte-d'Ivry”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 472 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans maximum pour une durée de douze mois,...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans maximum pour une durée de douze mois, reconductible trois fois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 EUR HT et sans maximum pour une durée de douze mois, reconductible...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 EUR HT et sans maximum pour une durée de douze mois, reconductible trois fois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 073-174022
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020F05718
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Préservatifs féminins en nitrile sous pochette individuelle personnalisée
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Terpan
Adresse postale: ZA de la Croix Saint-Mathieu, 14 rue du Clos Hubert
Commune postale: Gallardon
Code postal: 28320
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: http://www.terpan.fr/fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20202020F05767
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Préservatifs masculins en latex sous pochette individuelle personnalisée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20202020F05768
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Préservatifs masculins sans latex sous pochette individuelle personnalisée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.terpan.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris [rappeler la référence du/des marché(s)].
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 218-534862 (2020-11-04)