La prestation comprend la fourniture et la livraison des pièces détachées et de consommables sur site. L'ensemble des produits est d'origine constructeur ou équivalent certifié conforme aux normes européennes. Chaque fourniture fera l'objet d'une référence «catalogue». La composition du parc automobile est susceptible de varier en fonction des renouvellements du parc ou de nouvelles acquisitions. À ce titre, tout nouveau véhicule incorporé au parc roulant de la collectivité devra bénéficier des mêmes prestations. La liste du parc automobile est annexée au présent CCP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées et consommables pour le parc automobile de la ville de Roissy-en-Brie
20fcs03”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“La prestation comprend la fourniture et la livraison des pièces détachées et de consommables sur site. L'ensemble des produits est d'origine constructeur ou...”
Brève description
La prestation comprend la fourniture et la livraison des pièces détachées et de consommables sur site. L'ensemble des produits est d'origine constructeur ou équivalent certifié conforme aux normes européennes. Chaque fourniture fera l'objet d'une référence «catalogue». La composition du parc automobile est susceptible de varier en fonction des renouvellements du parc ou de nouvelles acquisitions. À ce titre, tout nouveau véhicule incorporé au parc roulant de la collectivité devra bénéficier des mêmes prestations. La liste du parc automobile est annexée au présent CCP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées et batteries pour véhicules légers toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées et batteries pour véhicules légers toutes marques.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Sans montant minimal et sans montant maximal annuel de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pneumatique pour véhicules légers, haute et moyenne gamme de tous types et de toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pneumatique pour véhicules légers, haute et moyenne gamme de tous types et de toutes marques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance est accordée au titulaire pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois à...”
Conditions d'exécution du contrat
Une avance est accordée au titulaire pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois à hauteur de 5 % du montant du bon de commande. Pas de constitution d'une garantie. Les prestations seront réglées par application, des prix du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le ou les rabais qu'il consent sur ses tarifs publics et que le prestataire aura indiqué au bordereau des prix. Le ou les taux de remise sont fermes pendant toute la durée du marché. Les prestations seront financées par le budget de la ville et seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-24 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-06-23 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-25
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info — Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation nº 20fcs03. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier, dont les modalités sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation; seul le candidat retenu sera amené à apposer sa signature électronique sur les documents. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2020/S 019-041236 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Roissy-en-Brie
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 195 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 019-041236
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées et batteries pour véhicules légers toutes marques”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution Map Aumerle
Adresse postale: 161 av. Jean-Jaurès
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 644 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de pneumatique pour véhicules légers, haute et moyenne gamme de tous types et de toutes marques”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Vaysse
Adresse postale: 2-4 rue Legraverend
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 404 💰
“Les accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal total de commande. Ils sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de...”
Les accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal total de commande. Ils sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification des contrats et peuvent être reconduits par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
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Source: OJS 2020/S 178-429526 (2020-09-09)