La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau et de mobilier de médiathèques, pour les différents services municipaux de la commune d'Asnières-sur-Seine et du CCAS. Le présent accord-cadre est alloti:
— lot nº 1: mobilier de bureau,
— lot nº 2: mobilier pour les médiathèques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de mobiliers de bureau pour les services municipaux de la Ville d'Asnières-sur-Seine
AO20_Mobilier_bureau”
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau et de mobilier de médiathèques, pour les différents services...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau et de mobilier de médiathèques, pour les différents services municipaux de la commune d'Asnières-sur-Seine et du CCAS. Le présent accord-cadre est alloti:
— lot nº 1: mobilier de bureau,
— lot nº 2: mobilier pour les médiathèques.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine et ses environs.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau et de mobilier de médiathèques, pour les...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau et de mobilier de médiathèques, pour les différents services municipaux de la commune d'Asnières-sur-Seine et du CCAS.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée.”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre à bons de commande sans minimum annuel et un maximum annuel de 70 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier pour les médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de mobiliers pour l'ensemble des médiathèques de la Ville d'Asnières-sur-Seine.”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, sans minimum annuel avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT pour l'année une et de 30 000 EUR HT en...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, sans minimum annuel avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT pour l'année une et de 30 000 EUR HT en cas de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent fournir des documents rédigés en langue française, ou accompagnés d'une traduction en français.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— moyens techniques: une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public,
— justificatifs techniques communs:
—— références principales des livraisons ou services similaires: une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidatures qui ne satisfont pas à...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité seront éliminées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-16
12:05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-17
12:00 📅
“Conformément au titre IV de la loi nº 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions «Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en...”
Conformément au titre IV de la loi nº 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions «Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement et ce jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Nous vous informons que, depuis le 1.10.2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées seront acceptées.
Avis d'attribution de marché (2020-08-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau et de mobilier de médiathèques, pour les différents services...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau et de mobilier de médiathèques, pour les différents services municipaux de la commune d'Asnières-sur-Seine et du CCAS. Le présent accord-cadre est alloti: lot n1 mobilier de bureau, lot n2 mobilier pour les médiathèques.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau et de mobilier de médiathèques,...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau et de mobilier de médiathèques, pour les différents services municipaux de la commune d'Asnières-sur-Seine et du CCAS.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de mobiliers pour l'ensemble des médiathèques de la ville d'Asnières-sur-Seine.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 029-066470
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier de bureau
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobilier pour les médiathèques
Date de conclusion du contrat: 2020-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobidecor
Adresse postale: 26 avenue de Montevideo
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://asnieres.achatpublic.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Source: OJS 2020/S 165-400378 (2020-08-21)