Fourniture et livraison de matériels et logiciels informatiques

CA d'Épinal

Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de matériels et logiciels informatiques, y compris prestations associées, alloti en quatre lots et passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal pour les besoins de ses adhérents et pour ses besoins propres.
Se reporter au règlement de consultation concernant le fonctionnement de la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal et la liste de ses adhérents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• JCD Communication
• Process Informatique
• scc France
• Solutions Informatiques et Expertises (SIE)

Qui ?

• CA d'Épinal

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-23	Avis de marché
2021-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: 20CA042
Brève description:

Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de matériels et logiciels informatiques, y compris prestations associées, alloti en quatre lots et passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal pour les besoins de ses adhérents et pour ses besoins propres. Se reporter au règlement de consultation concernant le fonctionnement de la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal et la liste de ses adhérents.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA d'Épinal
Adresse postale: 4 rue Louis Meyer
Code postal: 88190
Commune postale: Golbey
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-epinal.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@agglo-epinal.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date limite de soumission: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-635268
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité de l'accord-cadre, soit 48 mois. Cette estimation ne prend pas en compte les besoins des adhérents de la Centrale d'achat qui deviendraient parties au contrat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Se reporter au règlement de consultation concernant le fonctionnement de la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal et la liste de ses adhérents.

Intitulé du lot: Matériel bureautique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériel bureautique, y compris prestations associées.

L'accord-cadre est passé avec un seul opérateur économique.

Description des fournitures: ordinateurs fixes, ordinateurs portables et ultra portables, moniteurs, imprimantes.

Se reporter au CCTP et au bordereau technique, pour la description détaillée des fournitures et prestations associées.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois à chaque reconduction.

Description des options:

L'accord-cadre comporte une clause de réexamen, conformément aux dispositions de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité de l'accord-cadre, soit 48 mois.

Cette estimation ne prend pas en compte les besoins des adhérents de la Centrale d'achat qui deviendraient parties au contrat.

Intitulé du lot: Licences et abonnements logiciels
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de licences et abonnements logiciels, y compris prestations associées.

Se reporter au CCTP et au bordereau technique, pour la description des fournitures et prestations associées.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois, pour une période de douze mois à chaque reconduction.

Intitulé du lot: Salle de réunion
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériel informatique pour salles de réunion, y compris prestations associées.

Description des fournitures: vidéoprojecteur, écran interactif, visioconférence. Se reporter au CCTP et au bordereau technique, pour la description détaillée des fournitures et prestations associées.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois, pour une période de douze mois à chaque reconduction.

Informations complémentaires:

La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité de l'accord-cadre, soit 48 mois. Cette estimation ne prend pas en compte les besoins des éventuels adhérents de la Centrale d'achat qui deviendraient parties au contrat.

Intitulé du lot: École numérique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la fourniture et la livraison d'équipement informatique à destination des écoles, y compris prestations associées.

L'accord-cadre est passé avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires souhaité est fixé à 3 (trois).

Description des fournitures: solution de projection, classes mobiles avec solution logicielle de gestion, matériel pédagogique.

Se reporter au CCTP et à l'offre technique indicative pour la description détaillée des fournitures et prestations associées.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois pour une période de douze mois à chaque reconduction.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Conditions particulières d'exécution en matière environnementale (se reporter à l'article 2.3 du cahier des clauses techniques particulières).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les lots nº 1, nº 2 et nº 3 sont des accords-cadres mono-attributaire. Le lot nº 4: école numérique prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires.

Financement sur ressources propres de(s) collectivité(s) adhérente(s) à la centrale d'achat et parties à l'accord-cadre. Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximal de 30 jours (articles L. 2192-10 à L. 2192-14 et R. 2192-12 à R. 2192-36 du code de la commande publique), par virement administratif.

Conditions de remise des candidatures et des offres: par transmission électronique sur www.xmarches.fr

L'acheteur invite les soumissionnaires à formuler toute demande via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.xmarches.fr

Une réponse parviendra dans les meilleurs délais.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— délai de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (articles L. 551-1 s. du code de justice administrative);

— délai de recours contractuel: possibilité de l'introduire dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative);

— délai applicable en cas de recours en contestation de validité du contrat: possibilité de l'introduire dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, en date du 4.4.2014).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 252-635268 (2020-12-23)

Avis d'attribution de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre, sans minimum ni maximum de commandes, pour la fourniture et la livraison de matériels et logiciels informatiques, y compris prestations associées, alloti en quatre lots et passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal pour les besoins de ses adhérents et pour ses besoins propres.

Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-171111
Se réfère à l'avis: 2020/S 252-635268
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux…

… fois pour une durée de douze mois à chaque reconduction.

… fois, pour une période de douze mois à chaque reconduction.

… fois pour une période de douze mois à chaque reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Nom: JCD Communication
Numéro d'enregistrement national: 409 437 514 00055
Adresse postale: 193 rue du Général Metman
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Nom: Solutions Informatiques et Expertises (SIE)
Numéro d'enregistrement national: 522 021 583 00029
Adresse postale: 6 avenue Sébastopol
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: SCC France
Numéro d'enregistrement national: 424 982 650 00014
Adresse postale: 96 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92744
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Process Informatique
Numéro d'enregistrement national: 807 390 273 00017
Adresse postale: 35 B rue d'Épinal
Commune postale: Arches
Code postal: 88380
Pays: Vosges 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
9
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— délai applicable en cas de recours en référé contractuel: possibilité de l'introduire après la conclusion du contrat et dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du code de justice administrative);

Source: OJS 2021/S 066-171111 (2021-04-01)

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